Documentation du dossier
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PR5.1 ( novembre 2012, 218 pages et annexes, pdf, 0.78 Mo )
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – 1re série – Volume 1, annexes 2 à 8 – Annexe 8 – Bilan hydrique pour le site des opérations de Mine Arnaud
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – 1re série – Volume 1, annexes 2 à 8 – Annexe 7 – Plan de gestion de l’eau du site de Mine Arnaud
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – 1re série – Volume 1, annexes 2 à 8 – Annexe 6 – Cadre d’entente et d’acquisition – Préliminaire
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – 1re série – Volume 1, annexes 2 à 8 – Annexe 5 – Localisation cadastrale (lots et blocs), présence de territoire non organisé et organisation de la tenure (privée, publique) au sein de la zone d’étude
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – 1re série – Volume 1, annexes 2 à 8 – Annexe 4 – Évaluation des impacts sur les déterminants de la santé
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – 1re série – Volume 1, annexes 2 à 8 – Chapitre 3 – Information, consultation et participation des parties prenantes
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – 1re série – Volume 1, annexes 2 à 8 – Annexe 3 – Milieux humides
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – 1re série – Volume 1, annexes 2 à 8 – Annexe 2 – Table municipalité – entreprise
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – 1re série – Volume 1, annexes 2 à 8 – Question et commentaires généraux – Rapport synthèse de préconsultation sur le projet minier Arnaud (voir le Volume 2 sous la cote PR5.1.1)
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – 1re série – Volume 1, annexes 2 à 8 – Annexe 15 (Chapitre 15)
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – 1re série – Volume 1, annexes 2 à 8 – Annexe 7 (Chapitre 7)
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – 1re série – Volume 1, annexes 2 à 8 – Chapitre 15 – Gestion des risques technologiques
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – 1re série – Volume 1, annexes 2 à 8 – Chapitre 14 – Surveillance et suivi environnemental
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – 1re série – Volume 1, annexes 2 à 8 – Chapitre 13 – Plan de gestion environnementale et sociale
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – 1re série – Volume 1, annexes 2 à 8 – Chapitre 12 – Bilan des impacts et des mesures d’atténuation
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – 1re série – Volume 1, annexes 2 à 8 – Chapitre 11 – Évaluation des effets cumulatifs
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – 1re série – Volume 1, annexes 2 à 8 – Chapitre 9 – Milieu humain : description du milieu et analyse des impacts
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – 1re série – Volume 1, annexes 2 à 8 – Chapitre 8 – Milieu biologique : description du milieu et analyse des impacts
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – 1re série – Volume 1, annexes 2 à 8 – Chapitre 7 – Milieu physique : description du milieu et analyse des impacts
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – 1re série – Volume 1, annexes 2 à 8 – Chapitre 6 – Méthode d’analyse des impacts du projet
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – 1re série – Volume 1, annexes 2 à 8 – Chapitre 5 – Description de projet
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – 1re série – Volume 1, annexes 2 à 8 – Chapitre 4 – Analyse des variantes de projet
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – 1re série – Volume 1, annexes 2 à 8 – Chapitre 2 – Mise en contexte du projet
PR5.1.1 ( novembre 2012, pagination diverse, pdf, 27 Mo )
PR5.1.1 ( novembre 2012, pagination diverse, pdf, 27 Mo )
PR5.1.2 ( novembre 2012, pagination diverse, pdf, 10 Mo )
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – 1re série – Volume 3, Annexes 9 à 15 – Annexe 14 – Estimation de l’impact économique lié à la construction et à l’exploitation
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – 1re série – Volume 3, Annexes 9 à 15 – Annexe 13 – Hydrogéologie
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – 1re série – Volume 3, Annexes 9 à 15 – Annexe 12 – Certificats d’analyse
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – 1re série – Volume 3, Annexes 9 à 15 – Annexe 11 – Étude sonore liée à la construction et l’exploitation et programme de suivi acoustique
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – 1re série – Volume 3, Annexes 9 à 15 – Annexe 10 – Modification du chapitre 5.4 de l’étude d’impact sur l’environnement
PR5.1.2.1 ( décembre 2012, 37 pages et annexes, pdf, 7 Mo )
PR5.2 ( 14 février 2013 et 12 mars 2013, 26 pages, pdf, 0.91 Mo )
PR5.2 1 ( mars 2013, 125 pages et annexes, pdf, 5 Mo )
PR5.3 ( 16 avril 2013, 3 pages, pdf, 0.12 Mo )
PR5.3 1.1 ( 18 juin 2013, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )
PR5.3.1 ( avril 2013, 75 pages. (10 481 Ko), pdf, 10 Mo )
PR6 ( 3 avril 2012, pagination diverse, pdf, 7 Mo )
PR6.1 ( 17 juillet 2013, pagination diverse, pdf, 0.07 Mo )
PR6.2 ( 7 février 2013, 1 page, pdf, 0.27 Mo )
PR7 ( 26 avril 2013, 5 pages, pdf, 0.20 Mo )
PR8 ( non daté, 1 page, pdf, 0.02 Mo )
PR8.1 ( mars 2012, 35 pages, pdf, 8 Mo )
Document d’information sur l’étude d’impact sur l’environnement – Démarche de préconsultation
PR8.2 ( novembre 2012, 47 pages et annexe, pdf, 14 Mo )
PR8.3 ( janvier 2013, 178 pages et annexes, pdf, 4 Mo )
PR8.4 ( mars 2013, 43 pages, pdf, 7 Mo )
PR8.5 ( juin 2013, 11 pages, pdf, 2 Mo )
PR8.6 ( juin 2013, 103 pages et figures, pdf, 8 Mo )
PR8.7 ( 21 juin 2013, 1 page, pdf, 0.05 Mo )
Réponses à des questions posées lors de la séance d’information du 11 juin 2013
PR8.8 ( 21 juin 2013, 1 page, pdf, 0.03 Mo )
Réponse à une question posée lors de la séance d’information du 11 juin 2013
PR8.9 ( juillet 2013, 299 pages et annexes, pdf, 6 Mo )
Réponses aux questions et commentaires du public, complément no 5, révision 2
RP1 ( 20 décembre 2013, 196 pages, pdf, 5 Mo )
Rapport - Projet d'ouverture et d'exploitation d'une mine d'apatite à Sept-Îles