Documentation du dossier
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DQ21 ( 11 novembre 2015, 1 page, pdf, 0.17 Mo )
Scully Délégué commercial – Approvisionnement énergétique Hydro-Québec Direction Approvisionnement en électricité C.P. 10 000, Succursale Place Desjardins Complexe Desjardins, tour Est, 24e étage Montréal (Québec)H5B 1H7 Objet : Projet de parc éolien Nicolas-Riou dans les MRC des Basques
DQ20 ( 11 novembre 2015, 1 page et annexe, pdf, 0.22 Mo )
Scully Délégué commercial – Approvisionnement énergétique Hydro-Québec Direction Approvisionnement en électricité C.P. 10 000, Succursale Place Desjardins Complexe Desjardins, tour Est, 24e étage Montréal (Québec)H5B 1H7 Objet : Projet de parc éolien Nicolas-Riou dans les MRC des Basques
DQ36 ( 21 décembre 2015, 1 page et annexe, pdf, 0.49 Mo )
Bureau d'audiences publiques sur l'environnement Québec:::: Québec, le 21 décembre 2015 Monsieur Y annick Scully Délégué commercial - Approvisionnement énergétique Hydro-Québec Direction Approvisionnement en électricité C.P. 10 000, Succursale Place Desjardins Complexe Desjardins, tour
DQ2 ( 6 octobre 2015, 1 page, pdf, 0.20 Mo )
Demande de documents et question à Hydro-Québec
Québec, le 6 octobre 2015 Monsieur Yannick Scully Délégué commercial – Approvisionnement énergétique Hydro-Québec Direction Approvisionnement en électricité C.P. 10 000, Succursale Place Desjardins Complexe Desjardins, tour Est, 24e étage Montréal (Québec)H5B 1
DQ20.1 ( 17 novembre 2015, 3 pages, pdf, 0.18 Mo )
Réponses aux questions du document DQ20
de parcs éoliens établis avec Hydro-Québec Distribution : 38 B. Facteurs d’utilisation (FU) découlant de ces (38) contrats1 : Le FU contractuel est calculé en utilisant la puissance contractuelle et de l’énergie contractuelle établies de chacun des contrats d’approvisionnement en électricité
DQ2.1 ( 8 octobre 2015, 2 pages, pdf, 0.71 Mo )
Réponse à la question du document DQ2
r\ Hydro ~ Québec Distribution Une division d'Hydre-Québec Montréal, le 8 octobre 2015 Direction - Approvisionnement en électricité Gestion et optimisation des approvisionnements Complexe Desjardins, Tour Est, 24e étage Monsieur Maxandre Guay Lachance Coordonnateur du secrétariat
DQ21.1 ( 18 novembre 2015, 2 pages et annexe, pdf, 0.99 Mo )
Réponses aux questions du document DQ21
.yannick@ hydro.qc.ca Objet : Projet de parc éolien Nicolas-Riou dans les MRC des Basques et de Rimouski-Neigette- Votre requête DQ21 du 16 novembre 2015 Monsieur, En réponse à votre demande DQ21 , nous vous soumettons ci-après les réponses d'Hydra-Québec Distribution. Votre demande DQ21 se lit comme
DQ36.1 ( 21 décembre 2015, 2 pages, pdf, 0.41 Mo )
Réponses aux questions du document DQ36
r'\ Hydro ~ Québec Distribution Montréal, le 23 décembre 201 5 Monsieur Maxandre Guay Lachance Coordonnateur du secrétariat de la commission Projet de parc éolien Nicolas-Riou Bureau d'audiences publiques sur l'environnement Édifice Lamer-Gouin 575, rue Saint-Amable, bureau 2.10 Québec
DQ2.1.4 ( 13 février 2015, 73 pages et annexes, pdf, 67 Mo )
d'Hydro-Québec,juin 2013. Service d'électricité en moyenne tension, norme E.21-12, mai 2011. La liste des exigences techniques, des normes et des codes applicables aux raccordements au réseau de distribution est disponible sur le site Web suivant: http:/ /www. hydroq uebec.com/transenergie/fr/com rn erce
DA22 ( 13 février 2015, 73 pages et annexes, pdf, 67 Mo )
d'Hydro-Québec,juin 2013. Service d'électricité en moyenne tension, norme E.21-12, mai 2011. La liste des exigences techniques, des normes et des codes applicables aux raccordements au réseau de distribution est disponible sur le site Web suivant: http://www.hydroguebec.com/transenergie/fr
DQ2.1.2 ( 18 décembre 2013, 50 pages et annexes, pdf, 75 Mo )
.................................................................... .............. .............................. 8 1.8 GARANTIES FfNANCIÈRES ......................... ........... ........................................ ....... ...................................... 9 1.9 RACCORDEMENT AU RÉSEAU D'HYDRO-QUÉBEC
DB22 ( 6 novembre 2013, 2 pages PDF, pdf, 0.96 Mo )
-Saint-Laurent et de la Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine et de 150 mégawatts issus de projets provenant de l'ensemble du Québec raccordés au réseau principal d'Hydro-Québec, dans les délais suivants: -lOO mégawatts au plus tard le t•r décembre 2016; - 350 mégawatts au plus tard le !•'décembre 2017. Le bloc visé au premier
DQ4.1.2 ( 10 mai 2013, 2 pages, pdf, 0.38 Mo )
se répartit en quatre volets : un premier 150 MW pour un projet du regroupement Mi'gmawei Mawiomi, soit les trois communautés de Listuguj, Gesgapegiag et Gespeg, un bloc de 300 MW octroyé par appel d'offres pour des projets dans les régions de la Gaspésie et du Bas-Saint-Laurent, 200 MW pour Hydro-Québec
DQ2.1.1 ( 13 novembre 2013, 2 pages, pdf, 2 Mo )
-Saint-Laurent et de la Gaspésie- Iles-de-la-Madeleine et de 150 mégawatts issus de projets provenant de l'ensemble du Québec raccordés au réseau principal d'Hydro-Québec, dans les délais suivants: - lOO mégawatts au plus tard le !•'décembre 2016; - 350 mégawatts au plus tard le !•'décembre 2017. Le bloc visé au premier
DQ4.1.1 ( no 46A, 2 pages, pdf, 2 Mo )
-Saint-Laurent et de la Gaspésie- Iles-de-la-Madeleine et de 150 mégawatts issus de projets provenant de l'ensemble du Québec raccordés au réseau principal d'Hydro-Québec, dans les délais suivants: - lOO mégawatts au plus tard le !•'décembre 2016; - 350 mégawatts au plus tard le !•'décembre 2017. Le bloc visé au premier
DB6 ( 2006, 103 pages et annexes, pdf, 14 Mo )
L’énergie pour construire le Québec de demain – La stratégie énergique du Québec 2006-2015
Une nouvelle étape La stratégie énergétique que notre gouvernement rend publique ouvre une nouvelle ère dans une histoire riche en succès et en performances. La création d’Hydro-Québec, la nationalisation de l’électricité et le projet de la Baie-James ont ouvert la voie à des réussites que le monde nous envie
DQ3.2.3 ( 15 juillet 1998, 19 pages, pdf, 7 Mo )
Le Procureur général du Québec contre le Club Appalaches inc.
" SOQUIJ lnttlliJtncejuridique CANADA Province de Québec District de Rimouski No. 100-05-000436-961 Cour supérieure RJMOUSKI, le 15 juillet 1998 SOUS LA PRÉSIDENCE DE : L'Honorable JEAN-ROCH LANDRY, J.C.S. (JL2845) LE PROCUREUR GÉNÉRAL DU QUÉBEC, 1200, Route de l'Église, Québec
DQ3.2.1 ( 25 août 1999, 22 pages, pdf, 10 Mo )
Club Appalaches inc. contre le Procureur général du Québec
• SOQUIJ rnrerrla-Jurtdiqu• 321 DQ3.2.1 Projet de parc éolien Nicolas-Riou dans les MRC des Basques et de Rimouski-Neigette 6211-24-085 COUR D'APPEL PROVINCE DE QUÉBEC GREFFE DE QUÉBEC No: 200-09-002219-985 (100-05-000436-961) Le 25 août 1999 CORAM: LES HONORABLES BEAUREGARD
DB23 ( 6 novembre 2013, 2 pages PDF, pdf, 0.88 Mo )
© Éditeur officiel du Québec, 2013 Partie 2 GAZETTE OFFICIELLE DU QUÉBEC, 13 novembre 2013, 145• année, no 46A 4935A Décrets administratifs Gouvernement du Québec Décret 1150-2013, 6 novembre 2013 CONCERNANT les préoccupations économiques, sociales et environnementales indiquées
DQ35 ( 16 décembre 2015, 1 page, pdf, 0.19 Mo )
Questions à Me Jean Baril, professeur en droit, Université du Québec à Montréal
Édifice Lomer-Gouin 575, rue Saint-Amable, bureau 2.10 Québec (Québec)G1R 6A6 Téléphone : 418 643-7447 (sans frais) : 1 800 463-4732 Télécopieur : 418 643-9474 communication@bape.gouv.qc.ca www.bape.gouv.qc.ca twitter.com/BAPE_Quebec Québec, le 16 décembre 2015 Me Jean Baril
DD6 ( 29 novembre 2013, 163 pages, pdf, 2 Mo )
2013 première à proprement parler) dans la mesure où, comme l’hydroélectricité, la production d’électricité d’origine éolienne est un marché d’abord politique qui requiert une forte présence de l’État (et de son relais, Hydro-Québec). Ces nuances rendent d’autant plus remarquable l’introduction,
DB35.1 ( 14 janvier 1985, 7 pages, pdf, 2 Mo )
Jugement – Club Appalaches contre trois résidents de Saint-Médard
.. C A N A D A C 0 U R S U P R I E U R E PROVINCE DE QUEBEC ~~~~~~~~~~~~~~ DISTRICT DE RIMOUSKI No )00-05-000359-833 PRESENT: L'HONORABLE CLAUDE JOURDAIN, J.C.S. R Il~ 0 US KI , 1 e J ,Y j a n vi er 1 9 8 5 . CLUB APALACHE. corporation légalement constituée ayant son siège social
DQ16.5 ( juin 1997, 71 pages, pdf, 8 Mo )
et de son acceSsibilité · . . . . sur les terres et boisés privé.s . · · ._· . . . . . . . . Québec::: · .. ··· .· .. . sebra01 Tampon r ,, 1 1 ' GUIDE SUR L'APPLICATION DES ARTICLES 36 ET 37 DE LA LOI SUR LA CONSERVATION ET LA MISE EN VALEUR DE LA FAUNE (C-61 .1) GESTION DE LA FAUNE
DQ3.2.2.1 ( 15 juillet 1998, 1 page, pdf, 2 Mo )
DQ3.2.2 ( 15 juillet 1998, 38 pages, pdf, 15 Mo )
* SQQUIJ 1 fntelllaencejurldique CANADA Province de Québec District de Rimouski No. 100-05-000435-963 321 DQ3.2.2 Projet de parc éolien Nicolas-Riou dans les MRC des Basques et de Rimouski-Neigette 6211-24-085 Cour supérieure RIMOUSKI, le 15 juillet 1998 SOUS LA PRÉSIDENCE DE: