Documentation du dossier
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DM42.2 ( 16 juin 2015, 1 page, pdf, 0.16 Mo )
Trois-Pistoles, le 16 juin 2015 Monsieur Pierre Arcand, ministre Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles du Québec 5700, 4e avenue Ouest Québec (Québec) G1H 6R1 Objet : Demande conjointe de partage des revenus de baux d’éoliennes du parc éolien Nicolas-Riou situé
DQ9 ( 7 octobre 2015, 1 page, pdf, 0.36 Mo )
Demande de documents et questions à NAV CANADA
Bureau d'audiences publiques sur l'environnement H H Québec on Québec, le 7 octobre 2015 NAY CANADA C.P. 3411, succursale T Ottawa (Ontario) K1P 5L6 Objet: Projet de parc éolien Nicolas-Riou dans les MRC des Basques et de Rimouski-Neigette Madame, Monsieur, À la suite
DQ8 ( 7 octobre 2015, 1 page, pdf, 0.28 Mo )
Demande de documents à la MRC des Basques
Bureau d'audiences publiques sur l'environnement f"\1 "b HH ~ue ecun Québec, le 7 octobre 2015 Monsieur Julien Harvey Aménagiste régional MRC des Basques 400-2, rue Jean-Rioux Trois-Pistoles (Québec) GOL 4KO Objet: Monsieur, Projet de parc éolien Nicolas-Riou dans les MRC
DQ14 ( 10 novembre 2015, 1 page et annexe, pdf, 0.24 Mo )
Questions à Parc éolien Nicolas-Riou S.E.C
Édifice Lomer-Gouin 575, rue Saint-Amable, bureau 2.10 Québec (Québec)G1R 6A6 Téléphone : 418 643-7447 (sans frais) : 1 800 463-4732 Télécopieur : 418 643-9474 communication@bape.gouv.qc.ca www.bape.gouv.qc.ca twitter.com/BAPE_Quebec Québec, le 10 novembre 2015 Madame Nathalie
DM56 ( 21 octobre 2015, 1 page, pdf, 0.35 Mo )
MRC de Bonaventure 51, rue Notre-Dame, Case postale 310 New Carlisle (Québec) GOC lZO mrcbonav@globetrotter.net www.mrcbonaventure.com Tél. : 418 752-6601 Téléc. : 418 752-6657 Monsieur Maxandre Guay-Lachance Coordonnateur du secrétariat de la commission Bureau d'audiences publiques
DQ33 ( 8 décembre 2015, 1 page et annexe, pdf, 0.17 Mo )
Questions à la MRC des Basques
Édifice Lomer-Gouin 575, rue Saint-Amable, bureau 2.10 Québec (Québec)G1R 6A6 Téléphone : 418 643-7447 (sans frais) : 1 800 463-4732 Télécopieur : 418 643-9474 communication@bape.gouv.qc.ca www.bape.gouv.qc.ca twitter.com/BAPE_Quebec Québec, le 8 décembre 2015 Monsieur Julien
DQ29 ( 3 décembre 2015, 1 page et annexe, pdf, 0.19 Mo )
Questions à la MRC des Basques
Édifice Lomer-Gouin 575, rue Saint-Amable, bureau 2.10 Québec (Québec)G1R 6A6 Téléphone : 418 643-7447 (sans frais) : 1 800 463-4732 Télécopieur : 418 643-9474 communication@bape.gouv.qc.ca www.bape.gouv.qc.ca twitter.com/BAPE_Quebec Québec, le 3 décembre 2015 Monsieur
DQ23 ( 19 novembre 2015, 2 pages, pdf, 0.22 Mo )
Questions à l’Association québécoise de la production d’énergie renouvelable
Édifice Lomer-Gouin 575, rue Saint-Amable, bureau 2.10 Québec (Québec)G1R 6A6 Téléphone : 418 643-7447 (sans frais) : 1 800 463-4732 Télécopieur : 418 643-9474 communication@bape.gouv.qc.ca www.bape.gouv.qc.ca twitter.com/BAPE_Quebec Québec, le 19 novembre 2015 Monsieur Jean
DQ37 ( 21 décembre 2015, 1 page et annexe, pdf, 0.82 Mo )
Bureau d'audiences publiques sur l'environnement Québec:::: Québec, le 21 décembre 20 15 Madame Nathalie Jouanneau Développeur Parc éolien Nicolas-Riou S.E.C. 1134, rue Sainte-Catherine Ouest, bureau 91 0 Montréal(Québec) I-138 11-14 Objet: Madame, l1 rojet de parc éolien Nicolas
CM5.3 ( 20 octobre 2015, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )
Édifice Lomer-Gouin 575, rue Saint-Amable, bureau 2.10 Québec (Québec)G1R 6A6 Téléphone : 418 643-7447 (sans frais) : 1 800 463-4732 Télécopieur : 418 643-9474 communication@bape.gouv.qc.ca www.bape.gouv.qc.ca twitter.com/BAPE_Quebec POUR DIFFUSION IMMÉDIATE CNW, code 35 Hebdos
DM57 ( 22 octobre 2015, 1 page, pdf, 0.06 Mo )
MRC DE LA CÔTE-DE-GASPÉ : Mémoire
Page 1 sur 1 Gaspé, le 22 octobre 2015 Monsieur Maxandre Guay-Lachance Coordonnateur du secrétariat de la commission Bureau d’audiences publiques sur l’environnement 575, rue Saint-Amable, bureau 2.10 Québec (Québec) G1R 6A6 Objet : Appui au projet de parc éolien Nicolas
DM23 ( octobre 2015, 3 pages, pdf, 0.07 Mo )
combien de bâtiments? Le contrat du notaire Louis Baillargeon de la ville de Québec, ne le précise pas. J’ai de bonnes raisons de croire qu’il y avait en 1955 une dizaine de camps et abris et que ceux-ci sont maintenant devenus, en 2015, une trentaine de chalets ou résidences saisonnière. Il y a
DM20 ( 21 octobre 2015, 1 page, pdf, 0.26 Mo )
MUNICIPALITÉ DE SAINT-MÉDARD : Mémoire
575, rue Saint-Aimable, bureau 2.10 Québec (Québec) G 1 R 6A6 Madame, Monsieur, Le conseil municipal de Saint-Médard ainsi que la population désire se positionner sur le projet du parc éolien sur la Seigneurie Nicolas Riou. Pour la municipalité de Saint-Médard ce projet se voit plus
DQ12.14 ( s. d., 1 page, pdf, 0.10 Mo )
-De Sauret et le commandité la compagnie 9232-3674 Québec loc. , une pcrsoru1c morale léga lement constituée en vertu de la Partie 1 A de la Loi sur les compagnies (LR.Q., c. C-38) et maintenant régie par la Loi sur les socii-u!s par actions (L.R.Q., c. S-31 .1) détenue a 100% par la M RC Pi erre
DQ12.11 ( 16 mars 2011, pages 19 et 20, pdf, 0.23 Mo )
de la province de la Colombie-Britannique. La Municipalité de St-Philémon est une municipalité existant en vertu des lois de la province de Québec. La MRC de Bellechasse est une municipalité régionale de comté existant en vertu des lois de la province de Québec. Amendement no 1 au contrat
DQ12.8 ( 6 février 2015, 1 page, pdf, 0.14 Mo )
Annexe II – Structure légale du Fournisseur – Structure de propriété du Fournisseur
PARC F.OUEl\ MOJ\T SAil"TE-MARGUERlTE !NC., société constituée en vertu de la Loi sur les sociétés par actions (RLRQ, c. S-3 1.1 ), dont les actionnaires sont : (1) SYSTI~!\111-:S o'ENERGIE RENOUVELARLE QUÉBEC INC. («RES ») détenant 10% des actions votantes, (2) PRHC détenant 40 % des actions
DM53 ( octobre 2015, 1 page, pdf, 0.54 Mo )
Bureau d'audiences publiques sur l'environnement 575, rue Saint-Amable, bureau 2.10 Québec, (Québec) GlR 6A6 Mémoire pour le Parc éolien Nicolas-Rioux Je m'appelle Gaston Deschênes. Je suis copropriétaire résidentiel de Saint-Mathieu-de-Rioux. Je fais partie des statistiques positives
DB25 ( s. d., 1 page, pdf, 0.78 Mo )
Classes de densité de récolte chez l’orignal pour la période 2011‑2014
Forêts. Faune etParq DO Québec no Classes de densité de récolte chez l'orignal pour la période 2011-2014 0,0- 1,3 orignal / 10 km2 1,3- 4,0 orignaux / 10 km2 4,0-7,1 orignaux / 10 km2 7,2-12,0 orignaux / 10 km2 .. 12,1 -23,0 orignaux / 10 km2 sebra01 Tampon
DQ31.1 ( 8 décembre 2015, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )
Réponse à la question du document DQ31
de la commission Bureau d'audiences publiques sur l'environnement Édifice Lomer-Gouin 575, rue Saint-Amable, bureau 2.10 Québec (Québec) G1R 6A6 Objet : Audience publique : parc éolien Nicolas-Riou 1 Demande d'information de la commission (DQ31) (Dossiers 3211-12-216) Monsieur, Veuillez trouver ci
DB32.1 ( s. d., 4 pages, pdf, 4 Mo )
Le territoire public de la région des Basques
DEPUIS 1999 : Appuyés par la municipalité régionale de comté (MRC) des Basques, le gouvernement du Québec et les tribunaux ont clarifié cette situation inhabituelle: 1'1\EMICRE NAT IO N MALÉCITE DE VIGER .t!ill ..... III'J.:i ... !!IW MRC ~-"' IesBasQues L'écosociété lesBasques
DA25 ( 5 octobre 2015, 2 pages, pdf, 0.14 Mo )
Sommaire de la répartition des postes principaux du budget prévisionnel
Parc éolien Nicolas-Riou S.E.C. 1134, rue Ste-Catherine Ouest, bur. 910 Montréal (Québec) H3B 1H4 Tél. 514.397.9997 Page 1 | 2 Montréal, le 5 octobre 2015 Monsieur Louis-Gilles Francoeur Bureau d’audiences publiques sur l’environnement Édifice Lomer-Gouin 575, rue Saint
DA24 ( 5 octobre 2015, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )
Réponses – Estimé de main-d’œuvre annuelle en phase de construction
Parc éolien Nicolas-Riou S.E.C. 1134, rue Ste-Catherine Ouest, bur. 910 Montréal (Québec) H3B 1H4 Tél. 514.397.9997 Page 1 | 2 Montréal, le 5 octobre 2015 Monsieur Louis-Gilles Francoeur Bureau d’audiences publiques sur l’environnement Édifice Lomer-Gouin 575, rue Saint
DA21 ( 1er octobre 2015, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )
Réponse – Données météorologiques et enregistrements de l’activité chiroptérologique
Parc éolien Nicolas-Riou S.E.C. 1134, rue Ste-Catherine Ouest, bur. 910 Montréal (Québec) H3B 1H4 Tél. 514.397.9997 Page 1 | 2 Montréal, le 1er octobre 2015 Monsieur Louis-Gilles Francoeur Bureau d’audiences publiques sur l’environnement Édifice Lomer-Gouin 575, rue Saint
DQ5 ( 7 octobre 2015, 2 pages, pdf, 0.44 Mo )
Bureau d'audiences publiques sur l'environnement f"'\1 "b H H '<.ue ecaa Québec, le 7 octobre 20 15 Madame Nadia Turcotte Conseillère régionale en aménagement du territoire Direction régionale du Bas-Saint-Laurent Ministère des Affaires municipales et de l'Occupation du territoire 337
DQ1.2 ( 9 octobre 2015, 1 page, pdf, 0.11 Mo )
Réponse à la lettre de la Commission du 6 octobre 2015 (DQ1) – Déploiement des éoliennes
Parc éolien Nicolas-Riou S.E.C. 1134, rue Ste-Catherine Ouest, bur. 910 Montréal (Québec) H3B 1H4 Tél. 514.397.9997 Page 1 | 1 Montréal, le 9 octobre 2015 Maxandre Guay Lachance Coordonnateur du secrétariat de la commission du projet de parc éolien Nicolas-Riou Bureau