Documentation du dossier

Auteur: CORPORATION MUNICIPALE DE SAINT-SÉVERIN

DB6.6 ( 18 août 2014, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Résolution numéro 241-08-14 – Appui à RES Canada pour la soumission à l’appel d’offres du projet éolien Mont Sainte-Marguerite et ententes afférentes

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-SÉVERIN

DB7 ( 7 avril 2015, 41 pages, pdf, 2 Mo )

Plan d’urbanisme – Règlement 253-14

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-SÉVERIN

DB7.1 ( 7 avril 2015, 3 pages, pdf, 0.21 Mo )

Extrait du Plan d’urbanisme – Règlement 253-14, pages 22 à 24

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-SYLVESTRE

DB8 ( février 2014 à septembre 2015, pagination diverse, pdf, 7 Mo )

Extraits de procès-verbaux de la municipalité

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-SYLVESTRE

DB8.1 ( 14 août 2014, 1 page, pdf, 0.36 Mo )

Avis de conformité

Auteur: MRC DE LOTBINIÈRE

DB9 ( 3 novembre 2003, 6 pages, pdf, 3 Mo )

Règlement numéro 52-2003 – Règlement concernant les nuisances

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-SYLVESTRE

DB10 ( octobre 2012 à octobre 2015, pagination diverse, pdf, 10 Mo )

Documents divers de la municipalité de Saint-Sylvestre portant sur le projet de parc éolien Mont Sainte-Marguerite

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DB11 ( juin 2006, 23 pages, pdf, 0.92 Mo )

Traitement des plaintes sur le bruit et exigences aux entreprises qui le génèrent (Note d’instruction 98-01)

Auteur: MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DU SACRÉ-CŒUR-DE-JÉSUS

DB12 ( septembre 2007, 15 pages, pdf, 4 Mo )

Règlement numéro 2007-09-212 amendant le règlement de zonage numéro 90-07-156 – Relatif à l'implantation d'éoliennes, pages 2 à 16

Auteur: MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DU SACRÉ-CŒUR-DE-JÉSUS

DB12.1 ( 7 juillet 2014, 4 pages, pdf, 0.73 Mo )

Règlement numéro 2014-06-244 – Règlement de concordance amendant le règlement 2007-09-212, relatif à l’implantation d’éoliennes

Auteur: MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DU SACRÉ-CŒUR-DE-JÉSUS

DB12.2 ( septembre 2015, 3 pages, pdf, 0.64 Mo )

Règlement numéro 2015-09-247 amendant le règlement 2007-09-212, pages 2 à 4

Auteur: MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DU SACRÉ-CŒUR-DE-JÉSUS

DB13 ( 2 septembre 2014, 1 page, pdf, 0.27 Mo )

Résolution numéro 2014-09-2810

Auteur: MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DU SACRÉ-CŒUR-DE-JÉSUS

DB13.1 ( 4 mai 2015, 1 page, pdf, 0.24 Mo )

Résolution numéro 2015-05-2930

Auteur: MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DU SACRÉ-CŒUR-DE-JÉSUS

DB13.2 ( 4 mai 2015, 1 page, pdf, 0.21 Mo )

Résolution numéro 2015-05-2932

Auteur: MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DU SACRÉ-CŒUR-DE-JÉSUS

DB13.3 ( 15 juin 2015, 2 pages, pdf, 0.73 Mo )

Résolution numéro 2015-06-2953

Auteur: MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DU SACRÉ-CŒUR-DE-JÉSUS

DB13.4 ( 15 juin 2015, 1 page, pdf, 0.32 Mo )

Résolution numéro 2015-06-2954

Auteur: MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DU SACRÉ-CŒUR-DE-JÉSUS

DB13.5 ( 9 septembre 2014, 1 page, pdf, 0.26 Mo )

Avis de conformité préliminaire au projet éolien Mont-Sainte-Marguerite

Auteur: MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DU SACRÉ-CŒUR-DE-JÉSUS

DB13.6 ( 7 août 2014, 1 page, pdf, 0.37 Mo )

Résolution numéro 2015-08-2796

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA – SERVICE CANADIEN DE LA FAUNE

DB14 ( 19 février 2007, 41 pages, pdf, 0.21 Mo )

Protocoles recommandés pour la surveillance des impacts des éoliennes sur les oiseaux

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA – SERVICE CANADIEN DE LA FAUNE

DB15 ( 2 avril 2007, 95 pages, pdf, 0.57 Mo )

Les éoliennes et les oiseaux – Revue de la documentation pour les évaluations environnementales, version provisoire

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA – SERVICE CANADIEN DE LA FAUNE

DB16 ( avril 2007, 52 pages, pdf, 0.63 Mo )

Les éoliennes et les oiseaux – Document d’orientation sur les évaluations environnementales

Auteur: INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC

DB17 ( mars 2013, 134 pages, pdf, 2 Mo )

Éoliennes et santé publique – Synthèse des connaissances – mise à jour

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB18 ( novembre 2013, 20 pages, pdf, 0.22 Mo )

Protocole de suivi des mortalités d’oiseaux et de chiroptères dans le cadre de projets d’implantation d’éoliennes au Québec

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB19 ( mai 2015, 3 pages, pdf, 0.12 Mo )

Synthèse des mortalités d’oiseaux de proie et de chiroptères dans les parcs éoliens du Québec – Rapport préliminaire

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB20 ( 13 novembre 2013, 2 pages, pdf, 0.74 Mo )

« Décret 1149-2013, 6 novembre 2013 », Gazette officielle du Québec, 13 novembre 2013, 145e année, no 46A