Documentation du dossier

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB15 ( 18 octobre 2006, 18 pages, pdf, 0.99 Mo )

Encadrement de la filière éolienne

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB16 ( s. d., 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Complément d’information ayant trait au Règlement sur les normes d’intervention en milieu forestier ; l’obtention des droits fonciers sur le territoire de la lettre d’intention et sur la possibilité d’extensionner le territoire du parc éolien ; la localisation de la lettre d’intention sur le scénario développé au Plan régional de développement du territoire public

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB16.1 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.59 Mo )

Règlement sur les normes d’intervention en milieu forestier, articles 4, 43, 46, 58 et 59, p.8 , 21 à 26

Auteur: Carte 3 du Plan régional de développement du territoire public

DB16.2 ( 2004, 1 page, pdf, 1 Mo )

Scénario–Le zonage, volet éolien

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB17 ( 23 octobre 2006, 2 pages, pdf, 0.01 Mo )

Réponse à une question posée en première partie d’audience publique concernant l’évaluation de l’état d’une route avant et après la construction du parc éolien

Auteur: VILLE DE CARLETON-SUR-MER

DB18 ( 2 mai 2005, pagination diverse, pdf, 0.15 Mo )

Règlement no 2005-59 modifiant le Règlement no 224-90 afin de permettre et régir l’implantation d’éoliennes dans les zones 91 et 93 du territoire de Carleton, p. 159 à 161

Auteur: VILLE DE CARLETON-SUR-MER

DB18.1 ( 9 janvier 2006, pagination diverse, pdf, 0.11 Mo )

Règlement no 2005-66 modifiant le Règlement no 2005-59 afin de permettre et régir l’implantation d’éoliennes dans les zones 91 et 93 du territoire de Carleton, p. 8 et 9

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB19 ( 3 novembre 2006, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Information relative à la caractérisation limnologique du lac Sansfaçon

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DB20 ( 7 novembre 2006, 5 pages, pdf, 0.95 Mo )

Réponses aux questions demandées en première partie d’audience publique concernant le projet de ligne raccordant le futur parc éolien de Cartier énergie éolienne au réseau de transport d’Hydro-Québec

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DB20.1 ( 1990, 321 pages, pdf, 1 Mo )

Méthode d’évaluation environnementale. Lignes et postes, décembre

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DB20.1.1 ( décembre 1990, pagination diverse, pdf, 0.72 Mo )

Extrait de Méthode d’évaluation environnementale. Lignes et postes

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DB20.2 ( s. d., 38 pages, pdf, 2 Mo )

Présentation lors de la tournée d’information réalisée en août 2006

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DB20.2.1 ( juin 2006, 1 page, pdf, 3 Mo )

Complément d’information à la présentation lors de la tournée d’information réalisée en août 2006 concernant l’inventaire des milieux naturel et humain et le paysage - Carte 1

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DB20.3 ( octobre 2006, 15 pages, pdf, 0.57 Mo )

Présentation en première partie d’audience publique concernant les projets de transport d’Hydro-Québec

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB21 ( 6 novembre 2006, 3 pages et annexe, pdf, 0.04 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du document PR5.6 concernant la sauvagine ; les espèces en péril : l’Arlequin plongeur et la Grive de Bicknell ; la migration ; les collisions et le taux de mortalité

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB22 ( 14 novembre 2006, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Compte rendu de la rencontre du 6 novembre 2006 avec le promoteur, les villégiateurs du lac Sansfaçon et le ministère des Ressources naturelles et de la Faune ayant pour objet le nouveau scénario concernant le lac Sansfaçon

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB22.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Réponse à une question verbale de la commission concernant la raison du regroupement des éoliennes à l’ouest du lac Sansfaçon

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB23 ( 23 novembre 2006, 1 page et annexe, pdf, 0.17 Mo )

Information concernant les inventaires d’espèces floristiques à statut précaire

Auteur: HÉLIMAX ÉNERGIE INC.

DB24 ( juin 2005, 60 pages, pdf, 3 Mo )

et AWS TRUEWIND. Inventaire du potentiel éolien exploitable du Québec, préparé pour le ministère des Ressources naturelles et de la Faune

Auteur: HÉLIMAX ÉNERGIE INC.

DB24.1 ( 22 avril 2005, 1 carte, pdf, 0.69 Mo )

et AWS TRUEWIND. Gisement éolien exploitable hors zones restrictives

Auteur: HÉLIMAX ÉNERGIE INC.

DB24.2 ( 22 avril 2005, 1 carte, pdf, 0.68 Mo )

et AWS TRUEWIND. Gisement éolien exploitable hors zones restrictives et harmonisées

Auteur: HÉLIMAX ÉNERGIE INC.

DB24.3 ( 7 juin 2005, 1 carte, pdf, 2 Mo )

et AWS TRUEWIND. Gisement éolien du Québec par classe Battelle. Vitesses moyennes du vent à 80 mètres. Simulation micro-échelle à une résolution de 200 mètres

Auteur: HÉLIMAX ÉNERGIE INC.

DB24.4 ( 7 juin 2005, 1 carte, pdf, 2 Mo )

et AWS TRUEWIND. Gisement éolien du Québec par classe Battelle. Vitesses moyennes du vent à 80 mètres. Simulation méso-échelle à une résolution de 3 kilomètres

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB25 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.02 Mo )

Compte rendu d’une rencontre avec Hydro-Québec en date du 20 novembre 2006 concernant l’étude de paysage réalisée pour la ligne à 230 kV

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DB26 ( décembre 2006, 4 pages, pdf, 2 Mo )

Intégration de la production éolienne au réseau de transport. Ligne à 230 kV du parc éolien de Carleton, bulletin n o 3