Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ4 ( 25 novembre 2005, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Question adressée au ministère de la Sécurité publique (no 1) concernant l’historique des inondations et des embâcles pour la rivière aux Brochets, dans la MRC de Brome-Missisquoi, secteur Saint-Pierre-de-Véronne-à-Pike-River

Auteur: MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE

DQ4.1 ( 1er décembre 2005, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Réponse à la question du document DQ4

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ5 ( 2 décembre 2005, 3 pages, pdf, 0.11 Mo )

Questions complémentaires (nos 8 à 12) adressées au ministère des Transports concernant les échangeurs Saint-Armand Nord et Saint-Armand Sud, le projet d’une piste cyclable, l’impact de la construction de l’autoroute sur le développement (résidentiel, commercial, industriel et institutionnel) entre Saint-Jean-sur-Richelieu et la frontière américaine ainsi que sur la structure et l’homogénéité d’un milieu, et la possibilité d’entente de relocalisation concernant les courtiers en douane

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DQ5.1 ( décembre 2005, 2 pages et 1 plan, pdf, 0.48 Mo )

Réponse à la question no 8 du document DQ5

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DQ5.2 ( décembre 2005, 4 pages, pdf, 0.10 Mo )

Réponse à la question no 9 (1er, 2e et 3e points) du document DQ5

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DQ5.3 ( 12 décembre 2005, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Réponse à la question no 12 du document DQ5

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DQ5.4 ( 15 décembre 2005, 3 pages, pdf, 0.20 Mo )

Réponses aux questions no 9 (4e point) et no 11 (2e point) du document DQ5

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DQ5.5 ( 28 décembre 2005, 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Réponse à la question no 11 (1er point) du document DQ5

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DQ5.6 ( 27 janvier 2006, 2 pages, pdf, 0.29 Mo )

Réponse à la question no 10 du document DQ5

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ6 ( 20 décembre 2005, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Question adressée à Environnement Canada sur les mesures incitatives ou programmes mis de l’avant par le gouvernement fédéral concernant la protection de milieux naturels particuliers en territoire privé

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DQ6.1.1 ( s. d., 1 dépliant, pdf, 4 Mo )

Écoaction − Programme d’aide financière pour les organismes communautaires

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DQ6.1.2 ( 2002, 1 dépliant, pdf, 4 Mo )

Le programme des dons écologiques − Un don pour l’avenir, des avantages fiscaux aujourd’hui

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DQ6.1.3 ( 2003, 28 pages, pdf, 4 Mo )

Guide du Programme des dons écologiques du Canada 2003− Un don pour l’avenir, des avantages fiscaux aujourd’hui

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT1 ( 14 novembre 2005, 79 pages, pdf, 0.34 Mo )

Séance tenue le 14 novembre 2005 en soirée à Saint-Jean-sur-Richelieu

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT2 ( 15 novembre 2005, 66 pages, pdf, 0.30 Mo )

Séance tenue le 15 novembre 2005 en après-midi à Saint-Jean-sur-Richelieu

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT3 ( 15 novembre 2005, 81 pages, pdf, 0.34 Mo )

Séance tenue le 15 novembre 2005 en soirée à Saint-Jean-sur-Richelieu

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT4 ( 16 novembre 2005, 114 pages, pdf, 0.42 Mo )

Séance tenue le 16 novembre 2005 en soirée à Saint-Sébastien

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT5 ( 17 novembre 2005, 92 pages, pdf, 0.38 Mo )

Séance tenue le 17 novembre 2005 en après-midi à Saint-Sébastien

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT6 ( 17 novembre 2005, 158 pages, pdf, 0.51 Mo )

Séance tenue le 17 novembre 2005 en soirée à Saint-Sébastien

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT7 ( 12 décembre 2005, 75 pages, pdf, 0.37 Mo )

Séance tenue le 12 décembre 2005 en soirée à Saint-Jean-sur-Richelieu

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT8 ( 14 décembre 2005, 59 pages, pdf, 0.30 Mo )

Séance tenue le 14 décembre 2005 en soirée à Saint-Sébastien

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT9 ( 15 décembre 2005, 84 pages, pdf, 0.33 Mo )

Séance tenue le 15 décembre 2005 en soirée à Saint-Sébastien

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

PR1 ( mai 2002, 16 pages, pdf, 0.70 Mo )

Avis de projet et carte

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

PR2 ( mai 2002, 22 pages, pdf, 3 Mo )

Directive du ministre de l’Environnement indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

PR3.1 ( mars 2005, 337 pages, pdf, 1 Mo )

Étude d’impact – Volume 1