Documentation du dossier

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-MAGLOIRE

DB24 ( 11 septembre 2010, 2 pages, pdf, 0.14 Mo )

Assemblée publique de consultation sur le projet de convention entre la municipalité de Saint-Magloire et Saint-Laurent Énergies inc

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-MAGLOIRE

DB25 ( 11 septembre 2010, 3 pages, pdf, 0.05 Mo )

Assemblée publique de consultation sur le projet éolien – Dépouillement final des votes

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-MAGLOIRE

DB26 ( 22 octobre 2010, 1 page et annexes, pdf, 0.10 Mo )

Convocation aux membres du conseil de la municipalité de Saint-Magloire pour la signature de la convention relative à l’implantation du parc éolien du Massif du Sud sur le territoire de la municipalité

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-MAGLOIRE

DB27 ( 26 octobre 2010, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Résolution no 18-10-10 relative à la signature de la convention avec Saint-Laurent Énergies inc

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-MAGLOIRE et SAINT-LAURENT ÉNERGIES INC

DB28 ( 25 octobre 2010, 21 pages, pdf, 0.77 Mo )

Convention relative à l’implantation du parc éolien du Massif du Sud sur le territoire de la municipalité de Saint-Magloire

Auteur: MRC DES ETCHEMINS, MRC DE BELLECHASSE et SAINT-LAURENT ÉNERGIES INC

DB29 ( 30 avril 2010, 13 pages, pdf, 0.37 Mo )

Convention relative à l’implantation du parc éolien du Massif du Sud sur le territoire des MRC des Etchemins et de Bellechasse

Auteur: MRC DES ETCHEMINS

DB30 ( 22 mars 2006, 216 pages, pdf, 29 Mo )

Schéma d’aménagement et de développement révisé, version de remplacement

Auteur: MRC DES ETCHEMINS

DB31 ( 22 mars 2006, 78 pages, pdf, 12 Mo )

Schéma d’aménagement et de développement révisé, version de remplacement – Le document complémentaire

Auteur: MRC DES ETCHEMINS

DB32 ( 11 février 2009, 16 pages, pdf, 7 Mo )

Règlement no 90-08 modifiant le Règlement no 78-05 relatif au schéma d’aménagement et de développement

Auteur: MRC DES ETCHEMINS

DB33 ( 11 mars 2009, 47 pages, pdf, 11 Mo )

Adoption du Règlement no 92-09 visant à modifier le Règlement 89-05 relatif au schéma d’aménagement et de développement

Auteur: MRC DES ETCHEMINS

DB34 ( 10 février 2010, 5 pages, pdf, 0.43 Mo )

Adoption du Règlement no 95-10 visant à modifier le Règlement 78-05 relatif au schéma d’aménagement et de développement : agrandissement du périmètre urbain de Sainte-Rose-de-Watford et dispositions concernant les carrières et sablières

Auteur: MRC DES ETCHEMINS

DB35 ( s. d., 13 pages, pdf, 1 Mo )

Extraits du Schéma d’aménagement et de développement de la MRC des Etchemins en vigueur pertinents au projet de développement éolien au Massif du Sud

Auteur: MRC DES ETCHEMINS

DB36 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.15 Mo )

Adoption du Règlement no 046-98 de création du parc régional du Massif du Sud

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB37 ( 1998, 4 pages, pdf, 0.04 Mo )

Projet de loi no 277 (Privé) – Loi concernant la MRC de Bellechasse et la MRC des Etchemins relative à la délégation de la gestion et de l’exploitation du parc régional du Massif du Sud à un organisme à but non lucratif

Auteur: MRC DES ETCHEMINS et MRC DE BELLECHASSE

DB38 ( s. d., 7 pages, pdf, 0.23 Mo )

Extrait de Contrat de gestion et d’exploitation du Parc régional Massif du Sud

Auteur: MRC DES ETCHEMINS et MRC DE BELLECHASSE

DB38.1 ( s. d., 13 pages, pdf, 4 Mo )

Contrat de gestion et d’exploitation du Parc régional Massif du Sud

Auteur: MRC DE BELLECHASSE

DB38.2 ( 19 janvier 2011, 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Information relative aux documents déposés DB38 et DB38.1

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC, MRC DE BELLECHASSE et MRC DES ETCHEMINS

DB39 ( 2001, 8 pages, pdf, 0.25 Mo )

Entente générale pour l’exploitation du parc régional du Massif du Sud

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB40 ( 2009, 21 pages, pdf, 5 Mo )

Entente de délégation de gestion foncière des terres du domaine de l’État dans le parc régional du Massif du Sud

Auteur: PARC RÉGIONAL DU MASSIF DU SUD

DB41 ( juin 2008, 79 pages, pdf, 13 Mo )

Proposition de plan de conservation et de gestion intégrée des habitats de la grive de Bicknell et de la faune des sommets du Massif du Sud, version 2

Auteur: MRC DES ETCHEMINS

DB42 ( 9 mars 2008, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Résolution no 8.5. Avis de fin de mandat à la Société de gestion du parc du Massif du Sud

Auteur: MRC DES ETCHEMINS

DB43 ( 7 juin 2008, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Résolution no 6.1. Participation transitoire à la gestion du parc du Massif du Sud

Auteur: MRC DES ETCHEMINS

DB44 ( 7 juin 2008, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Résolution sur les nominations à la Corporation de développement et d’aménagement du Massif du Sud (CADMS)

Auteur: MRC DES ETCHEMINS

DB45 ( 9 juin 2008, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Résolution sur la nomination à la Corporation de développement et d’aménagement du Massif du Sud (CADMS)

Auteur: MRC DE BELLECHASSE

DB46 ( avril 2000, 279 pages, pdf, 0.26 Mo )

Schéma d’aménagement révisé