Documentation du dossier

Auteur: VILLE DE SAINT-CONSTANT

DB13 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Résolution no 317-05 concernant le projet de parachèvement de l’autoroute 30 entre et l’autoroute 15 et l’échangeur Jean-Leman et lettre de transmission

Auteur: IDE GROUPE CONSEIL

DB14 ( 7 octobre 2004, 7 pages, pdf, 0.16 Mo )

Positionnement stratégique sur le développement économique de Roussillon, document préparé pour la MRC de Roussillon

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES, DU SPORT ET DU LOISIR

DB15 ( 18 novembre 2004, 2 pages et annexe, pdf, 0.26 Mo )

Avis gouvernemental sur le 2e Schéma d’aménagement révisé

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES, DU SPORT ET DU LOISIR

DB16 ( 5 juin 2002, 2 pages et annexe, pdf, 1 Mo )

Avis gouvernemental sur le Schéma d’aménagement révisé

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES, DU SPORT ET DU LOISIR

DB17 ( 19 décembre 2003, 2 pages et annexes, pdf, 0.43 Mo )

Addenda à l’avis gouvernemental

Auteur: MRC DE ROUSSILLON

DB18 ( 15 juillet 2005, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Résolution 2005-166-T sur le développement économique – Autoroute 30 : tronçon Jean-Leman, suivi avec le CLD

Auteur: CLD DE ROUSSILLON

DB19 ( 11 juillet 2003, 1 cédérom, pdf, 4 Mo )

Roussillon : porte d’entrée et pôle économique du Montréal métropolitain, rapport final

Auteur: STATISTIQUE CANADA

DB20 ( 8 septembre 2005, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Tableau indiquant la superficie en terre et en eau douce par province et territoire

Auteur: STATISTIQUE CANADA

DB21 ( janvier 2005, Non paginé, pdf, 0.95 Mo )

« La perte de terres agricoles cultivables au Canada », Bulletin d’analyse. Régions rurales et petites villes du Canada, vol. 6, n o 1

Auteur: Luc LAMONTAGNE, André MARTIN, Jean-Marc COSSETTE et Lucie GRENON

DB22 ( 2000, 356 pages, pdf, 3 Mo )

Étude pédologique du comté de Laprairie (Québec), Bulletin d’extension n o 11, Direction générale de la recherche, Agriculture et Agroalimentaire Canada

Auteur: Luc LAMONTAGNE, André MARTIN, Jean-Marc COSSETTE et Lucie GRENON

DB22.1 ( 2000, pagination diverse, pdf, 1 Mo )

Extraits de l’Étude pédologique du comté de Laprairie (Québec), Bulletin d’extension no 11, Direction générale de la recherche, Agriculture et Agroalimentaire Canada

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION et MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE LA MÉTROPOLE

DB23 ( décembre 2001, 43 pages et annexes, pdf, 4 Mo )

Les orientations du gouvernement en matière d’aménagement. La protection du territoire et des activités agricoles, Document complémentaire révisé

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION et MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE LA MÉTROPOLE

DB23.1 ( décembre 2001, pagination diverse, pdf, 0.28 Mo )

Extraits des orientations du gouvernement en matière d’aménagement. La protection du territoire et des activités agricoles, Document complémentaire révisé

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DB24 ( 21 septembre 2005, 3 pages, pdf, 0.11 Mo )

Coût de la mise en valeur agricole des terres situées sur le tracé de l’autoroute 30 projeté, tronçon Jean-Leman

Auteur: Pierre BENOIT

DB25 ( 29 septembre 2005, 3 pages, pdf, 0.05 Mo )

Rectificatif au document Coût de la mise en valeur agricole des terres situées sur le tracé de l’autoroute 30 projetée, tronçon Jean-Leman (DB24) - INGÉNIEUR AGRONOME

Auteur: MRC DE ROUSSILLON

DB26 ( 8 septembre 2005, 2 pages, pdf, 0.02 Mo )

Résolution du Comité consultatif agricole concernant la plate-forme logistique intermodale et le tracé Jean-Leman

Auteur: MRC DE ROUSSILLON

DB27 ( 15 avril 2005, 1 cédérom, pdf, 4 Mo )

Caractérisation et protection des espaces boisés

Auteur: Pierre BRISSET

DC1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Demande d’une audience publique sur le projet du parachèvement de l’autoroute 30 entre l’autoroute 15 et le boulevard Jean Leman, document déposé lors de la soirée 30 août 2005

Auteur: Christian NANTEL

DC2 ( 31 août 2005, non paginé, pdf, 0.10 Mo )

La perte nette du territoire agricole avec le tracé sud de l’autoroute 30 dans sa globalité et la distance des différentes options pour l’autoroute 30 dans la MRC de Roussillon, documents déposés à la soirée du 31 août 2005

Auteur: MOHAWK COUNCIL OF KAHNAWAKE

DC3 ( 2 pages, 1 communiqué et sa version française, pdf, 0.23 Mo )

Le Conseil Mohawk de Kahnawake est inquiet, lettre déposée à la commission à la séance du 31 août 2005 en après-midi

Auteur: CLD DE ROUSSILLON

DC4 ( s. d., Non paginé, pdf, 4 Mo )

Pochette « Développer Roussillon », document déposé par M. Yves Roux le 31 août 2005 en soirée.

Auteur: GROUPE EN RECHERCHE URBAINE HOCHELAGA-MAISONNEUVE

DC5 ( 5 septembre 2005, pagination diverse, pdf, 0.09 Mo )

Questions de monsieur Pierre Brisset concernant la documentation déposée

Auteur: Julie LÉVESQUE

DC6 ( septembre 2005, 3 pages, pdf, 0.15 Mo )

Échange de courriels entre madame Lévesque et le ministère des Transports concernant les modèles de prévision

Auteur: Auteurs multiples

DC7 ( 28 septembre 2005, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Pétition appuyant le mémoire de M. Daniel Robidoux (DM17), déposée par Mme Françoise Drapeau Monette, expropriée de Mirabel, 43 signataires

Auteur: CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DE LA MONTÉRÉGIE

DC8 ( 28 octobre 2005, 14 pages, pdf, 0.16 Mo )

Commentaires sur le projet de parachèvement de l’autoroute 30 entre l’autoroute 15 et l’échangeur Jean-Leman à Candiac et à Saint-Philippe