Documentation du dossier

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE

DQ15.1 ( 22 juillet 2015, 3 pages, pdf, 0.09 Mo )

Réponses aux questions du document DQ15

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ16 ( 2 juillet 2015, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Questions à la MRC Les Jardins-de-Napierville

Auteur: MRC LES JARDINS-DE-NAPIERVILLE

DQ16.1 ( 6 juillet 2015, 2 pages et annexes, pdf, 0.89 Mo )

Réponses aux questions du document DQ16

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ17 ( 2 juillet 2015, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Questions à Énergies Durables Kahnawà:ke

Auteur: ÉNERGIES DURABLES KAHNAWÀ:KE

DQ17.1 ( 14 juillet 2015, 6 pages et annexe, pdf, 8 Mo )

Réponses aux questions du document DQ17

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ18 ( 2 juillet 2015, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Question à Environnement Canada

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DQ18.1 ( 8 juillet 2015, 2 pages, pdf, 0.56 Mo )

Réponse à la question du document DQ18

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ19 ( 2 juillet 2015, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Question à Hydro-Québec

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DQ19.1 ( 7 juillet 2015, 2 pages, pdf, 0.34 Mo )

Réponse à la question du document DQ19

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ20 ( 2 juillet 2015, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Question à la Ville de Saint-Rémi sur l’avis d’ébullition de l’eau potable en raison de la présence de coliformes dans un puits et sur la cause de cette contamination

Auteur: VILLE DE SAINT-RÉMI

DQ20.1 ( 7 juillet 2015, 1 page, pdf, 0.45 Mo )

Réponse à la question du document DQ20

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ21 ( 8 juillet 2015, 1 page, pdf, 0.33 Mo )

Question à la MRC Le Haut-Richelieu sur le Règlement 478

Auteur: MRC LE HAUT-RICHELIEU

DQ21.1 ( 8 juillet 2015, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Réponse à la question du document DQ21

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ22 ( 27 juillet 2015, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Question au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DQ22.1 ( 27 juillet 2015, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Réponse à la question du document DQ22

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ23 ( 27 juillet 2015, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Question à Énergies Durables Kahnawà:ke

Auteur: ÉNERGIES DURABLES KAHNAWÀ:KE

DQ23.1 ( 29 juillet 2015, 2 pages, pdf, 0.32 Mo )

Réponse à la question du document DQ23

Auteur: ÉNERGIES DURABLES KAHNAWÀ:KE

DQ23.2 ( 10 août 2015, 5 pages et annexe, pdf, 2 Mo )

Compléments d’information à la réponse DQ23.1

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ24 ( 29 juillet 2015, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Question au ministère des Affaires municipales et l’Occupation du territoire

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'OCCUPATION DU TERRITOIRE

DQ24.1 ( 14 juillet 2015, 2 pages, pdf, 0.85 Mo )

Réponse à la question du document DQ24

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ25 ( 30 juillet 2015, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Question au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

DQ25.1 ( 30 juillet 2015, 2 pages, pdf, 0.72 Mo )

Réponse à la question du document DQ25

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT1 ( 19 mai 2015, 152 pages, pdf, 0.48 Mo )

Séance tenue le 19 mai 2015 en soirée à Saint-Bernard-de-Lacolle

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT2 ( 20 mai 2015, 144 pages, pdf, 0.46 Mo )

Séance tenue le 20 mai 2015 en après-midi à Saint-Bernard-de-Lacolle

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT3 ( 20 mai 2015, 150 pages, pdf, 0.52 Mo )

Séance tenue le 20 mai 2015 en soirée à Saint-Bernard-de-Lacolle