Documentation du dossier
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DB25.1 ( 22 octobre 2015, 1 page et annexe, pdf, 1 Mo )
, 2e Rue Ouest, bureau 207 Rimouski (Québec)G5L 8B3 Téléphone: 418 727-3710, poste 508 Télécopieur: 418 727-3735 sebastien.ross@mffp.gouv.qc.ca sebra01 Tampon Forêts, Faune et Parés n . "b un '<.ue ec un Une zone tampon de 5 km a été prise en compte autour de la zone identifiée
DM26 ( 9 octobre 2015, 2 pages, pdf, 0.53 Mo )
Québec GlR 6A6 Objet: Mémoire pour le parc éolien Nicholas-riou À qui de droit, Je suis propriétaire d'un commerce dans la MRC des Basques. Je m'intéresse à ce projet parce que je crois qu'il peut apporter beaucoup aux petites municipalités. Durant la construction de ce projet
DB18 ( juin 2015, 12 pages, pdf, 0.21 Mo )
Sommaire des résultats des suivis post-construction 2014 – Parc éolien Montérégie
Kruger Énergie Tél. :514-737-1131 3285, chemin BedfordTéléc.: 514-343-3124 Montréal, Québec H3S 1G5 SOMMAIRE DES RÉSULTATS DES SUIVIS POST-CONSTRUCTION 2014 PARC ÉOLIEN MONTÉRÉGIE KRUGER ÉNERGIE MONTÉRÉGIE, Société en commandite
DA16 ( 30 septembre 2015, 1 page et annexe, pdf, 3 Mo )
Dépôt de documents – Superficie par niveau
Parc éolien Nicolas-Riou S.E.C. 1134, rue Ste-Catherine Ouest, bur. 910 Montréal (Québec) H3B 1H4 Tél. 514.397.9997 Page 1 | 1 Saint-Mathieu-de-Rioux, le 30 septembre 2015 Monsieur Louis-Gilles Francoeur Bureau d’audiences publiques sur l’environnement Édifice Lomer
DD2 ( 2 octobre 2015, 5 pages, pdf, 0.13 Mo )
Parc éolien Nicolas-Riou S.E.C. 1134, rue Ste-Catherine Ouest, bur. 910 Montréal (Québec) H3B 1H4 Tél. 514.397.9997 1/5 Montréal, le 2 octobre 2015 CONFIDENTIEL SOUS TOUTES RÉSERVES Monsieur Louis-Gilles Francoeur Président
DM60 ( 22 octobre 2015, 2 pages, pdf, 0.87 Mo )
SOLIFOR NICOLAS-RIOU S.E.C. : Mémoire
Lévis, le 22 octobre 2015 Monsieur Maxandre Guay-Lachance Coordonnateur du secrétariat de la commission Bureau d'audiences publiques sur l'environnement 575, rue Saint-Amable, bureau 2.10 Québec (Québec) G1R 6A6 PAR COURRIEL Objet : Mémoire en appui au projet de parc éolien Nicolas
DD2.1 ( 9 octobre 2015, 2 pages, pdf, 1 Mo )
Bureau d'audiences publiques sur l'environnement H H Québec ua Québec, le 9 octobre 2015 Commission d'enquête sur le projet de parc éolien Nicolas-Riou dans les MRC des Basques et de Rimouski-Neigette DÉCISION portant sur la divulgation de la Convention unanime entre actionnaires de Parc
DM30 ( 21 octobre 2015, 4 pages, pdf, 0.33 Mo )
CHAMBRE DE COMMERCE DE LA MRC DE RIVIÈRE-DU-LOUP : Mémoire
298, boul. Armand-Thériault Rivière-du-Loup, Québec, G5R 4C2 Téléphone : 418 862-5243-Courriel : info@monreseaurdl.com www.monreseaurdl.com Mémoire présenté au Bureau d’audience publiques sur l’environnement Projet de parc éolien Nicolas
DM48 ( octobre 2015, 6 pages, pdf, 0.15 Mo )
TABLE DES PRÉFETS DU BAS-SAINT-LAURENT : Mémoire
............................................................................................. 5 Un projet en lien avec les orientations du nouveau pacte fiscal .................................................... 5 Une contribution significative à la Stratégie énergétique du Québec ............................................ 6
DQ33.1 ( 9 décembre 2015, 3 pages, pdf, 0.66 Mo )
Réponses aux questions du document DQ33
Trois-Pistoles, le mercredi 09 décembre 2015 M. Louis-Gilles Francoeur Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE) Édifice Lomer-Gouin 575, rue Saint-Amable, bureau 2.10 Québec (Québec) G1R 6A6 Objet : Réponse aux questions « DQ 33 » adressées à la MRC des Basques
DQ32.1 ( 7 décembre 2015, 2 pages, pdf, 0.59 Mo )
Réponses aux questions du document DQ32
des éoliennes à certains moments afin de réduire leur mortalité sont utilisés au Québec ou ailleurs dans le monde? Est-ce que l'efficacité de ce type d'équipement a été démontrée? S'agit-il d'une mesure d'atténuation qui pourrait être pertinente pour concilier la protection des paysages nocturnes
DQ16.4 ( s. d., 1 page, pdf, 0.09 Mo )
Établissement ou modification des limites d’une zone d’exploitation contrôlée
.2Signature du protocole d'inclusion des terrains privés (s'il y a lieu) DGF 3.3Préparation de l'arrêté ministériel DGAPPP 3.4Signature de l'arrêté ministériel par le ministre Ministre 3.5Publication de l'arrêté ministériel dans la Gazette officielle du Québec Secrétariat 3.6Dépôt au Bureau de la publicité des droits
DQ9.1 ( 14 octobre 2015, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )
Courriel de Steven Coyle concernant le document DQ9
des Basques et de Rimouski-Neigette Merci et bonne journée Maxandre Guay Lachance Coordonnateur du secrétariat de la commission du projet de parc éolien Nicolas-Riou Bureau d’audiences publiques sur l’environnement Édifice Lomer-Gouin 575, rue Saint-Amable, bureau 2.10 Québec (Québec)G1R 6
DM36 ( 14 octobre 2015, 2 pages, pdf, 0.54 Mo )
ATELIER DE RÉPARATION GÉNÉRALES INC : Mémoire
-Aimable, bureau 2.10 Québec G1R6A6 Objet: Mémoire pour le part éolien Nicolas-Riou Madame, Monsieur Je suis co-propriétaire d'Atelier de Réparation Générales inc. à Saint-Jean-de-Dieu. Je m'intéresse au projet des éoliennes puisque je crois qu'il y a beaucoup de bienfaits qui y sont rattachés. En fait
DA27 ( 5 octobre 2015, 2 pages et annexes, pdf, 3 Mo )
Dépôt de documents – simulations visuelles à partir des camps du Club Appalaches
Parc éolien Nicolas-Riou S.E.C. 1134, rue Ste-Catherine Ouest, bur. 910 Montréal (Québec) H3B 1H4 Tél. 514.397.9997 Page 1 | 2 Saint-Mathieu-de-Rioux, le 5 octobre 2015 Monsieur Louis-Gilles Francoeur Bureau d’audiences publiques sur l’environnement Édifice Lomer-Gouin 575, rue
DB4 ( 14 juillet 2015, 14 pages, pdf, 8 Mo )
assujetties. Toute personne morale de droit public ou de droit privé et toute personne physique est assujettie au présent règlement. Le gouvernement du Québec, ses ministres et les mandataires de l'État québécois sont soumis à son application suivant les dispositions de l'article 2 de la Loi
DM31 ( octobre 2015, 4 pages, pdf, 0.17 Mo )
CHAMBRE DE COMMERCE DE TROIS-PISTOLES ET DE NOTRE-DAME-DES-NEIGES : Mémoire
principalement forestier. Donc, peu de terre agricole serait sacrifiée et la distance des éoliennes avec les habitations respecte les règlements de contrôle intérimaire établi par les municipalités de la MRC. Concernant le bruit, selon l'Institut national de la santé publique du Québec, les éoliennes
DM16 ( octobre 2015, 4 pages, pdf, 0.15 Mo )
au niveau socio-touristique dans la MRC des Basques… Et je ne suis pas membre, ni de un, ni de l’autre… 4- $$$ a) Le bordel de 7 milliards $, réf. : Le journal de Québec, samedi le 10 octobre 2015 b) Les éoliennes coûtent chères aux Québécois, réf. :TVA nouvelle 22h du 7 octobre 2015, 9
DM70 ( 23 octobre 2015, 4 pages, pdf, 0.21 Mo )
VESTAS‑CANADIAN WIND TECHNOLOGY, Inc : Mémoire
, sera bénéfique pour toutes les parties prenantes, y compris les fournisseurs régionaux et les communautés locales. À propos de l’énergie éolienne et des éoliennes Vestas Nous croyons que le développement de l’industrie de l’énergie éolienne au Québec offre des retombées importantes pour la province
DM25 ( 20 octobre 2015, 1 page et annexe, pdf, 0.61 Mo )
MUNICIPALITÉ DE SAINT-SIMON : Mémoire
MUNICIPALITÉ DE SAINT-SIMON 30, rue de l'Église, C.P. 40 Saint-Simon (Québec) GOL 4CO Téléphone : 418-738-2896 Télécopieur : 418-738-2934 Site web : www.st-simon.gc.ca Courriel : admin@st-simon.qc.ca PROJET DE PARC ÉOLIEN NICOLAS-RIOU DANS LES MRC DES BASQUES ET DE RIMOUSKI
DM15 ( octobre 2015, 4 pages, pdf, 0.09 Mo )
CENTRE LOCAL DE DÉVELOPPEMENT – RÉGION DE RIVIÈRE-DU-LOUP : Mémoire
de l'avant par le gouvernement du Québec en 1998, l'organisme se transforma en Centre local de développement (CLD). C'est sous cette appellation, CLD de la région de Rivière-du-Loup, qu'existe aujourd'hui cet organisme de développement économique qui, plus de 40 ans après sa création, est plus vivant
DM49 ( octobre 2015, 6 pages, pdf, 0.53 Mo )
SOCIÉTÉ DE PROMOTION ÉCONOMIQUE DE RIMOUSKI : Mémoire
et sociales Retombées globales Comme vous le savez, le parc éolien Nicolas-Riou représente un investissement de 500 millions de dollars dont 60 % doivent être dépensés au Québec. De plus, 35 % du coût de fabrication des éoliennes doivent se faire dans la région Gaspésie-Îles-de-la- Madeleine
DQ3.1.5 ( février 1980, 24 pages, pdf, 4 Mo )
Énoncé de la politique sur la gestion des rivières à saumon
, nous entendons accroître la participation des utilisateurs ~ les intégrer aux processus déci sionnels. 5 Bref, l'approche du Québec en matière de gestion du saumon sera désormais d'assurer à nos rivières le nombre optimal de géniteurs pour 3. la reproduction naturelle ~ de maintenir la qualité
DQ16.3 ( 18 mars 2009, 8 pages, pdf, 2 Mo )
du gouvernement du Québec, ici représenté par M. André Banville, chef de 1 'Unité de gestion du Bas-Saint-Laurent, dûment autorisé par le Règlement sur la signature de certains actes, documents et écrits du ministre des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs (décrets 1455- 95 du 8 novembre 1995
DA29 ( 11 février 2015, 14 pages, pdf, 6 Mo )
Extraits de la Convention de société en commandite
-RIOU COMMANDITÉ INC., une société par actions constituée en vertu de la Loi canadienne sur les sociétés par actions, ayant une place d'affaires au 400, rue Jean-Rioux Trois-Pistoles, Québec, GOL 4KO, représentée par Michel Lagacé, son président, et Stéphane Desdunes, son directeur développement; (le «