Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

AV3 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.21 Mo )

Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 25 octobre 2013

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM2 ( 10 septembre 2013, 3 pages, pdf, 0.06 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Curriculum vitæ de la commissaire

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM4.1 ( 7 janvier 2014, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début du mandat d’enquête et, si les circonstances s’y prêtent, de médiation

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM7 ( 10 juin 2014, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

CR1 ( 8 août 2013, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 10 septembre 2013

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2 ( 10 décembre 2013, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Lettre de nomination de la commissaire

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR3 ( 14 et 21 octobre 2013, 5 pages, pdf, 0.48 Mo )

Requêtes d’audience publique transmises au ministre du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

CR4 ( 28 novembre 2013, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une enquête et, si les circonstances s’y prêtent, de procéder à une médiation environnementale à compter du 13 janvier 2014

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

CR4.1 ( 6 mars 2014, 1 page, pdf, 0.38 Mo )

Lettre accordant un délai supplémentaire au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement pour la médiation

Auteur: BORALEX INC.

DA1 ( 20 janvier 2014, 1 page, pdf, 0.50 Mo )

Lettre d’engagement à la médiation concernant le projet de parc éolien de la Côte-de-Beaupré dans la MRC de La Côte-de-Beaupré

Auteur: BORALEX INC.

DA2 ( 18 février 2014, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )

Échéancier concernant la conception et la réalisation d’un chemin alternatif

Auteur: GENIVAR

DA3 ( novembre 2013, 6 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Parc éolien de la Seigneurie de Beaupré 4 S.E.N.C. Relevé des niveaux de bruit ambiant dans le cadre de la surveillance sonore de la circulation sur le rang Saint-Antoine. Rapport des mesures du mois de juillet 2013

Auteur: GENIVAR

DA4 ( novembre 2013, 6 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Parc éolien de la Seigneurie de Beaupré 4 S.E.N.C. Relevé des niveaux de bruit ambiant dans le cadre de la surveillance sonore de la circulation sur le rang Saint-Antoine. Rapport des mesures du mois de août 2013

Auteur: GENIVAR

DA5 ( novembre 2013, 6 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Parc éolien de la Seigneurie de Beaupré 4 S.E.N.C. Relevés des niveaux de bruit ambiant dans le cadre de la surveillance sonore de la circulation sur le rang Saint-Antoine – Rapport des mesures du mois de septembre 2013

Auteur: BORALEX INC

DA6 ( 20 novembre 2012, 6 pages, pdf, 3 Mo )

Lettre de Mme Audrey Segret, de Boralex Inc., à M. Louis Messely, du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs, concernant le parc éolien de la Seigneurie de Beaupré 4 – engagements divers

Auteur: BORALEX INC

DA7 ( 6 décembre 2012, 3 pages, pdf, 2 Mo )

Lettre de Mme Audrey Segret, de Boralex Inc., à M. Louis Messely, du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs, concernant le parc éolien de la Seigneurie de Beaupré 4 – engagement pris à la suite du dépôt du rapport du BAPE

Auteur: COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE QUÉBEC ET MRC DE LA CÔTE-DE-BEAUPRÉ

DA8 ( 2013, 1 carte, pdf, 6 Mo )

Carte partielle du réseau routier de la Côte-de-Beaupré

Auteur: MRC DE LA CÔTE-DE-BEAUPRÉ

DA9 ( 21 janvier 2014, 1 carte, pdf, 0.30 Mo )

Carte du réseau routier régional de la MRC et de ses environs

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB1 ( février 2014, 2 pages, pdf, 0.26 Mo )

Avis technique – Analyse préliminaire de quatre tracés pour la construction d’un chemin d’accès au parc éolien et impact sur la route 138

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB2 ( février 2014, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Avis préliminaire sur les options de chemin de remplacement

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB3 ( 18 février 2014, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Courriel de M. Hubert Gagné concernant l’échéancier proposé par le promoteur

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB4 ( 18 février 2014, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Courriel de M. Jocelyn Vézina concernant l’échéancier proposé par le promoteur

Auteur: BORALEX INC.

DC1 ( 1er mai 2013, 8 pages, pdf, 0.35 Mo )

Engagement des partenaires : Boralex inc. et Beaupré Éole 4 S.E.N.C. au regard des attentes des riverains