Documentation du dossier

Auteur: PARC ÉOLIEN MONT SAINTE-MARGUERITE S.E.C.

DA15 ( 29 octobre 2015, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Dépôt du document – Précision au sujet du Comité éolien en phase de développement

Auteur: PARC ÉOLIEN MONT SAINTE-MARGUERITE S.E.C.

DA16 ( 29 octobre 2015, 5 pages, pdf, 0.17 Mo )

Retombées économiques

Auteur: PARC ÉOLIEN MONT SAINTE-MARGUERITE S.E.C.

DA17 ( 30 octobre 2015, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Dépôt du document – Présentation et information supplémentaires sur les retombées économiques

Auteur: PARC ÉOLIEN MONT SAINTE-MARGUERITE S.E.C.

DA18 ( 5 février 2015, 9 pages, pdf, 0.35 Mo )

Extraits de l’Entente connexe à la convention unanime des actionnaires de Parc éolien Mont Sainte-Marguerite inc. – (« Joinder Agreement »)

Auteur: PARC ÉOLIEN MONT SAINTE-MARGUERITE S.E.C.

DA19 ( 5 février 2015, 5 pages, pdf, 0.35 Mo )

Extraits de l’Entente connexe à la convention de société en commandite de Parc éolien Mont Sainte-Marguerite S.E.C. – (« Joinder Agreement »)

Auteur: PARC ÉOLIEN MONT SAINTE-MARGUERITE S.E.C.

DA20 ( 5 février 2015, 4 pages, pdf, 0.34 Mo )

Extraits de Cession de la convention de gestion – (« Assignment and Assumption of Management Agreement »)

Auteur: PARC ÉOLIEN MONT SAINTE-MARGUERITE S.E.C.

DA21 ( 15 janvier 2015, 13 pages, pdf, 6 Mo )

Convention de collaboration relativement au Parc éolien Mont Sainte-Marguerite

Auteur: DNV-GL

DA22 ( 2 novembre 2015, 6 pages et annexe, pdf, 3 Mo )

Réponses aux commentaires en vue de l’analyse environnementale du projet de parc éolien du Mont Sainte-Marguerite (Dossier 3211-12-212)

Auteur: GROUPEHEMISPHERES

DA23 ( 2 novembre 2015, 5 pages et annexes, pdf, 9 Mo )

Résultats des inventaires du milieu aquatique – Projet éolien Mont Ste-Marguerite

Auteur: PARC ÉOLIEN MONT SAINTE-MARGUERITE S.E.C.

DA24 ( 27 novembre 2015, 7 pages, pdf, 0.39 Mo )

Dépôt du document – Rectifications relatives à certains mémoires

Auteur: PARC ÉOLIEN MONT SAINTE-MARGUERITE S.E.C.

DA25 ( 14 décembre 2015, 35 pages et annexes, pdf, 12 Mo )

Étude d’impact sur l’environnement – Volume 9 - Rapport complémentaire

Auteur: PARC ÉOLIEN MONT SAINTE-MARGUERITE S.E.C.

DA25.1 ( novembre 2015, 49 pages, pdf, 12 Mo )

Inventaire archéologique

Auteur: GROUPEHEMISPHERES

DA25.2 ( décembre 2015, 8 pages et annexes, pdf, 10 Mo )

Inventaires du milieu aquatique

Auteur: GROUPEHEMISPHERES

DA25.3 ( décembre 2015, 14 pages et annexes, pdf, 10 Mo )

Inventaire du milieu terrestre

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DES RÉGIONS

DB1 ( février 2007, 20 pages, pdf, 4 Mo )

Les orientations du gouvernement en matière d’aménagement – Pour un développement durable de l’énergie éolienne

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DES RÉGIONS

DB2 ( 2007, 23 pages, pdf, 4 Mo )

La participation des municipalités aux projets d’éoliennes – Principaux facteurs de réussite d’un projet et étapes de réalisation

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DB3 ( révisé le 31 octobre 2013, 35 pages et annexes, pdf, 0.24 Mo )

Cadre de référence relatif à l’aménagement de parcs éoliens en milieux agricole et forestier, 4 novembre 2005

Auteur: HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION

DB4 ( 18 décembre 2013, 47 pages et annexes, pdf, 4 Mo )

Approvisionnement en électricité – Besoins québécois – Document d'appel d'offres A/O 2013-01 – Électricité produite à partir d’éoliennes totalisant 450 MW

Auteur: HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION

DB5 ( 6 février 2015, 73 pages et annexes, pdf, 4 Mo )

Contrat d’approvisionnement en électricité entre Parc éolien Mont Sainte-Marguerite S.E.C. et Hydro-Québec Distribution – Parc éolien Mont Sainte-Marguerite

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-SÉVERIN

DB6 ( 7 avril 2015, 90 pages, pdf, 3 Mo )

Règlement de zonage – Règlement 254-14

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-SÉVERIN

DB6.1 ( 7 avril 2015, 2 pages, pdf, 0.17 Mo )

Extrait du Règlement de zonage – Règlement 254-14, pages 69 et 70

Auteur: CORPORATION MUNICIPALE DE SAINT-SÉVERIN

DB6.2 ( 11 février 2014, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Résolution numéro 179-02-14 – Appui à RES Canada pour le développement d’un projet à l’appel d’offres d’Hydro-Québec Distribution pour 150 mégawatts d’électricité produite par des installations éoliennes

Auteur: CORPORATION MUNICIPALE DE SAINT-SÉVERIN

DB6.3 ( 15 septembre 2015, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Résolution numéro 83-09-15 – Parc éolien Mont Sainte-Marguerite S.E.C. – Demande d’autorisation CPTAQ

Auteur: CORPORATION MUNICIPALE DE SAINT-SÉVERIN

DB6.4 ( 13 mai 2015, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Résolution numéro 41-05-15 – Demande dérogation mineure lot 4 220 064_Matricule 6032 36 0833

Auteur: CORPORATION MUNICIPALE DE SAINT-SÉVERIN

DB6.5 ( 7 juillet 2014, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Résolution numéro 233-07-14 – Appui à RES Canada pour la soumission à l’appel d’offres d’un projet éolien sur le territoire des municipalités de St-Séverin & St-Sylvestre et ententes afférentes