Documentation du dossier

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-ALPHONSE

DB2 ( 7 juin 2004, 8 pages, pdf, 0.51 Mo )

Règlement relatif à l’implantation d’éoliennes sur le territoire de la municipalité de Saint-Alphonse no 217-2004, adopté le 7 juin 2004

Auteur: HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE

DB3 ( septembre 2009, 4 pages, pdf, 2 Mo )

Intégration de la production éolienne au réseau de transport – Ligne à 230 kV du parc éolien de New Richmond

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB4 ( 2006, 119 pages, pdf, 13 Mo )

L’énergie pour construire le Québec de demain – La stratégie énergétique du Québec 2006-2015

Auteur: MINISTÈRE DU DEVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB5.1 ( 7 avril 2010, 2 pages, pdf, 0.02 Mo )

Avis relatifs à l’analyse de la recevabilité du volume 6 concernant la nouvelle configuration du projet - Ministère du Développement économique, de l'Innovation et de l'Exportation

Auteur: MINISTÈRE DU DEVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB5.2 ( 1er avril 2010, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Avis relatifs à l’analyse de la recevabilité du volume 6 concernant la nouvelle configuration du projet - Environnement Canada

Auteur: MINISTÈRE DU DEVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB5.3 ( 31 mars 2010, 1 page, pdf, 0.34 Mo )

Avis relatifs à l’analyse de la recevabilité du volume 6 concernant la nouvelle configuration du projet - Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l'Occupation du territoire

Auteur: MINISTÈRE DU DEVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB5.4 ( 8 avril 2010, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Avis relatifs à l’analyse de la recevabilité du volume 6 concernant la nouvelle configuration du projet - Ministère de la Santé et des Services sociaux

Auteur: MINISTÈRE DU DEVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB5.5 ( 12 avril 2010, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Avis relatifs à l’analyse de la recevabilité du volume 6 concernant la nouvelle configuration du projet - Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie—Îles-de-la-Madeleine

Auteur: MINISTÈRE DU DEVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB5.6 ( 6 avril 2010, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Avis relatifs à l’analyse de la recevabilité du volume 6 concernant la nouvelle configuration du projet -Ministère des Transports, Direction du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie‑Îles-de-la-Madeleine

Auteur: MINISTÈRE DU DEVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB5.7 ( 15 avril 2010, 3 pages, pdf, 0.24 Mo )

Avis relatifs à l’analyse de la recevabilité du volume 6 concernant la nouvelle configuration du projet -Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – Direction du patrimoine écologique et des parcs

Auteur: MINISTÈRE DU DEVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB5.8 ( 8 avril 2010, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Avis relatifs à l’analyse de la recevabilité du volume 6 concernant la nouvelle configuration du projet -Ministère du Tourisme

Auteur: MINISTÈRE DU DEVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB5.9 ( 16 avril 2010, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Avis relatifs à l’analyse de la recevabilité du volume 6 concernant la nouvelle configuration du projet -Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine – Direction de la Gaspésie – Îles-de-la-Madeleine

Auteur: MINISTÈRE DU DEVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB5.10 ( 16 avril 2010, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Avis relatifs à l’analyse de la recevabilité du volume 6 concernant la nouvelle configuration du projet -Ministère de la Sécurité civile – Direction régionale du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie – Îles-de-la-Madeleine

Auteur: MINISTÈRE DU DEVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB5.11 ( 22 avril 2010, 1 page et annexe, pdf, 0.16 Mo )

Avis relatifs à l’analyse de la recevabilité du volume 6 concernant la nouvelle configuration du projet -Ministère des Ressources naturelles et de la Faune – Direction de l’environnement et de la coordination

Auteur: MINISTÈRE DU DEVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB5.12 ( 7 avril 2010, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Avis relatifs à l’analyse de la recevabilité du volume 6 concernant la nouvelle configuration du projet -Secrétariat aux Affaires autochtones – Direction des relations gouvernementales, de la consultation et des initiatives stratégiques

Auteur: MINISTÈRE DU DEVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB5.13 ( 26 avril 2010, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Avis relatifs à l’analyse de la recevabilité du volume 6 concernant la nouvelle configuration du projet -Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – Direction du patrimoine écologique et des parcs

Auteur: MINISTÈRE DU DEVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB5.14 ( 12 avril 2010, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Avis relatifs à l’analyse de la recevabilité du volume 6 concernant la nouvelle configuration du projet -Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère

Auteur: Environnement Canada

DC1 ( s. d., pagination diverse, pdf, 2 Mo )

Documents déposés en appui à la présentation verbale de monsieur Gervais Therrien lors de la séance du 27 avril 2010

Auteur: ASSOCIATION DES BÂTISSEURS DE VENT

DM1 ( 1er décembre 2009, 9 pages, pdf, 0.19 Mo )

ASSOCIATION DES BÂTISSEURS DE VENT : Mémoire

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-ALPHONSE

DM2 ( 12 avril 2010, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

MUNICIPALITÉ DE SAINT-ALPHONSE : Mémoire

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-ALPHONSE

DM2.1 ( 20 mai 2010, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

MUNICIPALITÉ DE SAINT-ALPHONSE : Réponse à une demande de clarification de la commission au sujet d’une figure du règlement de contrôle intérimaire de la MRC de Bonaventure sur l’énergie solaire

Auteur: COMMUNAUTÉ MÉTISSE DE LA GASPÉSIE

DM3 ( s. d., 9 pages, pdf, 0.25 Mo )

COMMUNAUTÉ MÉTISSE DE LA GASPÉSIE : Mémoire

Auteur: Benoit PITRE

DM4 ( 30 mars 2010, 2 pages, pdf, 0.02 Mo )

Benoit PITRE : Mémoire

Auteur: Bilbo CYR

DM5 ( 27 avril 2010, 2 pages, pdf, 0.04 Mo )

Bilbo CYR : Mémoire

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ1 ( 30 mars 2010, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Questions adressées à Venterre NRG concernant les travaux effectués sur le 4e rang Est à New Richmond