Documentation du dossier

Auteur: MRC DE BELLECHASSE

DB47 ( s. d., pagination diverse, pdf, 2 Mo )

Extrait du schéma d’aménagement révisé adopté en août 2010

Auteur: MRC DE BELLECHASSE et MRC DES ETCHEMINS

DB48 ( octobre 2003, 31 pages, pdf, 2 Mo )

Forêt habitée du parc régional du Massif du Sud – Plan d’aménagement et de développement intégré des ressources : concept d’aménagement

Auteur: PARC RÉGIONAL DU MASSIF DU SUD

DB49 ( 20 juin 2005, 1 carte, pdf, 2 Mo )

Plan concept

Auteur: PARC RÉGIONAL DU MASSIF DU SUD

DB50 ( 29 octobre 2008, 1 plan, pdf, 1 Mo )

Secteurs Bellechasse et Les Etchemins situés dans les cantons de Mailloux, Roux, Buckland et augmentation du canton de Standon

Auteur: MRC DE BELLECHASSE

DB51 ( 1998-2008, pagination diverse, pdf, 0.32 Mo )

Extrait du Règlement no 87-98 créant le parc régional Massif du Sud

Auteur: PARC RÉGIONAL DU MASSIF DU SUD

DB52 ( mars 2010, 2 pages, pdf, 0.16 Mo )

Historique chronologique

Auteur: PARC RÉGIONAL DU MASSIF DU SUD

DB53 ( s. .d, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Prévisions budgétaires à long terme

Auteur: SP DEVELOPMENT LIMITED PARTNERSHIP, MRC DE BELLECHASSE et MUNICIPALITÉ DE SAINT-PHILÉMON

DB54 ( 1er juillet 2010, 6 pages et annexes, pdf, 0.50 Mo )

Lettre d'intention entre les parties

Auteur: MRC DE BELLECHASSE et MRC DES ETCHEMINS

DB55 ( avril 2010, 26 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Parc régional du Massif du Sud, extension de la zone principale – Une destination touristique à optimiser

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-LUC-DE-BELLECHASSE

DB56 ( 7 décembre 2007, 28 pages, pdf, 0.16 Mo )

Plan d’urbanisme – Règlement no 03-07

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-LUC-DE-BELLECHASSE

DB57 ( s. d., 131 pages, pdf, 0.88 Mo )

Règlement de zonage no 05-07

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-LUC-DE-BELLECHASSE

DB58 ( s. d., 28 pages, pdf, 0.10 Mo )

Extrait du Plan d’urbanisme –Règlement relatif aux permis et certificats, aux conditions préalables à l’émission de permis de construction ainsi qu’à l’administration des règlements no 04-07, pages 24 à 27

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-LUC-DE-BELLECHASSE

DB59 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.88 Mo )

Extrait du Règlement de zonage no 05-07

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-LUC-DE-BELLECHASSE

DB60 ( 14 mai 2009, 3 pages, pdf, 2 Mo )

Extrait de la résolution sur l’émission du certificat de conformité relatif aux règlements nos 09-01-01, 09-01-02 et 09-01-03 de la municipalité de Saint-Luc-de-Bellechasse

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-LUC-DE-BELLECHASSE

DB61 ( 2009, 4 pages, pdf, 3 Mo )

Résolution d’adoption du second projet de règlement no 09-01-01 modifiant le règlement de zonage et plus particulièrement la grille des spécifications du Règlement de zonage no 05-07 afin d’interdire les usages résidentiels dans les zones où sont autorisées des éoliennes

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-LUC-DE-BELLECHASSE

DB62 ( 2009, 3 pages, pdf, 2 Mo )

Résolution d’adoption du second projet de règlement no 09-01-02 modifiant le règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale no 08-2007 afin d’en préciser divers aspects

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-LUC-DE-BELLECHASSE

DB63 ( 2009, 3 pages, pdf, 2 Mo )

Résolution d’adoption du second projet de règlement no 09-01-03 modifiant le règlement relatif aux permis et certificats, aux conditions préalables à l’émission de permis de construction ainsi qu’à l’administration des règlements no 04-07 afin d’apporter des modifications aux tarifications applicables

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-LUC-DE-BELLECHASSE

DB64 ( octobre 2007, pagination diverse, pdf, 10 Mo )

Procès-verbal de la réunion ajournée du 11 octobre 2007, pages 0195 à 0209

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-LUC-DE-BELLECHASSE

DB65 ( avril 2009, pagination diverse, pdf, 7 Mo )

Procès-verbal de la séance du 1er avril 2009, pages 0387 à 0395

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-LUC-DE-BELLECHASSE

DB66 ( mai 2009, pagination diverse, pdf, 7 Mo )

Procès-verbal de la séance du 4 mai 2009, pages 0396 à 0404

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-LUC-DE-BELLECHASSE et SAINT-LAURENT ÉNERGIES INC

DB67 ( octobre 2009, 25 pages, pdf, 1 Mo )

Convention relative à l’implantation du parc éolien du Massif du Sud sur le territoire de la municipalité de Saint-Luc-de-Bellechasse

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-LUC-DE-BELLECHASSE

DB68 ( septembre 2009, 2 pages, pdf, 0.02 Mo )

Procès-verbal de la séance du 23 septembre 2009

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-LUC-DE-BELLECHASSE

DB69 ( version à jour au 1er avril 2009, 17 pages, pdf, 0.09 Mo )

Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale d’un parc éolien, 2007

Auteur: COMITÉ CONSULTATIF D’URBANISME DE SAINT-LUC-DE-BELLECHASSE

DB70 ( 2008 à 2010, pagination diverse, pdf, 0.96 Mo )

Comptes-rendus relatifs aux aspects du projet et résolutions adoptées par le conseil suite aux recommandations du comité

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-LUC-DE-BELLECHASSE

DB71 ( 2007, pagination diverse, pdf, 5 Mo )

Information municipale traitant du projet éolien relatif à la procédure de consultation de la population depuis avril 2007, 18 feuillet - Partie 1 - Info-municipale, avril 2007 à juillet 2007