Documentation du dossier
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DM40 ( 9 octobre 2015, 1 page, pdf, 0.42 Mo )
sur l'environnement (BAPE) 575, rue St-Aimable, bureau 2.10 Québec G1R 6A6 Objet: Mémoire pour le parc éolien Nicholas-riou À qui de droit, Je suis citoyen de la MRC des Basques. Je m'intéresse à ce projet parce que je crois qu'il peut apporter beaucoup aux petites municipalités. Durant
DB7 ( 30 septembre 2015, 2 pages, pdf, 0.53 Mo )
Précisions sur la remise en production des infrastructures en milieu forestier
Ministère des Forêts. de la Faune et des Parcs H H Québec a a Unité de gestion du Grand-Portage Le 30 septembre 2015 Monsieur Louis-Gilles Francoeur Bureau d'audiences publiques sur l'environnement Édifice Lomer-Gouin 575, rue Saint-Amable, bureau 2.10 Québec (Québec) G1 R 6A6 Objet
DQ12.13 ( 29 mars 2011, 1 page, pdf, 0.16 Mo )
-Éo e t Algonquin Power Trus t. Société en commandite Vai-Éo est une société en commandite consti tuée en vertu du Code civil du Québec et détient 75% du capital e t des droits de vote du Fournisseur. Algonquin Power Trus t est une fi ducie exploitant une en treprise à caractère commercial
DM4 ( 9 octobre 2015, 2 pages, pdf, 0.16 Mo )
CHAMBRE DE COMMERCE DE SAINT-JEAN-DE-DIEU : Mémoire
1 Le 9 octobre 2015 Maxandre Guay-Lachance Coordonnateur du secrétariat de la commission Bureau d’audience publique sur l’environnement (BAPE) 575, rue St-Aimable, bureau 2.10 Québec G1R 6A6 Objet : Mémoire pour le parc éolien Nicholas-riou À qui de droit, La Chambre
DQ17.1 ( 13 novembre 2015, 2 pages, pdf, 0.36 Mo )
Réponse à la question du document DQ17
sur l'environnement Édifice Lomer-Gouin 575, rue Saint-Amable, bureau 2.10 Québec (Québec) G1 R 6A6 Objet : Projet de parc éolien Nicolas-Riou dans les MRC des Basques et de Rimouski-Neigette Monsieur, La présente fait suite à votre correspondance, datée du 10 novembre 2015, dans laquelle la Commission
DQ12.12 ( 13 février 2015, 2 pages, pdf, 0.57 Mo )
Annexe II – Structure légale du Fournisseur – Structure de propriété du Fournisseur
ANNEXE II Structure légale du Fournisseur 1. Structure de propriété du Fournisseur Annexe Il Parc éolien Nicolas-Riou Le Fournisseur est une société en commandite constituée en vertu du Code civil du Québec dont les commanditaires sont EEN CA NICOLAS-RIOU S.E.C., ÉNERGIE ÉOLIENNE BAS
DQ4.1.3 ( 8 octobre 2015, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )
, bureau A-404 Québec (Québec) G1H 6R1 otigi01 Tampon 2 (418) 627-6386 poste 8315 Sans titre
DA30 ( 11 février 2015, lettre de transmission et 6 pages, pdf, 3 Mo )
Extraits de la Convention unanime entre actionnaires – Parc éolien Nicolas-Riou
., .. eDF -'"' . Il energ1es nouve es Parc éolien Nicolas-Riou S.E.C. 1134. rue Ste-Catherine Ouest, bur. 910 Montréal (Québec) H3B 1 H4 Tél. 514.397.9997 Montréal, le 28 octobre 2015 Monsieur Louis-Gilles Francoeur REG 1 E IN1 f ifMUrJICIPAL- DE l (NEHGI E GASPÉSIE 1 ILES
DM51 ( 23 octobre 2015, 5 pages et annexe, pdf, 0.50 Mo )
MRC DE RIMOUSKI-NEIGETTE : Mémoire
-Amable, bureau 2.10 Québec (Québec) G1R 6A6 23 octobre 2015 sebra01 Tampon 2 Introduction Le vent qui se déplace à travers le Bas-Saint-Laurent offre un potentiel d’énergie éolienne incomparable. L’exploitation de cette ressource par la société en commandite « Parc éolien Nicolas
DB20 ( 2 octobre 2015, 4 pages, pdf, 0.16 Mo )
Ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques H H Québec a a Direction de l'évaluation environnementale des projets terrestres Le 2 octobre 2015 Monsieur Maxandre Guay-Lachance Coordonnateur du secrétariat de la commission
DQ5.1 ( 13 octobre 2015, 3 pages, pdf, 0.93 Mo )
Réponse à la demande de documents et de questions du document DQ5
sur l'environnement Édifice Lamer-Gouin 575, rue Saint-Amable, bureau 2.10 Québec (Québec) G1 R 6A6 Objet : Projet de parc éolien Nicolas-Riou dans les MRC des Basques et de Rimouski-Neigette Monsieur, La présente fait suite à votre correspondance datée du 7 octobre 2015 dans laquelle la Commission
DM65 ( 22 octobre 2015, 2 pages, pdf, 0.49 Mo )
Page 1 sur 2 À Carleton-sur-mer, le 22 octobre 2015 Maxandre Guay-Lachance Coordonnateur du secrétariat de la commission Bureau d’audiences publiques sur l’environnement 575, rue Saint-Amable, bureau 2.10 Québec (Québec) G1R 6A6 Objet :Appui au projet de parc éolien Nicolas
DM43 ( 22 octobre 2015, 3 pages, pdf, 0.26 Mo )
LE TERRITOIRE POPULAIRE CHÉNIER INC. (RÉSERVE FAUNIQUE CHÉNIER). : Mémoire
Réserve faunique Duchénier gérée par : Le Territoire populaire Chénier inc. 1500, chemin Duchénier Saint-Narcisse-de-Rimouski (Qc), G0K 1S0 Le jeudi 22 octobre 2015 Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE) 575, rue Saint-Amable, bureau 2.10 Québec (Qc), G
DD2.3 ( 26 octobre 2015, 2 pages, pdf, 0.84 Mo )
Bureau d'audiences publiques sur l'environnement H H Québec nu Québec, le 26 octobre 2015 Commission d'enquête sur le projet de parc éolien Nicolas-Riou dans les MAC des Basques et de Rimouski-Neigette DÉCISION portant sur la demande de révision de la décision rendue le 9 octobre 2015
DM29 ( 20 octobre 2015, 2 pages, pdf, 0.67 Mo )
St-Mathieu-de-Rioux, le 20 octobre 2015 Maxandre Guay-Lachance Coordonnateur du secrétariat de la commission Bureau d'audience publique sur l'environnement (BAPE) 575 St-Amable, bureau 2.10 Québec QC G1R 6A6 Objet : Mémoire pour le parc éolien Nicolas-Riou À qui de droit, Mon épouse
DM42 ( 22 octobre 2015, 7 pages et annexes, pdf, 2 Mo )
PREMIÈRE NATION MALÉCITE DE VIGER : Mémoire
Les Malécites de Viger Peu connue de la majorité de la population québécoise, la Première Nation Malécite de Viger (PNMV) a été reconnue officiellement en 1989 comme onzième Nation autochtone du Québec, par l’Assemblée Nationale du Québec et par le gouvernement fédéral. Dans la province de Québec
DB36 ( 25 août 1999, 22 pages, pdf, 1 Mo )
Jugement rendu dans le dossier Club Appalaches inc
Il Gouvernement du Québec Ministère de la justice Direction g6n4rale det affttires juridiques at Nglelativee Direction du contentieux TRANSMISSION PAR TÉLÉCOPIEUR DATE : 15 septembre 1999 À: M. FRANÇOIS GOSSELIN ENDROIT: NO. DE TÉLÉCOPIEUR: (418) 851~3171 NOMBRE DE PAGES ; - 29 -
DM74 ( 20 octobre 2015, 2 pages, pdf, 0.44 Mo )
321 P0NP~ DM74 Projet de parc éolien Niëolas-Riou dans les MRC des Basques et de Rimouski-Neigette Le 20 octobre 2015 Maxandre Guay-Lachance Coordonateur du secretariat de la commission Bureau d'audience publique sur renvironnement (SAPE) 575, rue St-Aimable, bureau 2.10 Québec G
DM21 ( 21 octobre 2015, 1 page, pdf, 0.37 Mo )
COMPTOIR ALIMENTAIRE DE SAINT-MÉDARD : Mémoire
10~21/2015 14:41 4189636468 MUN.ST-MEDARD PAGE 03/03 DM21 M. Maxande Guay-Lachance Coordonnateur du secrétariat de la commission Bureau d'audience publique sur l'environnent (PAPE) 575, rue St-Aimable bureau 2.10 Québec (Qc) GlR 6A6 Objet: Mémoire pour le parc éolien Nicholas-riou A
DM12 ( 14 octobre 2015, 1 page, pdf, 0.36 Mo )
Maxandre Guay-Lac han ce 321 pD NP l'Zl DM12 Projet de parc éolien Nicolas-Riou dans les MRC des Basques et de Rimouski-Neigette 6211-24-085 Coordonnateur du secrétariat de la commission Bureau d'audience publique sur l'environnement (BAPE) 575, rue St-Aimable, bureau 2.10 Québec, G5R 6
DM11 ( 9 octobre 2015, 2 pages, pdf, 0.46 Mo )
.10 Québec G1R GAG Objet : Mémoire pour le parc éolien Nicholas-riou À qui de droit, Je suis citoyen de la MRC des Basques. Je m'intéresse à ce projet parce que je crois qu'il peut apporter beaucoup aux petites municipalités. Durant la construction de ce projet, il y aura beaucoup d'emplois
DM10 ( 9 octobre 2015, 2 pages, pdf, 0.46 Mo )
.10 Québec G1R 6A6 Objet : Mémoire pour le parc éolien Nicholas-riou À qui de droit, Je suis citoyen de la MRC des Basques. Je m'intéresse à ce projet parce que je crois qu'il peut apporter beaucoup aux petites municipalités. Durant la construction de ce projet, il y aura beaucoup d'emplois
DM5 ( 9 octobre 2015, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )
12/10/15 03:55PM Fetne Alain Bé1snqet e ~ Fi ls Inc. 4189631862 Le 9 octobre 2015 Maxandre Guay-lachance Coordonnateur du secrétariat de la commission Bureau d'audience publique sur l'environnement (BAPE) 575, rue St-Aimable, bureau 2.10 Québec GlR 6A6 Objet : Mémoire pour le parc
DM73 ( 20 octobre 2015, 2 pages, pdf, 0.45 Mo )
EMBELLISSEMENT DE L’AUTO : Mémoire
sur l'environnement (BAPE) 575, rue St-Aimable, bureau 2.10 Québec G1R 6A6 Objet: Mémoire pour le parc éolien Nicholas-riou À qui de droit, Je suis propriétaire d'un commerce dans la MRC des Basques. Je m'intéresse à ce projet parce que je crois qu'il peut apporter beaucoup aux petites municipalités
DB31 ( juin 2014, 1 page, pdf, 0.44 Mo )
Secteurs de développement projetés – Projet de Parc Régional Inter‑Nations (PRIN)
- Pistoles NDDN St-Éloi Ste-Françoise St-Clément St-Mathieu-de-Rioux St-Simon St-Rita St-Guy St-Médard SJDD T.N.O. Boisbouscache Club Appalaches Réserve Duchénier Terres publiques intramunicipales Grande Terre Publique (UAF 11-52) LÉ G EN D E © Gouvernement du Québec | MRC Les Basques 0