Documentation du dossier

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-ALEXANDRE

DB13 ( 24 mai 1990, 26 pages, pdf, 3 Mo )

Règlement de permis et certificats

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-ALEXANDRE

DB14 ( 24 mai 1990, paination diverse, pdf, 0.53 Mo )

Règlement de conditions d’émission de permis de construction en vertu de l’article 116 de la L.A.U.

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DES RÉGIONS

DB15 ( 26 janvier 2005, 12 pages, pdf, 2 Mo )

Avis du gouvernement concernant le Règlement édictant le schéma d’aménagement révisé de remplacement adopté par la MRC de Brome-Missisquoi

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB16 ( 8 novembre 2005, 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Politique sur les milieux humides

Auteur: QUÉBEC

DB17 ( 26 octobre 2005, 31 pages, pdf, 1 Mo )

Règlement sur les exploitations agricoles [Q-2,r.11.1]

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB18 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.57 Mo )

Résumé de la situation de la baie Missisquoi

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB19 ( 18 juillet 2003, 10 pages, pdf, 2 Mo )

Généralisation des limites de zones inondables

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-ARMAND OUEST

DB20 ( février 1992, 37 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Plan d’urbanisme - Intro-2.2

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-ARMAND OUEST

DB21 ( s. d., 122 pages et annexes, pdf, 5 Mo )

Réglementation d’urbanisme, règlement no 1992-03 - Intro-chap.1

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-ARMAND OUEST

DB22 ( février 1992, 15 pages, pdf, 2 Mo )

Règlement de lotissement

Auteur: MUNICIPALITÉ DE PHILIPSBURG

DB23 ( octobre 1991, 18 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Plan d’urbanisme

Auteur: MUNICIPALITÉ DE PHILIPSBURG

DB24 ( s. d., 120 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Réglementation d’urbanisme, règlement de zonage, règlement n o 35-91 - Intro-chap.1

Auteur: MUNICIPALITÉ DE PHILIPSBURG

DB25 ( s. d., 18 pages, pdf, 2 Mo )

Réglementation d’urbanisme, règlement de lotissement, no 36-91

Auteur: SALT INSTITUTE

DB26 ( 2004, 27 pages, pdf, 2 Mo )

Le sel de voirie et notre environnement - Intro-chap1

Auteur: MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

DB27 ( 2003, 16 pages et annexes, pdf, 4 Mo )

Inventaire des lieux de culte du Québec, région de la Montérégie

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB28 ( 1er février 2005, 41 pages, pdf, 6 Mo )

Loi sur les biens culturels, L.R.Q., c. B-4

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB29 ( 8 février 2005, 6 pages, pdf, 0.55 Mo )

Règlement sur la recherche archéologique, [B-4, r.2]

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, DE L’INNOVATION ET DE L’EXPORTATION

DB30 ( novembre 2005, 51 pages, pdf, 0.53 Mo )

Présentation sur le commerce extérieur du Québec

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, DE L’INNOVATION ET DE L’EXPORTATION

DB31 ( 13 juillet 2005, 10 pages, pdf, 0.32 Mo )

Le commerce extérieur du Québec – Le commerce de biens entre le Québec et la Nouvelle-Angleterre (1999-2004)

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES

DB32 ( 9 mars 1994, 37 pages et annexes, pdf, 6 Mo )

Les plans d’implantation et d’intégration architecturale - Partie 1

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES

DB33 ( 1988, 15 pages, pdf, 1 Mo )

Les plans d’aménagement d’ensemble

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB34 ( 28 novembre 2005, 6 pages, pdf, 0.22 Mo )

Réponse à la question de la séance du 16 novembre dernier concernant les impacts des sels de voirie

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB35 ( 1991, 8 pages, pdf, 0.38 Mo )

Document relatif à la présentation du 14 novembre dernier concernant la Politique fédérale sur la conservation des terres humides

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB36 ( 1991, 15 pages, pdf, 0.12 Mo )

Politique fédérale sur la conservation des terres humides

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-PIERRE-DE-VÉRONNE-À-PIKE-RIVER

DB37 ( 27 novembre 1991, 35 pages, pdf, 2 Mo )

Plan d’urbanisme