Documentation du dossier

Auteur: COALITION POUR QUE LE QUÉBEC AIT MEILLEURE MINE !

DC18.1 ( 22 août 2013, 2 pages, pdf, 0.61 Mo )

Communiqué concernant la réforme de la Loi sur les mines

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DC19 ( 10 janvier 2013, 2 pages (Une copie papier est disponible au secrétariat de la commission), pdf, 0.10 Mo )

Lettre à Mme Louise Gagnon concernant la magnétite

Auteur: Mario Dufour

DC20 ( 28 août 2013, non paginé, pdf, 10 Mo )

Relevés photographiques

Auteur: COQUARD, Antoine

DC21 ( octobre 2012, 87 pages, pdf, 5 Mo )

Exposition aux poussières provenant d’une mine à ciel ouvert : évaluation des risques et biodisponibilité des métaux, essai présenté au Centre universitaire de formation en environnement, Université de Sherbrooke

Auteur: Yves Perron et Investissement Québec

DC22 ( 2013, 3 pages, pdf, 0.14 Mo )

Correspondance en juin et juillet 2013 concernant Mine Arnaud

Auteur: CONSEIL DU TRÉSOR DU QUÉBEC

DC23 ( 1er mai 2013, 3 pages (Une copie papier est disponible au secrétariat de la commission), pdf, 0.16 Mo )

Avis d’appel d’offres concernant la vente de biens meubles soumis par la Ville de Sept-Îles

Auteur: VÉRIFICATEUR GÉNÉRAL DU QUÉBEC

DC24 ( s. d., pagination diverse (Une copie papier est disponible au secrétariat de la commission), pdf, 1 Mo )

Rapport du Vérificateur général du Québec à l’Assemblée nationale pour l’année 2008-2009 – Interventions gouvernementales dans le secteur minier – Tome II – chapitre 2

Auteur: VÉRIFICATEUR GÉNÉRAL DU QUÉBEC

DC25 ( s. d., pagination diverse (Une copie papier est disponible au secrétariat de la commission.), pdf, 0.59 Mo )

Rapport du Vérificateur général du Québec à l’Assemblée nationale pour l’année 2010-2011 – Rapport du commissaire au développement durable – Mise en application de la Loi sur la qualité de l’environnement dans le secteur industriel – chapitre 2

Auteur: VÉRIFICATEUR GÉNÉRAL DU QUÉBEC

DC26 ( 2013, pagination diverse (Une copie papier est disponible au secrétariat de la commission.), pdf, 0.70 Mo )

Rapport du Vérificateur général du Québec à l’Assemblée nationale pour l’année 2012-2013 – Rapport du commissaire au développement durable – Hiver 2013 – Suivi d’une vérification de l’optimisation des ressources – Interventions gouvernementales dans le secteur minier – chapitre 7

Auteur: VÉRIFICATEUR GÉNÉRAL DU QUÉBEC

DC27 ( 2013, pagination diverse (Une copie papier est disponible au secrétariat de la commission.), pdf, 0.57 Mo )

Rapport du Vérificateur général du Québec à l’Assemblée nationale pour l’année 2012-2013 – Rapport du commissaire au développement durable – Hiver 2013 – Application de la Loi sur le développement durable : 2012 – chapitre 2

Auteur: REGROUPEMENT POUR LA SAUVEGARDE DE LA GRANDE BAIE DE SEPT-ÎLES

DC28 ( 6 septembre 2013, 2 pages (Une copie papier est disponible au secrétariat de la commission.), pdf, 0.05 Mo )

Courriel concernant la position des stations d’échantillonnage d’air du canton Arnaud

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DC29 ( 2013, 24 pages (Une copie papier est disponible au secrétariat de la commission), pdf, 0.22 Mo )

Normes et critères québécois de qualité de l’atmosphère – Version 2

Auteur: INFOMINE.COM

DC30 ( 9 septembre 2013, sans pagination, pdf, 0.59 Mo )

Deux graphiques sur le prix de l’aluminium et du phosphate en 2013, documents déposés par M. Ugo Lapointe

Auteur: Russel TREMBLAY

DC31 ( 16 septembre 2013, 5 pages, pdf, 0.56 Mo )

Courriel de Développement économique Sept-Îles portant, entre autres, sur les règles de participation

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DC31.1 ( 18 septembre 2013, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Courriel en réponse à M. Tremblay de Développement économique Sept-Îles

Auteur: SANTÉ CANADA

DC32 ( 2010, 48 pages et annexes (seule la version électronique est disponible), pdf, 0.50 Mo )

Évolution du risque pour la santé humaine du manganèse inhalé

Auteur: Karine BOND

DC33 ( 8 août 2012, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Courriel du Comité de citoyens du Canton Arnaud adressé au promoteur concernant le cadre d’entente et d’acquisition

Auteur: Louise GAGNON

DC34 ( 19 juillet 2012, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Courriel du Regroupement pour la Sauvegarde de la grande Baie de Sept-Îles adressé au promoteur

Auteur: Louise GAGNON

DC35 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.56 Mo )

Échange de courriels avec le ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs concernant la recevabilité du projet

Auteur: Louise GAGNON

DC36 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.19 Mo )

Échange de courriels avec le ministère du Développement durable, de l’Environnement de la Faune et des Parcs concernant les différents processus (fédéral et provincial) de ce projet

Auteur: Ugo LAPOINTE

DC37 ( 18 septembre 2013, 3 pages, pdf, 0.10 Mo )

Courriels concernant la demande de dépôt de l’étude de faisabilité, SGS Canada Inc., par la Coalition pour que le Québec ait meilleure Mine !

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DC37.1 ( 20 septembre 2013, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Réponse de la commission à la demande de la Coalition

Auteur: Ugo LAPOINTE

DC38 ( 20 et 22 septembre 2013, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Courriels concernant le dépôt de l’étude de faisabilité, Ressources d’Arianne inc., par la Coalition pour que le Québec ait meilleure Mine !, et une demande concernant la compagnie Yara

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DC38.1 ( 23 septembre 2013, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Réponse de la commission à la demande de la Coalition

Auteur: CORPORATION MINIÈRE OSISKO

DC39 ( 27 septembre 2013, 2 pages et annexe, pdf, 0.66 Mo )

Lettre adressée au président de la commission, M. Joseph Zayed