Documentation du dossier

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB21 ( 6 novembre 2013, 2 pages, pdf, 0.29 Mo )

« Décret 1150-2013, 6 novembre 2013 », Gazette officielle du Québec, 13 novembre 2013, 145e année, no 46A

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB22 ( mars 2009, 54 pages et annexes, pdf, 7 Mo )

Rapport final – Étude sur les impacts cumulatifs des éoliennes sur les paysages

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB23 ( 2006, 119 pages, pdf, 14 Mo )

L’énergie pour construire le Québec de demain – La stratégie énergétique du Québec 2006-2015

Auteur: MRC DES APPALACHES

DB24 ( 10 juin 2009, 11 pages, pdf, 0.29 Mo )

Chronologie relative au développement éolien dans la MRC des Appalaches

Auteur: MRC DE L’AMIANTE

DB25 ( avril 2008, 30 pages, pdf, 5 Mo )

Document sur les objets de la révision du schéma d'aménagement

Auteur: MRC DES APPALACHES

DB26 ( 14 octobre 2015, 328 pages, pdf, 33 Mo )

Schéma d’aménagement révisé – Règlement 75 adopté le 11 septembre 2002 en vertu de l’article 56.15 de la loi sur l’aménagement et l’urbanisme

Auteur: MRC DES APPALACHES

DB26.1 ( 14 octobre 2015, 14 pages, pdf, 1 Mo )

Schéma d’aménagement révisé – Règlement 75 adopté le 11 septembre 2002 en vertu de l’article 56.15 de la loi sur l’aménagement et l’urbanisme

Auteur: MRC DES APPALACHES

DB26.2 ( 14 octobre 2015, 172 pages, pdf, 9 Mo )

Schéma d’aménagement révisé – Règlement 75 adopté le 11 septembre 2002 en vertu de l’article 56.15 de la loi sur l’aménagement et l’urbanisme – Document complémentaire

Auteur: MRC DES APPALACHES

DB26.3 ( 13 février 2014, 1 carte, pdf, 13 Mo )

Les grandes affectations du territoire

Auteur: MRC ROBERT-CLICHE

DB26.3.1 ( 13 février 2014, 1 carte, pdf, 18 Mo )

Les périmètres d'urbanisation de la ville de Thetford Mines

Auteur: MRC ROBERT-CLICHE

DB26.3.2 ( 13 février 2014, 155 pages, pdf, 74 Mo )

Annexe C – Annexe cartographique – Cartographie des 157 îlots déstructurés par municipalité

Auteur: MRC DES APPALACHES

DB27 ( 9 mai 2013, 41 pages, pdf, 4 Mo )

Règlement 141 relatif au contrôle de l’abattage d’arbres en forêt privée, remplacement du règlement 108

Auteur: MRC DE LOTBINIÈRE

DB28 ( 13 mars 2002, 54 pages, pdf, 1 Mo )

Règlement de contrôle intérimaire – Gestion de la zone agricole no. 127-2002

Auteur: MRC DE LOTBINIÈRE

DB28.1 ( 13 mars 2002, 7 pages, pdf, 0.07 Mo )

Extrait du Règlement de contrôle intérimaire – Gestion de la zone agricole no. 127-2002

Auteur: MRC ROBERT-CLICHE

DB29 ( 13 octobre 2010, 179 pages, pdf, 5 Mo )

Schéma d’aménagement et de développement révisé (SADR)

Auteur: MRC ROBERT-CLICHE

DB29.1 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.09 Mo )

Extrait du Schéma d’aménagement et de développement révisé, pages 114 à 117

Auteur: MRC ROBERT-CLICHE

DB29.2 ( 13 octobre 2010, 67 pages, pdf, 5 Mo )

Document complémentaire – Schéma d’aménagement et de développement révisé (SADR)

Auteur: MRC ROBERT-CLICHE

DB29.2.1 ( 13 octobre 2010, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Extrait de Document complémentaire – Schéma d’aménagement et de développement révisé (SADR) – L’implantation d’éoliennes, pages 48 et 49

Auteur: MRC ROBERT-CLICHE

DB29.2.2 ( 13 octobre 2010, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Extrait de Document complémentaire – Schéma d’aménagement et de développement révisé (SADR) – Contrôle du déboisement, pages 24 et 30

Auteur: MRC ROBERT-CLICHE

DB29.3 ( 13 octobre 2010, 15 pages, pdf, 0.39 Mo )

Le plan d’action – Schéma d’aménagement et de développement révisé (SADR)

Auteur: MRC ROBERT-CLICHE

DB29.4 ( 13 octobre 2010, 30 pages, pdf, 0.71 Mo )

Consultation publique – Schéma d’aménagement et de développement révisé (SADR)

Auteur: MRC ROBERT-CLICHE

DB29.5 ( s. d., 99 pages, pdf, 7 Mo )

Annexe 1 – Les îlots déstructurés

Auteur: MRC ROBERT-CLICHE

DB29.6 ( 24 mai 2013, 1 carte, pdf, 2 Mo )

Plan 1 – L'environnement et les contraintes

Auteur: MRC ROBERT-CLICHE

DB29.6.1 ( 13 juin 2012, 1 carte, pdf, 3 Mo )

Plan 1-a – L’environnement et les contraintes – Zone inondable de la rivière Chaudière - secteur Saint-Joseph-de-Beauce

Auteur: MRC ROBERT-CLICHE

DB29.6.2 ( 13 octobre 2010, 1 carte, pdf, 4 Mo )

Plan 1-b – L’environnement et les contraintes – Zone inondable de la rivière Chaudière - secteur Beauceville