Documentation du dossier

Auteur: INSTITUT NORDIQUE DE RECHERCHE EN ENVIRONNEMENT ET EN SANTÉ AU TRAVAIL

DQ29.1 ( 5 mai 2013, 2 pages et annexe, pdf, 0.61 Mo )

Demande d’appui financier adressée au promoteur

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ30 ( 23 septembre 2013, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Question d’un participant de l’audience adressée au promoteur concernant le traitement de l’eau

Auteur: MINE ARNAUD INC.

DQ30.1 ( 18 octobre 2013, courriel de transmission et 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Réponse à la question du document DQ30

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ31 ( 1er octobre 2013, 1 page et annexe, pdf, 0.06 Mo )

Questions au promoteur concernant la roche phosphatée

Auteur: MINE ARNAUD INC.

DQ31.1 ( 22 octobre 2013, courriel de transmission et 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Réponses aux questions du document DQ31

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ32 ( 3 octobre 2013, 1 page et annexe, pdf, 0.06 Mo )

Questions au ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DQ32.1 ( 15 octobre 2013, 5 pages, pdf, 0.09 Mo )

Réponses aux questions du document DQ32

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ32.2 ( 16 octobre 2013, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Demande de complément d’information à la question 3 du document DQ32

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DQ32.2.1 ( 16 octobre 2013, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Réponse à la question du document DQ32.2

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ33 ( 7 octobre 2013, 1 page et annexe, pdf, 0.07 Mo )

Questions au ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DQ33.1 ( 15 octobre 2013, 5 pages, pdf, 0.09 Mo )

Réponses aux questions du document DQ33

Auteur: MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L'ALIMENTATION

DQ33.2 ( octobre 2012, 25 pages, pdf, 0.35 Mo )

Qualité de l’eau requise pour l’élevage des salmonidés, document d’information DADD 14

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ34 ( 7 octobre 2013, 1 page et annexe, pdf, 0.06 Mo )

Questions au promoteur

Auteur: MINE ARNAUD INC.

DQ34.1 ( courriel de transmission, 6 pages et annexe, pdf, 0.47 Mo )

Réponses aux questions du document DQ34, 24 octobre 2013

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ35 ( 7 octobre 2013, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Question au ministère des Ressources naturelles sur l’article 102 du projet de loi sur les mines

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DQ35.1 ( 9 octobre 2013, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Réponse à la question du document DQ35

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ36 ( 7 octobre 2013, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Question à la Ville de Sept-Îles concernant le plan de travail élaboré par l’Institut nordique de recherche en environnement et en santé au travail

Auteur: VILLE DE SEPT-ÎLES

DQ36.1 ( 21 octobre 2013, 2 pages, pdf, 0.39 Mo )

Réponse à la question du document DQ36

Auteur: VILLE DE SEPT-ÎLES

DQ36.2 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.74 Mo )

Faits saillants concernant l’observatoire pour la veille environnementale de la baie de Sept-Îles

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ37 ( 8 octobre 2013, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Questions adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs concernant les différents outils liés à l’autorisation des projets

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DQ37.1 ( 15 octobre 2013, 5 pages, pdf, 0.08 Mo )

Réponses aux questions du document DQ37

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ38 ( 8 octobre 2013, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Question adressée au promoteur concernant les produits azotés susceptibles d’être émis lors des dynamitages

Auteur: MINE ARNAUD INC

DQ38.1 ( 18 octobre 2013, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Réponse à la question du document DQ38

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ39 ( 8 octobre 2013, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Questions adressées à la Ville concernant les différents rejets que la municipalité déverse dans la baie de Sept-Îles

Auteur: VILLE DE SEPT-ÎLES

DQ39.1 ( 30 octobre 2013, 1 page et annexes, pdf, 9 Mo )

Courriel en réponse aux questions du document DQ39