Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

AV3 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.12 Mo )

Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est tenue du 30 octobre au 14 décembre 2012

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM2 ( 30 octobre 2012, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Curriculum vitæ du commissaire

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM4.1 ( 17 septembre 2013, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début du mandat d’enquête et, si les circonstances s’y prêtent, de médiation

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM4.2 ( 19 septembre 2013, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Rectification au communiqué de presse du 17 septembre 2013

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM7 ( 16 janvier 2014, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

CR1 ( 18 octobre 2012, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 30 octobre 2012

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2 ( 20 août 2013, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Lettre de nomination du commissaire

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR3 ( 14 décembre 2012, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Requête d’audience publique adressée au ministre du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

CR4 ( 8 août 2013, 2 pages et annexes, pdf, 0.69 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une enquête et, si les circonstances s’y prêtent, de procéder à une médiation environnementale à compter du 23 septembre 2013

Auteur: ÉNERGIE ÉOLIENNE DES MOULINS S.E.C.

DA1 ( 9 octobre 2013, 3 pages et annexes, pdf, 0.36 Mo )

Informations complémentaires relatives à la modélisation du climat sonore présentée dans le volume 6 (addenda) de l’étude d’impact

Auteur: ÉNERGIE ÉOLIENNE DES MOULINS S.E.C.

DA2 ( 21 octobre 2013, 1 page et 2 cartes, pdf, 1 Mo )

Engagements d'Énergie éolienne des Moulins S.E.C. envers M. Yvan Ruel

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DB1 ( 10 octobre 2013, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Précision sur les droits des villégiateurs dans le cadre de projet éolien

Auteur: Yvan RUEL et Chantale COUTURE

DC1 ( 14 octobre 2013, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Réponse à l’offre du promoteur en date du 10 octobre 2013

Auteur: Yvan RUEL

DC2 ( 17 octobre 2013, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Lettre de retrait de la demande d’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ1 ( 15 octobre 2013, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Question au ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DQ1.1 ( 16 octobre 2013, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Réponse à la question du document DQ1

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ2 ( 15 octobre 2013, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Question au ministère des Ressources naturelles

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DQ2.1 ( 16 octobre 2013, 3 pages, pdf, 0.09 Mo )

Réponse à la question du document DQ2

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ3 ( 15 octobre 2013, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Question à Énergie éolienne Des Moulins S.E.C.

Auteur: ÉNERGIE ÉOLIENNE DES MOULINS S.E.C.

DQ3.1 ( 16 octobre 2013, 2 pages et carte, pdf, 0.36 Mo )

Réponse à la question du document DQ3

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT1 ( 24 septembre 2013, 31 pages, pdf, 0.19 Mo )

Séance tenue le 24 septembre 2013 en après-midi à Amqui

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT2 ( 26 septembre 2013, 27 pages, pdf, 0.17 Mo )

Séance tenue le 26 septembre 2013 en avant-midi à Québec

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT3 ( 1er octobre 2013, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Compte rendu de la rencontre du 30 septembre 2013 avec les personnes ressources