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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de parc éolien Des Moulins - Phase 2 dans la MRC d'Avignon

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45 résultats

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT4 ( 15 octobre 2013, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Compte rendu de la rencontre du 8 octobre 2013 avec les tierces parties

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT5 ( 15 octobre 2013, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Compte rendu de la rencontre de médiation du 8 octobre 2013 avec une tierce partie, sa conjointe et son frère

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT6 ( 10 octobre 2013, 26 pages, pdf, 0.18 Mo )

Séance tenue le 10 octobre en soirée à Amqui

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT8 ( 22 octobre 2013, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Compte rendu de la rencontre du 17 octobre 2013 avec le requérant et sa conjointe

Auteur: ÉNERGIE ÉOLIENNE DES MOULINS S.E.C.

PR1 ( 24 octobre 2011, 6 pages et annexe, pdf, 0.20 Mo )

Avis de projet

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

PR2 ( novembre 2011, 23 pages, pdf, 0.43 Mo )

Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement

Auteur: ÉNERGIE ÉOLIENNE DES MOULINS S.E.C.

PR3.2 ( 5 décembre 2011, non paginé, pdf, 2 Mo )

Documents cartographiques – Volume 2, 2.1 – Relief et hydrographie

Auteur: ÉNERGIE ÉOLIENNE DES MOULINS S.E.C.

PR3.4 ( 23 juillet 2013, 15 pages et annexes, pdf, 8 Mo )

Étude d’impact – Volume 6 : Addenda – Ajustements à la configuration du projet

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

PR5 ( 28 mars 2012, 20 pages, pdf, 0.80 Mo )

Questions et commentaires au promoteur – 1re série

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

PR5.2 ( 29 juin 2012, 5 pages, pdf, 0.22 Mo )

Questions et commentaires au promoteur – 2e série

Auteur: ÉNERGIE ÉOLIENNE DES MOULINS S.E.C.

PR5.2.1 ( 19 juillet 2012, 9 pages et annexe, pdf, 2 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – Volume 4, 2e série

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

PR7 ( 15 octobre 2012, 3 pages, pdf, 0.11 Mo )

Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

PR8.1 ( 10 octobre 2012, non paginé, pdf, 2 Mo )

Modification de la localisation d’un chemin d’accès

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

PR8.2 ( 14 novembre 2012, 1 carte, pdf, 3 Mo )

Équipements et infrastructures

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

PR8.3 ( 13 décembre 2012, 1 page et 1 carte, pdf, 0.53 Mo )

Complément de réponses aux questions – Séance d’information du BAPE du 21 novembre 2012

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

RP1 ( 20 novembre 2013, 45 pages, pdf, 4 Mo )

Rapport - Projet de parc éolien Des Moulins - Phase 2 dans la MRC d'Avignon