Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DC39.1 ( 30 septembre 2013, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Réponse de la commission à la lettre de la Corporation minière Osisko (DC39)

Auteur: CORPORATION MINIÈRE OSISKO

DC39.2 ( 4 octobre 2013, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Lettre à M. Joseph Zayed concernant le droit de rectification des faits pour des propos tenus en audience publique

Auteur: CORPORATION MINIÈRE OSISKO

DC39.3 ( 10 octobre 2013, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Lettre à M. Joseph Zayed concernant le désaccord de la corporation quant aux modifications demandées par la Commission relativement à son document rectificatif

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DC39.4 ( 16 octobre 2013, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Lettre de la Commission d’enquête à la Corporation minière Osisko concernant sa décision finale

Auteur: Marc FAFARD

DC40 ( 25 septembre 2013, 1 page et annexe, pdf, 0.89 Mo )

Information sur une publicité parue dans le Nord-Côtier « Citoyens pour Mine Arnaud »

Auteur: MINE ARNAUD INC

DC41 ( 16 septembre 2013, sans pagination, pdf, 0.07 Mo )

Les impacts de Mine Arnaud : la vérité, document déposé par Mme Louise Gagnon

Auteur: RÉSEAU QUÉBÉCOIS DES GROUPES ÉCOLOGISTES

DC42 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.11 Mo )

Notion d’acceptabilité sociale

Auteur: Marc FAFARD

DC43 ( 26 septembre 2013, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Références d’études sur les poussières fines en milieu urbain

Auteur: COMITÉ DE SUIVI OSISKO MALARTIC (CSOM)

DC44 ( 4 octobre 2013, 4 pages, pdf, 1 Mo )

Cahier de la dernière assemblée publique

Auteur: CORPORTATION MINIÈRE OSISKO

DC45 ( 27 septembre 2013, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Lettre à la Société pour Vaincre la Pollution concernant son mémoire (DM117)

Auteur: SOCIÉTÉ POUR VAINCRE LA POLLUTION

DC45.1 ( 11 octobre 2013, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Réponse à la Corporation minière Osisko

Auteur: VILLE DE SEPT-ÎLES

DC46 ( novembre 2012, 48 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Appel d’offres ING-2012-8000 – Confection d’un plan intégré de protection et de conservation (PIPC) de la source d’eau potable du lac des Rapides

Auteur: VILLE DE SEPT-ÎLES

DC46.1 ( 7 décembre 2012, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )

Addenda no 1 – Appel d’offres ING-2012-8000 – Confection d’un plan intégré de protection et de conservation (PIPC) de la source d’eau potable du lac des Rapides

Auteur: VILLE DE SEPT-ÎLES

DC46.2 ( 3 janvier 2013, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Addenda no 2 – Appel d’offres ING-2012-8000 – Confection d’un plan intégré de protection et de conservation (PIPC) de la source d’eau potable du lac des Rapides

Auteur: VILLE DE SEPT-ÎLES

DC46.3 ( 15 janvier 2013, 11 pages et annexes, pdf, 0.36 Mo )

Addenda no 3 – Appel d’offres ING-2012-8000 – Confection d’un plan intégré de protection et de conservation (PIPC) de la source d’eau potable du lac des Rapides

Auteur: VILLE DE SEPT-ÎLES

DC46.4 ( 16 janvier 2013, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Addenda no 4 – Appel d’offres ING-2012-8000 – Confection d’un plan intégré de protection et de conservation (PIPC) de la source d’eau potable du lac des Rapides

Auteur: VILLE DE SEPT-ÎLES

DC46.5 ( 25 janvier 2013, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Addenda no 5 – Appel d’offres ING-2012-8000 – Confection d’un plan intégré de protection et de conservation (PIPC) de la source d’eau potable du lac des Rapides

Auteur: VILLE DE SEPT-ÎLES

DC46.6 ( 29 janvier 2013, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Addenda no 6 – Appel d’offres ING-2012-8000 – Confection d’un plan intégré de protection et de conservation (PIPC) de la source d’eau potable du lac des Rapides

Auteur: VILLE DE SEPT-ÎLES

DC46.7 ( s. d., 1 page, pdf, 0.37 Mo )

Confection d’un plan intégré de protection et de conservation (PIPC) de la source d’eau potable du lac des Rapides (ING-2012-8000) – Tableau de l’échéancier

Auteur: VILLE DE SEPT-ÎLES

DC47 ( 3 novembre 2013, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )

COALITION POUR QUE LE QUÉBEC AIT MEILLEURE MINE ! Courriel d’Ugo Lapointe concernant les comités de suivi à vocation environnementale

Auteur: O’REILLY & ASSOCIÉS

DC48 ( 26 avril 2013, 4 pages, pdf, 0.12 Mo )

Commentaires préliminaires des Uashaunnuat sur l’étude d’impact environnemental et études complémentaires de Mine Arnaud

Auteur: Louise GAGNON

DC49 ( 26 et 29 novembre 2013, 5 pages, pdf, 0.14 Mo )

Échange de courriels entre Mme Louise Gagnon, du Regroupement pour la Sauvegarde de la grande Baie de Sept-Îles, M. Michel Duquette, chargé de projet au ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs, et Mine Arnaud inc., 16 octobre

Auteur: MINE ARNAUD INC.

DC49.1 ( 25 novembre 2013, 2 pages, pdf, 0.14 Mo )

Réponse à la demande d’information

Auteur: ASSOCIATION CANADIENNE DES MÉDECINS POUR L'ENVIRONNEMENT

DM1 ( 26 août 2013, 14 pages, pdf, 0.45 Mo )

ASSOCIATION CANADIENNE DES MÉDECINS POUR L'ENVIRONNEMENT : Mémoire

Auteur: Émilie FOURNIER et Ouanessa YOUNSI

DM2 ( septembre 2013, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Émilie FOURNIER et Ouanessa YOUNSI : Mémoire. Médecins pas antipathiques à l’apatite