Documentation du dossier

Auteur: ARIANNE PHOSPHATE INC.

DA49 ( s. d., 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Réponse à une question posée en séance publique concernant les différentes rencontres tenues

Auteur: ARIANNE PHOSPHATE INC.

DA50 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.47 Mo )

Réponse à une question posée en séance publique concernant l’acoustique

Auteur: ARIANNE PHOSPHATE INC.

DA50.1 ( 18 juin 2015, 2 pages, pdf, 0.34 Mo )

Précision apportée au document DA50

Auteur: ARIANNE PHOSPHATE INC.

DA50.1.1 ( 7 juillet 2015, 2 pages, pdf, 0.77 Mo )

Nouvelle précision apportée au document DA50

Auteur: ARIANNE PHOSPHATE INC.

DA51 ( 18 juin 2015, 6 pages, pdf, 0.89 Mo )

Rectifications aux mémoires déposés au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Auteur: ARIANNE PHOSPHATE INC.

DA52 ( s. d., 16 pages PDF, pdf, 5 Mo )

Protocole du programme de suivi des composantes sociales

Auteur: MINISTÈRE DE LA FORÊT DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB1 ( s. d., 1 page et annexe, pdf, 3 Mo )

Avis préliminaire, projet de tracé alternatif (secteur nord ZEC Onatchiway)

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES et MINISTÈRE DE LA FORÊT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB2 ( 7 janvier 2015, 2 pages et carte, pdf, 4 Mo )

Tracé alternatif proposé pour le transport du concentré d’apatite dans le secteur du km 214 de la route forestière R0251 et dans la portion nord de la ZEC Onatchiway-Est

Auteur: MINISTÈRE DE LA FORÊT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB3 ( 17 février 2015, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Demande d’avis faunique pour un tracé de chemin forestier pour le projet de mine d’apatite du Lac à Paul – secteurs Rouvray et Manouane

Auteur: MINISTÈRE DE LA FORÊT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB4 ( 30 janvier 2015, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Demande d’avis faunique sur le caribou forestier pour un tracé de chemin forestier pour le projet de mine d’apatite du Lac à Paul – secteur Rouvray

Auteur: MINISTÈRE DE LA FORÊT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB5 ( 15 juillet 2014, 6 pages, pdf, 0.11 Mo )

Occurrences d’espèces menacées ou vulnérables ou susceptibles d’être désignées pour le projet de route d’accès du projet de mine d’apatite d’Arianne Phosphate via la R-0200, R-0201, R-0201, R0208 et R0253 et autres informations à caractère faunique

Auteur: MINISTÈRE DE LA FORÊT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB6 ( 27 janvier 2014, 4 pages, pdf, 0.13 Mo )

Occurrences d’espèces menacées ou vulnérables ou susceptibles d’être désignées et demande d’informations fauniques pour la zone d’étude révisée de Saint-Fulgence pour Arianne Phosphate

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB7 ( 29 janvier 2014, 3 pages, pdf, 0.13 Mo )

Complément d’information d’étude révisée de Saint-Fulgence pour Arianne Phosphate

Auteur: CENTRE INTÉGRÉ UNIVERSITAIRE DE SANTÉ ET DE SERVICES SOCIAUX DU SAGUENAY–LAC‑SAINT-JEAN

DB8 ( avril 2015, 17 pages, pdf, 2 Mo )

le bruit et la santé – projet de mine d’apatite du Lac à Paul, présentation par M. David Simard

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB9 ( avril 2005, 9 pages, pdf, 0.12 Mo )

Principes et critères guidant l’analyse des cas de « relocalisation » d’emplacements de villégiature privée sur le territoire public, Région du Saguenay–Lac-Saint-Jean

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB10 ( 25 mai 2011, page 5, pdf, 0.34 Mo )

Tableau 1 : Classification des chemins forestiers, tirédu Guide de signalisation routière sur les terres et dans les forêts du domaine de l’État

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINTE-ROSE-DU-NORD

DB11 ( s. d., pagination diverse et carte, pdf, 11 Mo )

Extrait du Règlement du plan de zonage

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

DB12 ( 29 avril 2015, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Note d’information du secteur minier concernant les sommes prévues par le promoteur pour assurer une remise en état adéquate des lieux

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

DB13 ( 29 avril 2015, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )

Réponse à la question concernant la stratégie établie afin d'assurer le développement du transport du minerai pour les projets miniers situés au nord du 49e parallèle (Société du Plan Nord)

Auteur: CENTRE INTÉGRÉ UNIVERSITAIRE DE SANTÉ ET DE SERVICES SOCIAUX DU SAGUENAY–LAC-SAINT-JEAN

DB14 ( avril 2015, 3 pages, pdf, 0.15 Mo )

Qualité de l’air – Projet de mine d’apatite du lac à Paul, présentation par M. David Simard

Auteur: MINE ENVIRONMENT NEUTRAL DRAINAGE (MEND)

DB15.1 ( s. d., 4 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Sommaire en français du document Study to Identify BATEA for the Management and Control of the Effluent Quality from Mines, Report.3.50.1

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB16 ( novembre 2005, 36 pages, pdf, 0.33 Mo )

Comportement des orignaux par rapport aux axes routiers dans la réserve faunique des Laurentides, rapport préliminaire

Auteur: Christian DUSSAULT, Catherine LAURIAN et Jean-Pierre OUELLET — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 novembre 2022

DB16.1 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.11 Mo )

« Réactions comportementales de l’orignal à la présence d’un réseau routier dans un milieu forestier », La Société Provancher d’histoire naturelle du Canada, pages 48-53

Auteur: MINISTÈRE DE LA FORÊT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB17 ( 30 avril 2015, pagination diverse, pdf, 7 Mo )

Tableau des accidents détaillés par route pour Chute-des-Passes, Monts-Valin et Saint-Ludger-de-Milot pour l’année 2014

Auteur: MRC DU FJORD-DU-SAGUENAY

DB18 ( s. d., pagination diverse, pdf, 22 Mo )

Extrait du Schéma d’aménagement révisé