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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet d'ouverture et d'exploitation d'une mine d'apatite à Sept-Îles

Documentation du dossier

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501 résultats

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ51 ( 31 octobre 2013, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Questions au promoteur concernant le débit moyen du ruisseau Clet et sur les termes utilisés dans le document (DA63)

Auteur: MINE ARNAUD INC

DQ51.1 ( 5 novembre 2013, 2 pages, pdf, 0.04 Mo )

Réponses aux questions du document DQ51

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ52 ( 6 novembre 2013, 1 page et annexe, pdf, 0.05 Mo )

Question au promoteur concernant les types de résidus

Auteur: MINE ARNAUD INC.

DQ52.1 ( 14 novembre 2013, 1 page et annexes, pdf, 0.09 Mo )

Réponse à la question du document DQ52

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT1 ( 27 août 2013, 192 pages, pdf, 0.70 Mo )

Séance tenue le 27 août 2013 en soirée à Sept-Îles

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT2 ( 28 août 2013, 145 pages, pdf, 0.45 Mo )

Séance tenue le 28 août 2013 en après-midi à Sept-Îles

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT3 ( 28 août 2013, 156 pages, pdf, 0.48 Mo )

Séance tenue le 28 août 2013 en soirée à Sept-Îles

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT3.1 ( 11 septembre 2013, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Rectificatifs au document DT3

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT4 ( 29 août 2013, 130 pages, pdf, 0.41 Mo )

Séance tenue le 29 août 2013 en après-midi à Sept-Îles

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT5 ( 29 août 2013, 106 pages, pdf, 0.34 Mo )

Séance tenue le 29 août 2013 en soirée à Sept-Îles

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT6 ( 30 août 2013, 67 pages, pdf, 0.29 Mo )

Séance tenue le 30 août 2013 en avant-midi à Sept-Îles

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT7 ( 24 septembre 2013, 87 pages, pdf, 0.36 Mo )

Séance tenue le 24 septembre 2013 en soirée à Sept-Îles

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT8 ( 25 septembre 2013, 104 pages, pdf, 0.40 Mo )

Séance tenue le 25 septembre 2013 en après-midi à Sept-Îles

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT9 ( 25 septembre 2013, 107 pages, pdf, 0.45 Mo )

Séance tenue le 25 septembre 2013 en soirée à Sept-Îles

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT10 ( 26 septembre 2013, 29 pages, pdf, 0.15 Mo )

Séance tenue le 26 septembre 2013 en avant-midi à Sept-Îles

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT11 ( 26 septembre 2013, 67 pages, pdf, 0.29 Mo )

Séance tenue le 26 septembre 2013 en après-midi à Sept-Îles

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT12 ( 26 septembre 2013, 62 pages, pdf, 0.28 Mo )

Séance tenue le 26 septembre 2013 en soirée à Sept-Îles

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT13 ( 28 septembre 2013, 48 pages, pdf, 0.24 Mo )

Séance tenue le 28 septembre 2013 en avant-midi à Sept-Îles

Auteur: MINE ARNAUD INC.

PR1 ( décembre 2010, 42 pages, pdf, 4 Mo )

Avis de projet

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

PR2 ( janvier 2011, 27 pages, pdf, 0.13 Mo )

Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement

Auteur: MINE ARNAUD INC

PR3.1 ( mars 2012, 19 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Étude d’impact, rapport principal – Volume 1 - Chapitre 1 - Introduction

Auteur: MINE ARNAUD INC

PR3.2 ( mars 2012, pagination diverse, pdf, 6 Mo )

Volume 2 – Annexes des chapitres 1 à 6 et 8 à 16 – Chapitre 1 – Annexe 1.1.1 – Directive pour la réalisation de l’étude d’impact sur l’environnement du projet d’exploitation d’un gisement d’apatite

Auteur: MINE ARNAUD INC

PR3.4 ( avril 2013, 107 pages, pdf, 2 Mo )

Résumé

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

PR5 ( 10 juillet 2012, 52 pages et annexe, pdf, 2 Mo )

Questions et commentaires au promoteur – 1re série