Documentation du dossier

Auteur: ÉQUITERRE

DM68 ( 13 novembre 2015, 14 pages, pdf, 0.50 Mo )

ÉQUITERRE : Mémoire

Auteur: ÉQUITERRE

DM68.1 ( 18 novembre 2015, 12 pages, pdf, 0.83 Mo )

ÉQUITERRE : Présentation PowerPoint du DM68

Auteur: CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT CHAUDIÈRE-APPALACHES

DM69 ( 18 novembre 2015, 17 pages, pdf, 0.81 Mo )

CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT CHAUDIÈRE-APPALACHES : Mémoire

Auteur: Lionel BRETON

DM70 ( 19 novembre 2015, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Lionel BRETON : Mémoire

Auteur: Marc B. AUGUSTE

DM71 ( 18 novembre 2015, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Marc B. AUGUSTE : Complément au mémoire verbal de la séance du 17 novembre 2015 en soirée à Saint-Sylvestre

Auteur: VILLE DE NEW-RICHMOND

DM72 ( 26 novembre 2015, 2 pages, pdf, 0.24 Mo )

VILLE DE NEW-RICHMOND : Mémoire

Auteur: FABRICATION DELTA INC.

DM73 ( 26 novembre 2015, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

FABRICATION DELTA INC. : Mémoire

Auteur: GROUPE FABDELTA INC.

DM74 ( 26 novembre 2015, 1 page, pdf, 0.25 Mo )

GROUPE FABDELTA INC. : Mémoire

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ1 ( 29 octobre 2015, 4 pages, pdf, 0.22 Mo )

Questions adressées à Systèmes d’énergie renouvelable Canada Inc

Auteur: ARC ÉOLIEN MONT SAINTE-MARGUERITE S.E.C.

DQ1.1 ( 2 novembre 2015, lettre de transmission et 10 pages, pdf, 0.17 Mo )

Réponses aux questions 1 et 3 à 12 du document DQ1

Auteur: PARC ÉOLIEN MONT SAINTE-MARGUERITE S.E.C.

DQ1.2 ( 6 novembre 2015, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Réponse à la question 2 du document DQ1

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ2 ( 29 octobre, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Questions adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DQ2.1 ( 2 novembre 2015, 8 pages, pdf, 0.30 Mo )

Réponses aux questions du document DQ2

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ3 ( 29 octobre 2015, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Questions adressées au ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DQ3.1 ( 30 octobre 2015, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Réponses aux questions du document DQ3

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DQ3.2 ( 10 novembre 2015, 3 pages, pdf, 0.59 Mo )

Précisions sur les réponses 2 et 3 du document DQ3.1

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ4 ( 29 octobre 2015, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Questions adressées à Environnement Canada

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DQ4.1 ( 5 novembre 2015, 8 pages, pdf, 2 Mo )

Réponses aux questions du document DQ4

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ5 ( 29 octobre 2015, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Questions adressées au ministère du Tourisme

Auteur: MINISTÈRE DU TOURISME

DQ5.1 ( 30 octobre 2015, 2 pages, pdf, 0.16 Mo )

Réponses aux questions du document DQ5

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ6 ( 29 octobre 2015, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Question adressée au ministère de la Sécurité publique

Auteur: MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE

DQ6.1 ( 30 octobre 2015, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Réponse à la question du document DQ6

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ7 ( 29 octobre 2015, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Question et document demandés à la MRC de Lotbinière

Auteur: MRC DE LOTBINIÈRE

DQ7.1 ( courriel de transmission, 1 page et annexe, pdf, 0.38 Mo )

Réponses à la question du document DQ7, 2 novembre 2015

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ8 ( 29 octobre 2015, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Questions adressées à la municipalité de Sacré-Cœur-de-Jésus