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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de parc éolien Mont Sainte-Marguerite à Saint-Sylvestre, Saint-Séverin et Sacré-Coeur-de-Jésus

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317 résultats

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DQ21.1 ( 23 novembre 2015, 8 pages, pdf, 0.37 Mo )

Réponses aux questions du document DQ21

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ22 ( 3 décembre 2015, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Question adressée à Systèmes d’énergie renouvelable Canada Inc

Auteur: PARC ÉOLIEN MONT SAINTE-MARGUERITE S.E.C.

DQ22.1 ( 4 décembre 2015, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Réponse à la question du document DQ22

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ23 ( 10 décembre 2015, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Question adressée à la municipalité de Saint-Sylvestre

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-SYLVESTRE

DQ23.1 ( 11 décembre 2015, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Réponse à la question du document DQ23

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ24 ( 11 décembre 2015, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Question adressée à Systèmes d’énergie renouvelable Canada Inc

Auteur: PARC ÉOLIEN MONT SAINTE-MARGUERITE S.E.C.

DQ24.1 ( 15 décembre 2015, 1 page, pdf, 0.17 Mo )

Réponse à la question du document DQ24

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ25 ( 17 décembre 2015, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Questions adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DQ25.1 ( 8 janvier 2015, 3 pages, pdf, 0.15 Mo )

Réponses aux questions du document DQ25

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ26 ( 17 décembre 2015, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Question adressée au ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DQ26.1 ( 6 janvier 2016, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Réponse à la question du document DQ26

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ27 ( 17 décembre 2015, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Question adressée au ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DQ27.1 ( 17 décembre 2015, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Réponses aux questions du document DQ27

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT1 ( 20 octobre 2015, 109 pages, pdf, 0.41 Mo )

Séance tenue le 20 octobre 2015 en soirée, à Saint-Sylvestre

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT2 ( 21 octobre 2015, 97 pages, pdf, 0.39 Mo )

Séance tenue le 21 octobre 2015 en après-midi à Saint-Sylvestre

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT2.1 ( 2 novembre 2015, 2 pages, pdf, 0.04 Mo )

Erratum aux lignes 2657 et 2665 de la page 69 du document DT2, séance du 21 octobre 2015 en après-midi à Saint-Sylvestre

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT3 ( 21 octobre 2015, 97 pages, pdf, 0.55 Mo )

Séance tenue le 21 octobre 2015 en soirée, à Saint-Sylvestre

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT3.1 ( 21 octobre 2015, 10 pages, pdf, 0.09 Mo )

Erratum au document DT3, séance du 21 octobre 2015 en soirée à Saint-Sylvestre

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT4 ( 17 novembre 2015, 50 pages, pdf, 0.26 Mo )

Séance tenue le 17 novembre 2015 en soirée à Saint-Sylvestre

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT5 ( 18 novembre 2015, 57 pages, pdf, 0.25 Mo )

Séance tenue le 18 novembre 2015 en après-midi à Saint-Sylvestre

Auteur: PARC ÉOLIEN MONT SAINTE-MARGUERITE S.E.C.

PR1 ( 1er mai 2014, 9 pages et annexe, pdf, 1 Mo )

Avis de projet

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

PR2 ( mai 2014, 22 pages, pdf, 0.14 Mo )

Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement

Auteur: PARC ÉOLIEN MONT SAINTE-MARGUERITE S.E.C.

PR3.1 ( 3 novembre 2014, 252 pages et annexes, pdf, 18 Mo )

Étude d’impact, Volume 1 – Rapport principal