Documentation du dossier

Auteur: CRE DE CHAUDIÈRE-APPALACHES

DB121 ( 1er avril 2010, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Liste des membres de la Commission régionale sur les ressources naturelles et le territoire de la CRE de Chaudière-Appalaches (2010-2011)

Auteur: PARC RÉGIONAL DU MASSIF DU SUD

DB122 ( octobre 2006, 18 pages, pdf, 3 Mo )

Les principaux risques liés à un éventuel développement éolien dans le parc régional du Massif du Sud

Auteur: CORPORATION D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DU MASSIF DU SUD

DB123 ( 10 décembre 2010, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Résolution no 071210-01 mandatant les représentants de la CADMS à l’audience publique

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB124 ( 20 décembre 2010, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Réponse à la question posée en audience relative aux autres demandes d’aires protégées en terres publiques dans la région de Chaudière-Appalaches

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB125 ( janvier 2011, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Réponse à la question posée en audience relative à la problématique soulevée par un participant quant à la présence d’éoliennes à proximité d’un pâturage de vaches, chèvres ou brebis

Auteur: Jean-Philippe PARENT

DB125.1 ( 5 avril 2007, 30 pages, pdf, 0.29 Mo )

L’effet des éoliennes sur le bétail et les autres animaux

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-MAGLOIRE

DB126 ( 25 janvier 2011, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Information sur des permis de construction émis à des villégiateurs non résidents pour la construction de maisons de deux cent mille dollars

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-LUC-DE-BELLECHASSE

DB127 ( 28 janvier 2011, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Rectificatif relatif au mémoire de Mme Francine Allard (DM113)

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-LUC-DE-BELLECHASSE

DB128 ( 28 janvier 2011, 5 pages, pdf, 0.15 Mo )

Rectificatif relatif au mémoire de M. Jean-Pierre Chabot (DM116)

Auteur: Simon ARBOUR

DB129 ( février 2011, 9 pages, pdf, 0.11 Mo )

Résumé commenté de la documentation récente sur les éoliennes et la santé

Auteur: CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLUS CHAUDIÈRE-APPALACHES

DC1 ( 1er décembre 2006, 57 pages, pdf, 3 Mo )

Commission régionale sur les ressources naturelles et le territoire et Plan régional de développement intégré des ressources et du territoire pour la région de la Chaudière-Appalaches

Auteur: Jean-Pierre CHABOT

DC2 ( octobre 2010, 7 photos, pdf, 15 Mo )

État du chemin forestier côté ouest de la Rivière Bœuf à la suite de travaux réalisés par le promoteur

Auteur: Jean-Pierre CHABOT

DC3 ( septembre 2010, 27 photos, pdf, 66 Mo )

Parc éolien de L’Anse-À-Valleau et ligne électrique de raccordement

Auteur: SAINT-LAURENT ÉNERGIES INC.

DC4 ( 9 novembre 2010, 2 pages et 1 carte, pdf, 0.34 Mo )

Lettre à M. Christian Laflamme en réponse à des demandes faites à la séance d’information du BAPE tenue le 26 octobre 2010 à Saint-Luc-de-Bellechasse

Auteur: SAINT-LAURENT ÉNERGIES INC.

DC5 ( du 13 au 17 décembre 2010, 33 pages, pdf, 2 Mo )

Questions des participants transmises à la commission à la première partie d’audience publique

Auteur: ACADÉMIE NATIONALE DE MÉDECINE

DC6 ( s. d., 17 pages., pdf, 0.05 Mo )

Le retentissement du fonctionnement des éoliennes sur la santé de l’homme, rapport et recommandation d’un groupe de travail, [En ligne (12 janvier 2011) : www.academie-medecine.fr/sites_thematiques/EOLIENNES/chouard_rapp_14mars_2006.htm]

Auteur: PARC RÉGIONAL DU MASSIF DU SUD et PARC RÉGIONAL DES APPALACHES

DC7 ( mars 2010, 52 pages et annexe, pdf, 7 Mo )

Évaluation de la possibilité d’instaurer une triade forestière au Massif du Sud

Auteur: RÉSEAU DES MONTAGNES ET NATURE QUÉBEC

DC8 ( mars 2010, 5 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Proposition d’aire protégée pour le Massif du Sud déposée au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs

Auteur: Germain CHABOT

DC9 ( 2008-2009, pagination diverse, pdf, 0.92 Mo )

Documentation relative à l’émission d’un permis de construction dans le rang 12 à Saint-Luc-de-Bellechasse

Auteur: CONSEIL D’ADMINISTRATION DE TOURISME CHAUDIÈRE-APPALACHES

DC10 ( 27 janvier 2011, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Information sur la période d’échanges relative à la présentation du mémoire de Tourisme Chaudière-Appalaches

Auteur: CONSEIL DES MAIRES DE LA MRC DES ETCHEMINS

DC11 ( 17 février 2009, 3 pages, pdf, 0.09 Mo )

Procès-verbal de l’ajournement de la séance ordinaire du 11 février 2009 ajournée au mercredi 25 février 2009

Auteur: Raymonde L. GARANT

DC12 ( 10 février 2011, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Rectificatif relatif au mémoire de la Corporation d’Aménagement et de Développement du Massif du Sud (DM106)

Auteur: GROUPE DES ORNITHOLOGUES DE BEAUCE-ETCHEMIN

DC13 ( 1er mars 2011, 2 pages, pdf, 0.04 Mo )

Rectificatif apporté au document DA33 relatif au mémoire DM69

Auteur: REGROUPEMENT QUÉBECOISEAUX

DC14 ( 3 mars 2011, 4 pages, pdf, 0.27 Mo )

Rectificatif apporté au document DA35 relatif au mémoire DM107

Auteur: Francine ALLARD

DC15 ( 10 mars 2011, 2 pages, pdf, 0.04 Mo )

Rectificatif apporté au document DB127 relatif au mémoire DM113