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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de parc éolien Nicolas-Riou dans les MRC des Basques et Rimouski-Neigette

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Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ10 ( 21 octobre 2015, 2 pages, pdf, 0.38 Mo )

Demande de documents et questions à Transports Canada

Bureau d'audiences publiques sur l'environnement Québec HH HH Québec, le 21 octobre 20 15 Monsieur Richard LaRue Directeur régional Transports Canada - Région du Québec 700, rue Leigh Capreol Dorval (Québec) H4Y 1 G7 Objet: Projet de parc éolien Nicolas-Riou dans les MRC des Basques

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ6 ( 7 octobre 2015, 1 page, pdf, 0.34 Mo )

Questions à Environnement Canada

Bureau d'audiences publiques sur l'environnement Québec:: Québec, le 7 octobre 20 15 Monsieur Louis Breton Section évaluations environnementales Environnement Canada Direction générale régionale 801-1550 avenue d'Estimauville Québec (Québec) G 1J OC3 Objet: Monsieur, Projet

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ3 ( 7 octobre 2015, 1 page, pdf, 0.36 Mo )

Demande de documents et question au ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs

Bureau d'audiences publiques sur l'environnement Québec:::: Québec, le 7 octobre 2015 Monsieur Sébastien Ross, biologiste M. Sc. Directeur de la gestion de la faune du Bas-Saint-Laurent Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs 92, 2e Rue Ouest, bureau 207 Rimouski (Québec) G5L 8

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ26 ( 23 novembre 2015, 1 page et annexe, pdf, 0.23 Mo )

Questions au ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles

Édifice Lomer-Gouin 575, rue Saint-Amable, bureau 2.10 Québec (Québec)G1R 6A6 Téléphone : 418 643-7447 (sans frais) : 1 800 463-4732 Télécopieur : 418 643-9474 communication@bape.gouv.qc.ca www.bape.gouv.qc.ca twitter.com/BAPE_Quebec … 2 Québec, le 23 novembre 2015 Madame

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ24 ( 19 novembre 2015, 2 pages, pdf, 0.17 Mo )

Questions à Vestas-Canadian Wind Technology Inc.

Édifice Lomer-Gouin 575, rue Saint-Amable, bureau 2.10 Québec (Québec)G1R 6A6 Téléphone : 418 643-7447 (sans frais) : 1 800 463-4732 Télécopieur : 418 643-9474 communication@bape.gouv.qc.ca www.bape.gouv.qc.ca twitter.com/BAPE_Quebec Québec, le 19 novembre 2015 Monsieur David

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ4 ( 7 octobre 2015, 2 pages, pdf, 0.48 Mo )

Demande de documents et questions au ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles

Bureau d'audiences publiques sur l'environnement Québec:::: Québec, le 7 octobre 2015 Madame Marie-Hélène Labelle Direction du développement des énergies renouvelables Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles 5700, 4e Avenue Ouest, bureau A-404 Québec (Québec) G 1 H 6R 1

Auteur: DEL DEGAN MASSÉ – Experts-conseils

DM41.1 ( mai 2008, 63 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

DEL DEGAN MASSÉ – Experts-conseils : Stratégie pour le développement de séjours touristiques dans la MRC des Basques

STRATÉGIE POUR LE DÉVELOPPEMENT DE SÉJOURS TOURISTIQUES DANS LA MRC DES BASQUES RAPPORT FINAL Présenté à la : CORPORATION DU PARC RÉGIONAL DES BASQUES Préparé par : 825,rueRaoul-Jobin Québec (Québec)G1N 1S6 Mai 2008 sebra01 Tampon

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DQ3.1.1 ( 14 novembre 2001, 2 pages, pdf, 0.63 Mo )

Lettre du ministre Guy Chevettre au préfet de la MRC des Basques André Leblond concernant le Club Appalaches inc

régionale de comté Des Basques 400, rue Jean-Rioux Case post:lle 399 Trois-Pistoles (Québec) GOL 4KO Monsieur le Préfet, Québec, le 14 novembre 2001 Après avoir pris connaissance de la résolution de la MRC Des Basques du 15 février 2001 et des dem!lndes formulées aux représentants de la Société

Auteur: MRC DU ROCHER-PERCÉ

DM68 ( 23 octobre 2015, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

MRC DU ROCHER-PERCÉ : Mémoire

129, boul. René-Lévesque Ouest Tél. : (418) 689.4313 Bureau 101, Chandler (Québec) Téléc. : (418) 689-5807 G0C 1K0 mrc@rocherperce.qc.ca Chandler, 23 octobre 2015 Monsieur Maxandre Guay-Lachance,coordonnateur du secrétariat de la commission Bureau d’audiences publiques

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2 ( 31 août 2015, 1 page, pdf, 0.30 Mo )

Lettre de nomination du responsable de la commission

Bureau d'audiences publiques sur renvironnement {"\1 "'b HH '-<-ue ec nu Québec, le 31 août 2015 Monsieur Louis-Gilles Francoeur Membre Bureau d'audiences publiques sur l'environnement Édifice Lomer-Gouin 575, rue Saint-Amable, bureau 2.10 Québec (Québec) G1R 6A6 Monsieur

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ17 ( 10 novembre 2015, 1 page, pdf, 0.17 Mo )

Demande de documents et question au ministère des Affaires municipales et de l'Occupation du territoire

Édifice Lomer-Gouin 575, rue Saint-Amable, bureau 2.10 Québec (Québec)G1R 6A6 Téléphone : 418 643-7447 (sans frais) : 1 800 463-4732 Télécopieur : 418 643-9474 communication@bape.gouv.qc.ca www.bape.gouv.qc.ca twitter.com/BAPE_Quebec Québec, le 10 novembre 2015 Madame Nadia

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ7 ( 7 octobre 2015, 1 page, pdf, 0.35 Mo )

Demande de documents au ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Bureau d'audiences publiques sur l'environnement n~ "b HH '<..ue ecao Québec, le 7 octobre 2015 Madame Marie-Emmanuelle Rail Biologiste, M. Sc. Eau Chargée de projet Ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques Direction

Auteur: J.C.O. MALENFANT INC.

DM61 ( 22 octobre 2015, 1 page, pdf, 0.18 Mo )

J.C.O. MALENFANT INC. : Mémoire

~MAÎTRES COUVREURS Maxandre Guay-Lachance Association des Maîtres couvreurs duQuëbec Saint -Jean-de-Dieu, 23 octobre 2015 Coordonnateur du secrétariat de la commission Bureau d'audience publique sur l'environnement (BAPE) 575, rue St- Amabl e, bureau 2 .10 Québec PQ GlR 6A6 Objet :

Auteur: MINISTÈRE DE LA JUSTICE

DB24 ( 1er octobre 2015, 2 pages, pdf, 0.35 Mo )

Complément d’information concernant le droit d’expropriation de la MRC des Basques sur des droits de chasse et de pêche

Saint-Amable, bureau 2.10 Québec (Québec) G1 R 6A6 N/Réf. : RN-2015-000375 Objet: Audience publique pour le projet de parc éolien Nicolas-Riou Monsieur le Commissaire, Lors de l'audience mentionnée en objet, à la séance tenue le mardi 29 septembre 2015 en soirée, vous avez demandé si

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ34 ( 8 décembre 2015, 1 page et annexe, pdf, 0.20 Mo )

Questions au ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles

Édifice Lomer-Gouin 575, rue Saint-Amable, bureau 2.10 Québec (Québec)G1R 6A6 Téléphone : 418 643-7447 (sans frais) : 1 800 463-4732 Télécopieur : 418 643-9474 communication@bape.gouv.qc.ca www.bape.gouv.qc.ca twitter.com/BAPE_Quebec Québec, le 8 décembre 2015 Madame Marie

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ32 ( 4 décembre 2015, 1 page et annexe, pdf, 0.20 Mo )

Questions au ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs

Édifice Lomer-Gouin 575, rue Saint-Amable, bureau 2.10 Québec (Québec)G1R 6A6 Téléphone : 418 643-7447 (sans frais) : 1 800 463-4732 Télécopieur : 418 643-9474 communication@bape.gouv.qc.ca www.bape.gouv.qc.ca twitter.com/BAPE_Quebec Québec, le 4 décembre 2015 Monsieur

Auteur: PARC ÉOLIEN NICOLAS-RIOU S.E.C.

DA8 ( 29 septembre 2015, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Réponse – taux de récoltes d’orignaux dans la zone d’étude

Parc éolien Nicolas-Riou S.E.C. 1134, rue Ste-Catherine Ouest, bur. 910 Montréal (Québec) H3B 1H4 Tél. 514.397.9997 Page 1 | 2 Saint-Mathieu-de-Rioux, le 29 septembre 2015 Monsieur Louis-Gilles Francoeur Bureau d’audiences publiques sur l’environnement Édifice Lomer-Gouin 575

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ16 ( 10 novembre 2015, 1 page et annexe, pdf, 0.23 Mo )

Questions au ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs

Édifice Lomer-Gouin 575, rue Saint-Amable, bureau 2.10 Québec (Québec)G1R 6A6 Téléphone : 418 643-7447 (sans frais) : 1 800 463-4732 Télécopieur : 418 643-9474 communication@bape.gouv.qc.ca www.bape.gouv.qc.ca twitter.com/BAPE_Quebec Québec, le 10 novembre 2015 Monsieur Sébastien

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ15 ( 10 novembre 2015, 1 page et annexe, pdf, 0.20 Mo )

Questions au ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Édifice Lomer-Gouin 575, rue Saint-Amable, bureau 2.10 Québec (Québec)G1R 6A6 Téléphone : 418 643-7447 (sans frais) : 1 800 463-4732 Télécopieur : 418 643-9474 communication@bape.gouv.qc.ca www.bape.gouv.qc.ca twitter.com/BAPE_Quebec Québec, le 10 novembre 2015 Madame Marie

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ1 ( 6 octobre 2015, 1 page et annexe, pdf, 0.80 Mo )

Demande de documents et questions à Parc éolien Nicolas-Riou S.E.C

Bureau d'audiences publiques sur l'environnement Québec:: Québec, le 6 octobre 2015 Madame Catherine Thomas Développeur Sénior Parc éolien Nicolas-Riou S.E.C. 1 134, rue Sainte-Catherine Ouest, bureau 91 0 Montréal (Québec) H3 8 1 H4 Objet: Madame, Projet de parc éolien Nicolas

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Liste des centres de consultation

-Eugène-de-Ladrière (Québec)G0L 1P0 Téléphone : 418 869-2582 Heures d’ouverture : Lundi au vendredi : 8 h - 12 h et 13 h - 16 h 30 Le bureau sera fermé le 12 octobre 2015. Bureau de la municipalité 41, rue de l’Église Saint-Mathieu-de-Rioux (Québec)G0L 3T0 Téléphone : 418 738-2953 Heures d’ouverture : Lundi

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

DQ13.1 ( 20 novembre 2015, 2 pages, pdf, 0.36 Mo )

Réponse à une question complémentaire du document DQ13

-Amable, bureau 2.10 Québec (Québec) G 1 R 6A6 Le 20 novembre 2015 OBJET : Projet de parc éolien Nicolas-Riou dans les municipalités régionales de comté des Basques et de Rimouski-Neigette, question complémentaire DQ13 Monsieur, Dans le cadre du mandat du Bureau d'audiences publiques

Auteur: MRC DES BASQUES

DB34 ( 30 septembre 2015, lettre de transmission et annexe, pdf, 2 Mo )

Dépôt du document « Dossier Club de chasse et de pêche Appalaches inc. » dans le cadre du projet de parc éolien Nicolas-Riou

-Pistoles (Québec) GOL 4KO Tél. : 418 851-3206 Téléc. : 418 851-3171 Trois-Pistoles, le 30 septembre 2015 M. Louis-Gilles Francoeur Bureau d'audiences publiques sur l'environnement (BAPE} Édifice Lamer-Gouin 575, rue Saint-Amable, bureau 2.10 Québec (Québec} G1R 6A6 Objet : Dépôt du document « Dossier

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

DQ30.1 ( 15 décembre 2015, 1 page, pdf, 0.26 Mo )

Réponses aux questions du document DQ30

Ministère des Ressources naturelles Québec:: Direction générale de réledridté PAR COURRIEL le 15 décembre 2015 Monsieur Maxandre Guay Lachance Coordonnateur du secrétariat de la commission Bureau d'audiences publiques sur l'environnement Édifice Lomer-Gouin 575, rue Saint

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Curriculum vitæ du responsable de la commission

Édifice Lomer-Gouin 575, rue Saint-Amable, bureau 2.10 Québec (Québec) G1R 6A6 Téléphone : 418 643-7447 (sans frais) : 1 800 463-4732 Télécopieur : 418 643-9474 communication@bape.gouv.qc.ca www.bape.gouv.qc.ca twitter.com/BAPE_Quebec Curriculum vitæ du commissaire Projet