Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ4 ( 29 mai 2015, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Question au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

DQ4.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Réponse à la question du document DQ4

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ5 ( 29 mai 2015, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Question au ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE

DQ5.1 ( 11 juin 2015, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Réponse à la question du document DQ5

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ6 ( 29 mai 2015, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Questions au ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DQ6.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.18 Mo )

Réponses aux questions du document DQ6

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ7 ( 29 mai 2015, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Questions à Environnement Canada

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DQ7.1 ( 4 juin 2015, 2 pages, pdf, 0.83 Mo )

Réponses aux questions du document DQ7

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ8 ( 29 mai 2015, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Questions au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DQ8.1 ( 2 juin 2015, 3 pages, pdf, 0.52 Mo )

Réponses aux questions du document DQ8

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ9 ( 29 mai 2015, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Questions au ministère de la Santé et des Services sociaux

Auteur: MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX

DQ9.1 ( 16 juin 2015, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Réponses aux questions du document DQ9

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ10 ( 29 mai 2015, 4 pages, pdf, 0.23 Mo )

Questions à Énergies Durables Kahnawà:ke

Auteur: ÉNERGIES DURABLES KAHNAWÀ:KE

DQ10.1 ( 4 juin 2015, 14 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Réponses aux questions du document DQ10

Auteur: ÉNERGIES DURABLES KAHNAWÀ:KE

DQ10.1.1 ( 4 juin 2015, 1 page, pdf, 0.30 Mo )

Réponses aux questions contenues dans le document DQ-10 - Errata à la réponse à la question 18

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ11 ( 29 mai 2015, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )

Questions au ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DQ11.1 ( courriel de transmission, 12 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Réponses aux questions du document DQ11, 3 juin 2015

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ12 ( 29 mai 2015, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Question à la Commission de protection du territoire agricole du Québec

Auteur: COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE DU QUÉBEC

DQ12.1 ( 1er juin 2015, 9 pages, pdf, 0.16 Mo )

Réponse à la question du document DQ12

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ13 ( 3 juin 2015, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Question à la municipalité de Saint-Bernard-de-Lacolle

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-BERNARD-DE-LACOLLE

DQ13.1 ( 4 juin 2015, 1 page, pdf, 0.26 Mo )

Réponse à la question du document DQ13

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ14 ( 18 mai 2015, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Question au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DQ14.1 ( 23 juin 2015, 2 pages, pdf, 0.36 Mo )

Réponse à la question du document DQ14 et résumé de l’information demandée

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DQ14.2 ( 2005, 24 pages, pdf, 11 Mo )

Guide pour la réalisation d’une étude d’intégration et d’harmonisation paysagères

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ15 ( 2 juillet 2015, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Questions au ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire