Documentation du dossier

Auteur: PARC ÉOLIEN PIERRE-DE SAUREL

DQ12.14 ( s. d., 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Annexe II – Structure légale du Fournisseur – Liste des actionnaires et structure de propriété du Fournisseur

Auteur: PARC ÉOLIEN DE LA MRC DE TÉMISCOUATA

DQ12.15 ( 24 mai 2011, 1 page, pdf, 0.17 Mo )

Annexe II – Structure légale du fournisseur – Amendement no 1 au contrat d’approvisionnement en électricité relatif du Parc éolien de la MRC de Témiscouata

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ13 ( 10 novembre 2015, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Questions au ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

DQ13.1 ( 20 novembre 2015, 2 pages, pdf, 0.36 Mo )

Réponse à une question complémentaire du document DQ13

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ14 ( 10 novembre 2015, 1 page et annexe, pdf, 0.24 Mo )

Questions à Parc éolien Nicolas-Riou S.E.C

Auteur: PARC ÉOLIEN NICOLAS-RIOU S.E.C.

DQ14.1 ( 18 novembre 2015, 6 pages, pdf, 0.11 Mo )

Réponses aux questions additionnelles (DQ14 – Annexe 1)

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ15 ( 10 novembre 2015, 1 page et annexe, pdf, 0.20 Mo )

Questions au ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DQ15.1 ( 16 novembre 2015, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Réponses aux questions du document DQ15

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ16 ( 10 novembre 2015, 1 page et annexe, pdf, 0.23 Mo )

Questions au ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DQ16.1 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.08 Mo )

Réponses aux questions du document DQ16

Auteur: SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS

DQ16.2 ( 18 août 2000, 18 pages et annexes, pdf, 10 Mo )

Contrat d’autorisation entre la Société de la faune et des parcs du Québec et le territoire Populaire Chénier Inc.

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DQ16.3 ( 18 mars 2009, 8 pages, pdf, 2 Mo )

Protocole d’entente concernant l’application des articles 36 et 37 de la Loi sur la conservation et la mise en valeur de la faune

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DQ16.4 ( s. d., 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Établissement ou modification des limites d’une zone d’exploitation contrôlée

Auteur: ENVIRONNEMENT ET FAUNE QUÉBEC

DQ16.5 ( juin 1997, 71 pages, pdf, 8 Mo )

Guide sur l’application des articles 36 et 37 de la Loi sur la conservation et la mise en valeur de la faune (C-61.1) – Gestion de la faune et de son accessibilité sur les terres et boisés privés

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DQ16.6 ( mai 2002, pagination diverse, pdf, 0.14 Mo )

Lettres en complément d’information concernant la superposition de parcs régionaux

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ17 ( 10 novembre 2015, 1 page, pdf, 0.17 Mo )

Demande de documents et question au ministère des Affaires municipales et de l'Occupation du territoire

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE

DQ17.1 ( 13 novembre 2015, 2 pages, pdf, 0.36 Mo )

Réponse à la question du document DQ17

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ18 ( 10 novembre 2015, 1 page et annexe, pdf, 0.17 Mo )

Questions à la MRC des Basques

Auteur: MRC DES BASQUES

DQ18.1 ( 17 novembre 2015, 4 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Réponses aux questions du document DQ18

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ19 ( 10 novembre 2015, 1 page et annexe, pdf, 0.21 Mo )

Questions au ministère de la culture et des communications

Auteur: MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

DQ19.1 ( 16 novembre, 1 page et annexe, pdf, 0.31 Mo )

Réponses aux questions du document DQ19

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ20 ( 11 novembre 2015, 1 page et annexe, pdf, 0.22 Mo )

Questions à Hydro-Québec

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DQ20.1 ( 17 novembre 2015, 3 pages, pdf, 0.18 Mo )

Réponses aux questions du document DQ20

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ21 ( 11 novembre 2015, 1 page, pdf, 0.17 Mo )

Question à Hydro-Québec

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DQ21.1 ( 18 novembre 2015, 2 pages et annexe, pdf, 0.99 Mo )

Réponses aux questions du document DQ21