Documentation du dossier

Auteur: PARC ÉOLIEN NICOLAS-RIOU S.E.C.

DA14 ( 17 septembre 2015, 1 page, pdf, 3 Mo )

Simulation visuelle G – 5e Rang Ouest – Saint‑Eugène-de-Ladrière

Auteur: PARC ÉOLIEN NICOLAS-RIOU S.E.C.

DA15 ( s. d., 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Schéma de gestion des plaintes

Auteur: PARC ÉOLIEN NICOLAS-RIOU S.E.C.

DA16 ( 30 septembre 2015, 1 page et annexe, pdf, 3 Mo )

Dépôt de documents – Superficie par niveau

Auteur: PARC ÉOLIEN NICOLAS-RIOU S.E.C.

DA17 ( 29 septembre 2015, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Présentation de l’échelle des niveaux sonores

Auteur: PARC ÉOLIEN NICOLAS-RIOU S.E.C.

DA18 ( 30 septembre 2015, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Réponse à votre question concernant le développement économique en lien avec les parcs éoliens

Auteur: PARC ÉOLIEN NICOLAS-RIOU S.E.C.

DA18.1 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.11 Mo )

Exemples de développement en lien avec les parcs éoliens

Auteur: MRC DE RIVIÈRE-DU-LOUP

DA18.2 ( s. d., 4 pages, pdf, 2 Mo )

Engagements d’aide financière provenant du Fonds éolien communautaire Viger-Denonville

Auteur: PARC ÉOLIEN NICOLAS-RIOU S.E.C.

DA19 ( 30 mars 2015, 1 page, pdf, 3 Mo )

Simulation visuelle A – Belvédère du 5e Horizon – Saint-Mathieu-de-Rioux

Auteur: PARC ÉOLIEN NICOLAS-RIOU S.E.C.

DA20 ( 30 septembre 2015, 6 pages, pdf, 0.89 Mo )

Présentation de la méthode de qualification du paysage

Auteur: PARC ÉOLIEN NICOLAS-RIOU S.E.C.

DA21 ( 1er octobre 2015, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Réponse – Données météorologiques et enregistrements de l’activité chiroptérologique

Auteur: PARC ÉOLIEN NICOLAS-RIOU S.E.C.

DA22 ( 13 février 2015, 73 pages et annexes, pdf, 67 Mo )

Contrat d’approvisionnement en électricité entre Parc éolien Nicolas-Riou S.E.C et Hydro-Québec Distribution

Auteur: PARC ÉOLIEN NICOLAS-RIOU S.E.C.

DA23 ( 5 octobre 2015, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Réponse – emplois et métiers en phase d’exploitation

Auteur: PARC ÉOLIEN NICOLAS-RIOU S.E.C.

DA24 ( 5 octobre 2015, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )

Réponses – Estimé de main-d’œuvre annuelle en phase de construction

Auteur: PARC ÉOLIEN NICOLAS-RIOU S.E.C.

DA25 ( 5 octobre 2015, 2 pages, pdf, 0.14 Mo )

Sommaire de la répartition des postes principaux du budget prévisionnel

Auteur: PARC ÉOLIEN NICOLAS-RIOU S.E.C.

DA26 ( 5 octobre 2015, 1 page et annexe, pdf, 0.18 Mo )

Réponses – Sommaire des plaintes ou commentaires reçus

Auteur: PARC ÉOLIEN NICOLAS-RIOU S.E.C.

DA27 ( 5 octobre 2015, 2 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Dépôt de documents – simulations visuelles à partir des camps du Club Appalaches

Auteur: PARC ÉOLIEN NICOLAS-RIOU S.E.C.

DA28 ( 21 octobre 2015, 13 pages, pdf, 3 Mo )

Caractérisation des milieux humides – Rapport sommaire

Auteur: PARC ÉOLIEN NICOLAS-RIOU S.E.C.

DA29 ( 11 février 2015, 14 pages, pdf, 6 Mo )

Extraits de la Convention de société en commandite

Auteur: PARC ÉOLIEN NICOLAS-RIOU S.E.C.

DA30 ( 11 février 2015, lettre de transmission et 6 pages, pdf, 3 Mo )

Extraits de la Convention unanime entre actionnaires – Parc éolien Nicolas-Riou

Auteur: PARC ÉOLIEN NICOLAS-RIOU S.E.C.

DA31 ( 13 novembre 2015, 6 pages et annexes, pdf, 5 Mo )

Rectifications de la part de Parc Éolien Nicolas-Riou S.E.C. suite à la deuxième partie des audiences du BAPE

Auteur: MRC DE RIMOUSKI-NEIGETTE

DB1 ( mars 2010 et mai 2015, 22 pages, pdf, 9 Mo )

Extrait du schéma d’aménagement et de développement

Auteur: MRC DE RIMOUSKI-NEIGETTE

DB2 ( s. d., 14 pages et annexes, pdf, 7 Mo )

Règlement 5-06 – Règlement de contrôle intérimaire de remplacement régissant l’implantation d’éoliennes sur le territoire de la MRC de Rimouski-Neigette

Auteur: MRC DE RIMOUSKI-NEIGETTE

DB3 ( 21 novembre 2012, pages 17‑18, pdf, 0.70 Mo )

Règlement no 5-12 – Règlement de contrôle intérimaire de remplacement régissant l’implantation d’éoliennes sur le territoire de la MRC de Rimouski-Neigette

Auteur: MRC DES BASQUES

DB4 ( 14 juillet 2015, 14 pages, pdf, 8 Mo )

Version refondue (non officielle) du Règlement de contrôle intérimaire no 154 encadrant l’implantation d’éolienne sur le territoire de la MRC des Basques (incluant les modifications du RCI no 170, du RCI no 215 et du RCI no 221)

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB5 ( novembre 2013, 15 pages et annexes, pdf, 7 Mo )

Protocole de suivi des mortalités d’oiseaux et de chiroptères dans le cadre de projets d’implantation d’éoliennes au Québec