Documentation du dossier
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DB11 ( mars 2013, 112 pages et annexes, pdf, 2 Mo )
Éoliennes et santé publique – Synthèse des connaissances – Mise à jour
Deshaies, Dominique Gagné, Denis Gauvin, Serge André Girard, Richard Larocque, Patrick Poulin, Claire Laliberté et Jean-Marc Leclerc (Institut national de santé publique du Québec); Mario Dessureault (ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs); Daniel Goulet (Hydro-Québec Trans
DB5 ( novembre 2013, 15 pages et annexes, pdf, 7 Mo )
321 DB5 Projet de parc éolien Nicolas-Riou dans les MRC des Basques et de Rimouski-Neigette 6211-24-085 Novembre 2013 Secteur de la faune Développement durable, Environnement, Faune et Parcs H H Québec un Référence à citer : MDDEFP. 2013. Protocole de suivi des mortalités d'oiseaux
DQ16.2 ( 18 août 2000, 18 pages et annexes, pdf, 10 Mo )
~ w "'b...-..- le"~ ~?J ~Ue eL ~?J r:?J Société de la faune et des parcs du Québec CONTRAT D'AUTORISATION ENTRE La SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC, per- sonne morale instituée par la Loi sur la Société de la faune et des parcs du Québec (L.R.Q., 1999, c. 36), ici représentée
DB21 ( 30 septembre 2015, 1 page, pdf, 0.07 Mo )
Envoyé : 30 septembre 2015 09:13 À : Guay-Lachance, Maxandre (BAPE) Objet : Stratégie énergétique-dépôt Bonjour M. Guay-Lachance, Tel que demandé, voici le lien vers le rapport d'Hélimax sur le potentiel éolien au Québec : https
DM67 ( 21 octobre 2015, 9 pages, pdf, 0.55 Mo )
du gouvernement du Québec qui oblige Hydro-Québec à acheter de plus en plus d’électricité produite par des entreprises privées alors que la société d’état a des surplus d’électricité qui, lorsqu’ils sont vendus, sont écoulés à des prix bien en dessous des coûtsqu’Hydro-Québec les paye, va à l’encontre
DQ22.1 ( 23 novembre 2015, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )
Réponses aux questions additionnelles (DQ22)
du 17 novembre dernier intitulée DQ22. Dans le cadre de l’appel d’offres A/O 2013-01 d’Hydro-Québec Distribution pour l’achat de 450 MW énergie éolienne, EDF EN Canada inc. avait déposé dix soumissions de puissances variables de configurations du projet susceptibles de s’implanter
DM46 ( 22 octobre 2015, 11 pages, pdf, 0.49 Mo )
. Suivent une série de décisions en faveur de l’énergie éolienne : - 2001 : Plan stratégique d’Hydro-Québec incluant le développement de l’énergie éolienne à l’aide d’un programme d’achat ciblé (jusqu’à 50 MW/année); - 2003 : suite au décret du gouvernement du Québec, Hydro-Québec lance un premier
DQ22 ( 17 novembre 2015, 2 pages, pdf, 0.18 Mo )
Questions à Parc éolien Nicolas-Riou S.E.C
les 28, 29 et 30 septembre sur le projet mentionné, la commission du BAPE chargée de l’étude de ce dossier, vous soumet les questions suivantes. Dans le cadre de l’appel d’offres A/O 2013-01 d’Hydro-Québec Distribution pour l’achat de 450 MW énergie éolienne, EDF EN Canada inc. avait déposé dix
DQ13 ( 10 novembre 2015, 1 page, pdf, 0.23 Mo )
Questions au ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles
de réserver 200 MW à Hydro-Québec. Est-ce qu’Hydro- Québec Production peut, dans le contexte juridique actuel, investir dans les projets éoliens dans un autre bloc d’énergie que celui qui lui est attribué, dans le cadre d’une société en commandite avec une MRC ou un autre corps public ? Sinon, d’un point
DM44 ( octobre 2015, 19 pages, pdf, 0.78 Mo )
. http://www.hydroquebec.com/distribution/fr/marchequebecois/ao-201501/index.html 14 Hydro-Québec Distribution, Plan d’approvisionnement 2014-2023 – Réseau intégré, En ligne, p.28. http://publicsde.regie- energie.qc.ca/projets/232/DocPrj/R-3864-2013-B-0005-Demande-Piece-2013_11_01.pdf 15 CanWEA, 2015. http://www.budget.finances.gouv.qc.ca/budget/2014-2015a/fr
DQ25.1 ( 26 novembre 2015, 3 pages, pdf, 0.41 Mo )
Réponses aux questions du document DQ25
sur des conditions de marché favorables. Cela s’est soldé par la présentation de 54 projets totalisant 6 627,5 MW et la sélection d’une combinaison de projets par Hydro-Québec à un coût moyen de 0,063$ / https://www.lazard.com/media/2390/lazards-levelized-cost-of-energy-analysis-90.pdf sebra01 Tampon 101 –
DM49.2 ( 12 novembre 2014, 2 pages, pdf, 1 Mo )
avec les autres partenaires communautaires et la ou les compagnies dont le ou les projets seront ;etenus par Hydro-Québec Distribution dans le cadre de l'appel d'~ffres pour l'acquisition d'énergie produite à partir d'éoliennes A/0 2013-01, lequel spécifie que : • La répartition des parts dans le projet
DM18 ( 19 octobre 2015, 8 pages, pdf, 0.24 Mo )
parcs éoliens de 28 MW. La population concernée n'a pas été consultée convenablement. La signature du contrat avec Hydro-Québec date du 13 février 2015. Les études d'impacts de PESCA ont été rendues publiques seulement à partir du 11 juin 2015. La soirée d'information du 9 juillet 2015 ne nous a
DQ23.1 ( 4 décembre 2015, lettre de transmission et 4 pages, pdf, 0.64 Mo )
Réponses aux questions du document DQ23
en décembre 2010 et de 917,6 MW en décembre 2011. La production de ces parcs était vendue à Hydro-Québec Production et Hydro-Québec Distribution. 2- Quel était le facteur d’utilisation annuel moyen de la production éolienne québécoise correspondant à cette période de 10 mois (novembre 2010
DQ2.1.5 ( 21 avril 2015, 11 pages, pdf, 0.57 Mo )
D É C I S I O N QUÉBEC RÉGIE DE L’ÉNERGIE D-2015-050 R-3920-2015 21 avril 2015 PRÉSENTE : Louise Rozon Régisseur Hydro-Québec Demanderesse et Innergex Personne intéressée Décision finale Demande d’approbation des contrats
DM64 ( 23 octobre 2015, 2 pages, pdf, 0.36 Mo )
MUNICIPALITÉ DES ÎLES‑DE‑LA‑MADELEINE : Mémoire
-de-la-Madeleine accueilleront d'ici deux ans un parc éolien de 6 MW pour lequel Hydro-Québec a tenu une première séance d'information. Notre Agglomération est donc très impliquée dans la filière éolienne. Nous venons par la présente apporter l'appui de l'Agglomération des Îles-de-la-Madeleine à la réalisation du projet
DM39 ( 19 octobre 2015, 1 page, pdf, 0.20 Mo )
VILLE DE TROIS-PISTOLES : Mémoire
interdiction d’éoliennes en territoire privé à Saint-Mathieu-de-Rioux, interdiction d’éoliennes près des plus importants lacs de pêche et des chalets et près de sentier de motoneige); ATTENDU QUE ce projet retenu par Hydro-Québec est situé en milieu inhabité et en territoire public appartenant
DM47 ( 22 octobre 2015, 24 pages, pdf, 1 Mo )
ASSOCIATION QUÉBÉCOISE DE LA PRODUCTION D’ÉNERGIE RENOUVELABLE : Mémoire
octobre 2015 3 Sommaire exécutif 1 Répondant au quatrième appel d’offres d’Hydro-Québec Distribution, le projet de parc éolien 2 Nicolas-Riou prévoit l’installation dans les MRC des Basques et Rimouski-Neigette, de 68 éoliennes 3 pour une puissance installée de 224.4 MW. Ce projet répond
PR7 ( 28 mai 2015, 3 pages, pdf, 0.16 Mo )
Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact
de questions et commentaires à l’initiateur de projet 2014-12-18 Réception du volume 4 2015-02-10 Transmission d’un deuxième document de questions et commentaires à l’initiateur de projet 2015-04-13 Réception du volume S DESCRIPTION DU PROJET En décembre 2014, Hydro-Québec Distribution a retenu
DQ19 ( 10 novembre 2015, 1 page et annexe, pdf, 0.21 Mo )
Questions au ministère de la culture et des communications
(Hydro-Québec, 1992). • Guide pour la réalisation d’une étude d’intégration et d’harmonisation paysagères – Projet d’implantation de parc éolien sur le territoire public (MRNF, 2005). • Guide d’intégration des éoliennes au territoire - Vers de nouveaux paysages (MAMR, 2007). a) - Est-ce
DQ4.1 ( 8 octobre 2015, 2 pages, pdf, 0.31 Mo )
Réponse à la demande de documents et aux questions du document DQ4
de l'État (2014). Réponse aux documents demandés : C'est Hydro-Québec Distribution qui a la responsabilité de lancer le processus d'appel d'offres pour développer de l'énergie éolienne. Le gouvernement dicte, par décret, les conditions du développement des projets éoliens ainsi que les préoccupations
DM3.1 ( 22 octobre 2015, 2 pages, pdf, 0.16 Mo )
Jean PÉRODEAU : Addenda au mémoire DM3
qui ne veulent pas les voir, Quand l'hydro Québec ordonnera de ne pas produire d'électricité parce que l'on en n'a pas besoin, Quand EDF,après avoir fait face à des coûts plus élevés que prévus , ne redistribuera pas les revenus escomptés , Quand tout cela se produira, Nous ,les citoyens de St
DM75 ( 23 octobre 2015, 4 pages, pdf, 0.12 Mo )
d’affaires reconnu dans le domaine, pour créer TECHNOSTROBE. Leur objectif : offrir des technologies de pointe pour protéger les structures en hauteur des risques liés à la navigation aérienne. Dès le début de notre entreprise, les propriétaires de hautes structures comme Hydro Québec, Radio
DM39.1 ( 9 novembre 2015, 2 pages, pdf, 1 Mo )
VILLE DE TROIS-PISTOLES : Extrait de procès-verbal ou copie de résolution
); ATTENDU QUE ce projet retenu par Hydro-Québec est situé en milieu inhabité et en territoire public appartenant à l'ensemble des québécois; ATTENDU QUE, contrairement à d'autres projets éoliens retenus par le gouvernement québécois, ce projet est communautaire, est à un prix de production très
DM52.1 ( 29 octobre 2015, 4 pages, pdf, 0.18 Mo )
CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLU(E)S DU BAS‑SAINT‑LAURENT : Résumé du mémoire DM52
dans un souci d’acceptabilité sociale. Ce fut un travail de longue haleine, réfléchi et partagé. Dans la dernière année, le Bas-Saint-Laurent s’est associé à la région de la Gaspésie-Îles-de-la- Madeleine pour couvrir l’ensemble du 300 MW réservé aux deux régions dans l’appel d’offres d’Hydro-Québec