Documentation du dossier

Auteur: GROUPE AFFAIRES CORPORATIVES ET SECRÉTARIAT GÉNÉRAL D’HYDRO-QUÉBEC

DB2 ( 20 juillet 2007, 35 pages et annexes, pdf, 0.55 Mo )

Cadre de référence relatif à l’aménagement de parcs éoliens en milieux agricole et forestier

Auteur: GROUPE AFFAIRES CORPORATIVES ET SECRÉTARIAT GÉNÉRAL D’HYDRO-QUÉBEC

DB3 ( 31 octobre 2013, 35 pages et annexes, pdf, 0.25 Mo )

Cadre de référence relatif à l’aménagement de parcs éoliens en milieux agricole et forestier

Auteur: HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION

DB3.1 ( 13 mai 2014, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Résumé des modifications apportées à la version 2013 du Cadre de référence relatif à l’aménagement de parcs éoliens en milieux agricole et forestier comparativement à celles de 2007

Auteur: PARC ÉOLIEN PIERRE-DE SAUREL S.E.C. ET HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION

DB4 ( 17 mai 2011, 62 pages et annexes, pdf, 14 Mo )

Contrat d’approvisionnement en électricité entre Parc éolien Pierre-De Saurel et Hydro-Québec Distribution

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DB5 ( 9 mai 2014, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Information sur la participation du Conseil de Bande d’Odanak au processus du Bureau d’audiences publiques sur l’Environnement

Auteur: MRC DE PIERRE-DE SAUREL

DB6 ( 14 juillet 2010, 50 pages et annexes, pdf, 9 Mo )

Règlement de contrôle intérimaire – Règlement numéro 130-02

Auteur: MRC DE PIERRE-DE SAUREL ET ÉCO COLLECTIVITÉ PIERRE-DE SAUREL

DB7 ( s. d., 7 pages, pdf, 0.69 Mo )

Plan stratégique et dynamique

Auteur: MRC DE PIERRE-DE SAUREL

DB8 ( 31 mars 2009, 40 pages, pdf, 3 Mo )

Plan de conservation et de mise en valeur des boisés de la municipalité régionale de comté de Pierre-De Saurel

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-ROBERT

DB9 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.25 Mo )

Extrait du Règlement de zonage numéro 356‑2011, Chapitre 12, pages 12-1 à 12-14

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-ROBERT

DB10 ( s. d., 1 plan, pdf, 0.41 Mo )

Annexe B du Règlement de zonage numéro 356‑2011 : Plan de zonage

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-ROBERT

DB11 ( s. d., 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Annexe « A » du Règlement de zonage numéro 356‑2011 : Grilles des usages et des normes – Zone A-327

Auteur: MUNICIPALITÉ DE YAMASKA

DB12 ( avril 2007, pagination diverse, pdf, 2 Mo )

Extrait du Règlement de zonage, avril 2007, pages 188, 189 et 198

Auteur: MUNICIPALITÉ DE YAMASKA

DB13 ( s. d., 35 pages, pdf, 0.93 Mo )

Extrait du Règlement de zonage : Les grilles des usages et normes - Zones A

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB14 ( 1984, 8 pages, pdf, 1 Mo )

Extraits des Orientations préliminaires et projets du gouvernement en matière d’aménagement du territoire

Auteur: AGENCE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE LA MONTÉRÉGIE

DB15 ( 21 mai 2014, 1 page, pdf, 0.31 Mo )

Demande d’information sur l’état des travaux de l’Étude de Santé Canada sur le bruit des éoliennes et la santé

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE

DB16 ( 21 mai 2014, 2 pages, pdf, 0.03 Mo )

Réponses aux questions de la séance du 20 mai 2014 sur la possibilité d’une municipalité locale de se retirer des délibérations portant sur l’exercice d’une fonction d’une MRC et une fiche intitulée Développement durable de l’énergie éolienne - Projection d’ombre ou effet stroboscopique

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB17 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.24 Mo )

Note et référence au document Stratégie énergétique 2006-2015 : L’Énergie pour construire le Québec de demain

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE

DB18 ( 26 mai 2014, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Réponses aux questions des séances du 21 mai dernier sur le règlement d’emprunt et les critères utilisés lors de l’analyse d’une demande

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB19 ( 27 mai 2014, 2 pages et annexe, pdf, 0.10 Mo )

Information complémentaire à la séance du 21 mai 2014

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB20 ( 8 janvier 2008, 56 pages, pdf, 0.57 Mo )

Protocole de suivi des mortalités d’oiseaux de proie et de chiroptères dans le cadre de projets d’implantation d’éoliennes au Québec

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB21 ( novembre 2013, 20 pages, pdf, 0.20 Mo )

Protocole de suivi des mortalités d’oiseaux et de chiroptères dans le cadre de projets d’implantation d’éoliennes au Québec

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB22 ( 2008 et 2013, 3 pages, pdf, 0.04 Mo )

Principaux changements apportés au protocole 2008 de suivi des mortalités, tableau recensant les différences entre le protocole de suivi des mortalités d’oiseaux et de chiroptères 2008 et celui de 2013

Auteur: DERICO, HURTUBISE ET ASSOCIÉS

DB23 ( 13 juin 2006, 6 pages, pdf, 0.28 Mo )

Lettre adressée à SNC Lavalin concernant les critères affectant soit négativement ou positivement la valeur d’une propriété, plus particulièrement en regard du projet d’éoliennes au Lac Malfait

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE

DB24 ( 2 juin 2014, 3 pages, pdf, 0.12 Mo )

Liste de références et sources disponibles sur l’énergie éolienne et les orientations gouvernementales en matière d’aménagement

Auteur: KRUGER ÉNERGIE

DB25 ( juillet 2014, 9 pages, pdf, 0.17 Mo )

Sommaire des résultats des suivis post-construction 2013 – Parc éolien Montérégie