Documentation du dossier
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DQ12.15 ( 24 mai 2011, 1 page, pdf, 0.17 Mo )
régionale de comté existant en vertu des lois de la province de Québec. Boralex inc . est une personne morale légalement constituée en vertu de la Loi canadienne sur les sociétés par actions. Boralex inc. 100% 8471410 Canada lnc. Sl~ L_ Éoliennes Témiscouata inc. 0, 1~ Éoliennes
DQ12.9 ( s. d., 1 page, pdf, 0.09 Mo )
- de-Beaupré. Boralex inc. est une personne 11101111e léga lement constituée en vertu de la Loi canadienne sur les sociètès P",. "etions. La MRC de La Côte-de-Beaupré est une municipali té régionale de comté existant en vertu des lois de la province de Québec. Boralex inc. MRC de La Côte-de· Beaupré
DQ10.1 ( 22 octobre 2015, 2 pages, pdf, 1 Mo )
Réponse à la demande du document DQ10
Transports Transport Canada Canada Aviation civile 1 Civil Aviation 700, place Leigh-Capreol Dorval (Québec) H4Y 1 G7 Le 22 octobre 2015 Votre référence 1 Y our reference Notre référence 1 Our reference SGDDI # 11212191 Monsieur Maxandre Guay Lachance Coordonnateur du secrétariat
DQ3.1 ( 13 octobre 2015, 2 pages, pdf, 0.44 Mo )
Réponse à la demande de documents et de questions du document DQ3
Ministère des Forêts, dela Faune et des Parcs H H Québec un Direction de la gestion de la faune du Bas-Saint-Laurent Le 13 octobre 2015 Monsieur Louis-Gilles Francoeur, commissaire Bureau d'audiences publiques sur l'environnement 575, rue Saint-Amable, bureau 2.10 Québec (Québec) G IR 6
DM55 ( 29 octobre 2015, 3 pages, pdf, 0.15 Mo )
LES TRANSPORTEURS EN VRAC DE RIMOUSKI INC : Mémoire
des Camionneurs Artisans et la commission des transports du Québec. L’association nationale des camionneurs artisans inc. (ANCAI) existe depuis maintenant 50 ans. Elle regroupe près de 5000 membres camionneurs-propriétaires et petites entreprises de camionnage effectuant du transport en vrac. Les membres
DD1.1 ( 9 octobre 2015, 1 page, pdf, 0.45 Mo )
Décision portant sur la divulgation de la Convention de gestion générale
Bureau d'audiences publiques sur l'environnement H H Québec un Québec, le 9 octobre 2015 Commission d'enquête sur le projet de parc éolien Nicolas-Riou dans les MAC des Basques et de Rimouski-Neigette DÉCISION portant sur la divulgation de la Convention de gestion générale En réponse
DM28 ( 20 octobre 2015, 1 page, pdf, 0.43 Mo )
Camping KOA Bas-St-Laurent et Construction Basque inc : Mémoire
-Mathieu-de-Rioux, le 20 octobre 2015 Maxandre Guay-Lachance Coordonnateur du secrétariat de la commission Bureau d'audience publique sur l'environnement (BAPE) 575 St-Amable, bureau 2.10 Québec QC GlR 6A6 Objet : Mémoire pour le parc éolien Nicolas-Riou À qui de droit, Je suis le principal actionnaire de 2
DQ28 ( 30 novembre 2015, 1 page et annexe, pdf, 0.19 Mo )
Questions au ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs
… 2 Québec, le 30 novembre 2015 Monsieur Sébastien Ross, biologiste M. Sc. Directeur de la gestion de la faune du Bas-Saint-Laurent Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs 92, 2e Rue Ouest, bureau 207 Rimouski (Québec)G5L 8B3 Objet : Projet de parc éolien
CM5.2 ( 6 octobre 2015, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )
Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique
Édifice Lomer-Gouin 575, rue Saint-Amable, bureau 2.10 Québec (Québec)G1R 6A6 Téléphone : 418 643-7447 (sans frais) : 1 800 463-4732 Télécopieur : 418 643-9474 communication@bape.gouv.qc.ca www.bape.gouv.qc.ca twitter.com/BAPE_Quebec POUR DIFFUSION IMMÉDIATE CNW, code 35 Hebdos
DM24 ( 19 octobre 2015, 1 page, pdf, 0.25 Mo )
d'audienceS publiques sur l'environnement 575, rue 5aint-Amable, bureau 2.10 Québec (Québec) GlR 6A6 Object : Mémoire pour le parc éolien Nicholas-Riou À qui de droit, En tant que propriétaire d'un commerce dans le village de St-Jean-de-Dieu, je crois que ce projet est une opportunité d'affaire
DQ12.7 ( 31 mai 2011, 1 pages, pdf, 0.16 Mo )
Offi ciell e de Québec, ( 1886) 18 G.O., 1 13. Investissements Éoliens St-Uiric S.E.C. est une société en commandite constituée en vertu du Code civil du Québec. Corporation d ' Investissements Éoliens St-Laurent lnc. est une personne morale légalement constituée en vertu de la Loi
DQ12.4 ( s. d., 1 page et annexe, pdf, 0.16 Mo )
en vertu du Code civil du Québec, dont les commanditaires sont la Municipalité Régionale de Comté de Rivière-du-Loup et Jnnergex Énergie Renouvelable inc. , et le commandité est Parc éolien communautaire Viger-Denonvi lle inc. P;u·c éol ien communaurairc Viger-Denonvil le inc. est une compagnie
DQ4.1.4 ( 8 octobre 2015, 1 page, pdf, 0.09 Mo )
des énergies renouvelables Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles 5700, 4e Avenue Ouest, bureau A-404 Québec (Québec) G1H 6R1 (418) 627-6386 poste 8315 otigi01 Tampon
DQ3.2 ( 13 octobre 2015, 1 page, pdf, 0.11 Mo )
Courriel de Lydie Court pour Marcel Grenier en réponse au document DQ3
et de la coordination 5700, 4e Avenue Ouest, bureau A 314 Québec (Québec) G1H 6R1 Téléphone : 418 266-8171, poste 3113 lydie.court@mffp.gouv.qc.ca sebra01 Tampon
DQ1.1 ( 9 octobre 2015, 3 pages, pdf, 0.12 Mo )
Parc éolien Nicolas-Riou S.E.C. 1134, rue Ste-Catherine Ouest, bur. 910 Montréal (Québec) H3B 1H4 Tél. 514.397.9997 Page 1 | 3 Montréal, le 9 octobre 2015 Maxandre Guay Lachance Coordonnateur du secrétariat de la commission du projet de parc éolien Nicolas-Riou Bureau
DA26 ( 5 octobre 2015, 1 page et annexe, pdf, 0.18 Mo )
Réponses – Sommaire des plaintes ou commentaires reçus
Parc éolien Nicolas-Riou S.E.C. 1134, rue Ste-Catherine Ouest, bur. 910 Montréal (Québec) H3B 1H4 Tél. 514.397.9997 Page 1 | 1 Montréal, le 5 octobre 2015 Monsieur Louis-Gilles Francoeur Bureau d’audiences publiques sur l’environnement Édifice Lomer-Gouin 575, rue Saint
DQ6.1 ( 14 octobre 2015, 2 pages, pdf, 0.19 Mo )
Réponse à la demande du document DQ6
I*I Eâl'åooT"r"nt Environment Évaluations environnementales Direction des activités de protection de I'environnement Environmental Assessments Environmental Protection Operalions Directorate Québec, le'14 octobre 2015 Monsieur Maxandre Guay Lachance Coordonnateur du secrétariat
PR3.2 ( 19 août 2014, 23 pages PDF, pdf, 21 Mo )
Étude d’impact, Volume 2 : Documents cartographiques
OU ES T 6e R AN G DE UX IÈ ME R AN G CH EM IN DU FR ON TE AU ROUTE DU 4e-RANG SIX IÈM E R AN G PE TIT -4e R AN G CI NQ UI ÈM E R AN G ES T ROUTE CLOUTIER RO UT E DE S AI NT -G UY ROUTE DE ST-SIMON-SAINT-MATHIEU ROUTE DU RANG-BÉDARD PR EM IE R RA NG ROUTE TOBIE
DQ35.1 ( 16 décembre 2015, 3 pages, pdf, 0.30 Mo )
Réponses aux questions du document DQ35
-t-il quelque chose aux règles de divulgation ou de confidentialité qui touchent ces suivis? Je vois difficilement comment un rapport de suivi sonore, exigé en vertu d’une autorisation environnementale délivrée par le gouvernement du Québec, puisse se classifier comme un « renseignement de nature
DD7 ( mars 2012, 5 pages, pdf, 4 Mo )
PROTOCOLE D'ENTENTE DE PARTENARIAT ENTRE LE MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DES PARCS, Monsieur Pierre Arcand, pour et au nom du gouvernement du Québec, agissant par Monsieur André G. Bernier, directeur de la Direction de l'analyse et des instruments économiques
DQ24.1 ( 2 décembre 2015, 2 pages, pdf, 0.29 Mo )
. Réponses aux questions du document DQ24
-Lachance Édifice Lomer-Gouin 575, rue Saint-Amable, bureau 2.10 Québec (Québec), G1R 616 Montréal, le 2 décembre 2015 Objet : compléments d’informations au mémoire déposé par la société Vestas pour le projet de parc éolien Nicolas-Riou Monsieur, Veuillez trouver ci
DM19 ( 22 octobre 2015, 1 page, pdf, 0.20 Mo )
sur l'environnement (BAPE) 575, rue St·Aimable, bureau 2.10 Québec GlR6A6 Objet: Mémoire pour le parc éolien Nicholas-riou A qui de droit, Je suis Christian Slrols propriétaire de Slrols Mécanique de St·Jean-de·Dieu. Je suis en faveur du projet éolien car cela pou ra apporté de bonne chose pour la région
DM49.1 ( 14 octobre 2015, 1 page, pdf, 0.36 Mo )
MRC DE RIMOUSKI-NEIGETTE : Extrait du procès-verbal de la séance ordinaire
de l'Évêché Ouest, bureau 200 Rimouski (Québec) G5L 4H4 Tél.: (418) 724-5154 Téléc.: (418) 725-4567 Courriel : administration@mrcrimouskineigette.gc.ca (S) Francis St-Pierre Préfet (S) Jean-Maxime Dubé Directeur général et secrétaire-trésorier sebra01 Tampon
DM40.2 ( 9 octobre 2015, 1 page, pdf, 0.39 Mo )
R. OUELLET EQUIPEMENT DE FERME INC. : Mémoire
sur l'environnement (BAPE) 575, rue St-Aimable, bureau 2.10 Québec G1R 6A6 Objet : Mémoire pour le parc éolien Nicholas-riou À qui de droit, Je suis propriétaire d'un commerce dans la MRC des Basques. Je m'intéresse à ce projet parce que je crois qu'il peut apporter beaucoup aux petites municipalités
DM40.1 ( 9 octobre 2015, 1 page, pdf, 0.40 Mo )
GESTION RÉJEAN OUELLET INC : Mémoire
, rue St-Aimable, bureau 2.10 Québec G1R 6A6 Objet : Mémoire pour le parc éolien Nicholas-riou À qui de droit, Je suis propriétaire d'un commerce dans la MRC des Basques. Je m'intéresse à ce projet parce que je crois qu'il peut apporter beaucoup aux petites municipalités. Durant