Projet d'ouverture et d'exploitation de la mine d'apatite du Lac à Paul au Saguenay-Lac-Saint-Jean
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372 résultats
PR3.2 ( juin 2013, 160 pages et annexes, pdf, 31 Mo )
PR3.3 ( juin 2013, pagination diverse, pdf, 54 Mo )
Étude d’impact sur l’environnement, Annexes (suite) – Volume 3
PR3.4 ( janvier 2015, 94 pages et annexes, pdf, 9 Mo )
PR5 ( 12 septembre 2013, 48 pages et annexes, pdf, 4 Mo )
PR5.1 ( avril 2014, 202 pages et annexes, pdf, 7 Mo )
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs – 1re série, Annexe 6 - Services spirituels rendus par le lac à Paul
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs – 1re série, Annexe 5 - Cartes des scénarios de variantes élaborées
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs – 1re série, Annexe 4 - Analyse des retombées économiques
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs – 1re série, Annexe 3 - Étude de faisabilité, rapport technique
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs – 1re série, Annexe 3 - Étude de faisabilité, sommaire exécutif
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs – 1re série, Annexe 2 - Titres de propriété pour le bail exclusif et la pourvoirie et les claims
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs – 1re série, Annexe 1 - Zones minéralisées d'intérêt
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs – 1re série, Annexe 17 - Rapport hydrogéologique révisé
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs – 1re série, Annexe 16 - Bilan global de l'eau de l'usine (figure 4-21 révisée)
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs – 1re série, Annexe 15 - Analyse sur les terres rares
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs – 1re série, Annexe 14 - Mesure de la radioactivité
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs – 1re série, Annexe 13 - Plans techniques d'infrastructures sur le site minier
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs – 1re série, Annexe 12 - Rapport géochimique de l'URSTM
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs – 1re série, Annexe 11 - Complément d’information
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs – 1re série, Annexe 11 - Rapport technique sur la conception du parc à résidus
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs – 1re série, Annexe 10 - Fiche signalétique pour le floculant pour les épaississeurs
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs – 1re série, Annexe 9 - Diagramme de procédé modifié
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs – 1re série, Annexe 8 - Fiche signalétique de l'explosif Titan XL 1000
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs – 1re série, Annexe 7 - Rapport sur les gaz à effet de serre (GES)
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs – 1re série, Annexe B6 - Enquête, questionnaire et carte – ZECS et pourvoiries
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs – 1re série, Annexe B5 - Ambiance sonore du transport du concentré d'apatite
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs – 1re série, Annexe B4 - Caractérisation des sites de traversée de cours d'eau
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs – 1re série, Annexe B3 - Esquisses du terminal portuaire
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs – 1re série, Annexe B2 - Sites potentiels pour les installations de transbordement du concentré d'apatite
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs – 1re série, Annexe B1 - Inventaire des milieux naturel et humain
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs – 1re série, Annexe B - Transport du concentré d'apatite entre la mine du lac à Paul et Saint-Fulgence, Étude sectorielle
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs – 1re série, Annexe A - Plan d'aménagement général
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs – 1re série, Annexe 34 - Évolution temporelle du climat sonore aux points d'enregistrement
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs – 1re série, Annexe 33 - Cartes de zonage et grille des usages permis
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs – 1re série, Annexe 32 - Climat sonore au site minier
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs – 1re série, Annexe 31 - Plan des mesures d'urgence – Construction et exploitation
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs – 1re série, Annexe 30 - Plan de gestion des espèces exotiques envahissantes
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs – 1re série, Annexe 29 - Notes de calcul pour l'analyse hydrologique
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs – 1re série, Annexe 27 - Étude de potentiel archéologique
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs – 1re série, Annexe 26 - Cartes révisées de l'annexe 14 de l'étude d'impact
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs – 1re série, Annexe 25 - Étude de la végétation
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs – 1re série, Annexe 24 - Étude hydrologique révisée
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs – 1re série, Annexe 23 - Carte de l'ensemble des forages
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs – 1re série, Annexe 22 - Caractérisation environnementale des sols
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs – 1re série, Annexe 21 - Plan de restauration du site minier
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs – 1re série, Annexe 20 - Rapport sur la ligne électrique
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs – 1re série, Annexe 19 - Plan de gestion des matières résiduelles
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs – 1re série, Annexe 18 - Rapport de modélisation atmosphérique
PR5.2 ( 13 juin 2014, 26 pages et annexes, pdf, 0.62 Mo )
PR5.2.1 ( juillet 2014, 129 pages et annexes, pdf, 3 Mo )
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, Annexe A-27 - Camp autochtones près du chemin R0251
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, Annexe A-22 - Variante de chemin proposé par Pakuakamiulnuatsh Takuhikan
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, Annexe A-7 - Archéologie et infrastructures au site minier
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, Annexe A-3 - Caractérisation du site de la prise d’eau
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, Annexe RQC-171 - Modélisation atmosphérique
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, Annexe RQC-158 - Cartes modifiées des consultations autochtones
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, Annexe RQC-154G - Villégiateurs et consultations
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, Annexe RQC-126 Milieux humides - Site minier
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, Annexe RQC-126 Milieux humides - Chemin
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, Annexe RQC-120 - Eaux de surface 2013, B353135-R2013-09-11_15-58-43_R006
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, Annexe RQC-118 - Analyses de l’eau par métaux traces – Lac Naja
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, Annexe RQC-118 - Analyses de l’eau par métaux traces
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, Annexe RQC-114 - Logs manquants des forages
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, Annexe RQC-112 - Coupes stratigraphiques des sols au site minier
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, Annexe RQC-102 - Plan de restauration
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, Annexe RQC-124 CPDNQ - Flore
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, Annexe RQC-124 CPDNQ - Faune
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, Annexe RQC-120 - Eaux de surface 2013, B353444-R2013-09-11_15-51-54_R006
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, Annexe RQC-120 - Eaux de surface 2013, B353215-R2013-09-11_15-50-58_R006
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, Annexe RQC-120 - Eaux de surface 2013, B353200-R2013-09-11_15-50-01_R006
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, Annexe RQC-84 - Lettre de la Régie des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, Annexe RQC-83 - Machinerie fonctionnant au gaz naturel liquéfié
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, Annexe RQC-61 - Eaux de procédé
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, Annexe F - Certificats Terres rares, COA_VO11036319_9060-14793575
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, Annexe F - Certificats Terres rares, COA_VO11036318_9060-14831884
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, Annexe F - Certificats Terres rares, COA_VO11036317_9060-14819366
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, Annexe F - Certificats Terres rares, COA_VO11036316_9060-14811012
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, Annexe F - Certificats Terres rares, COA_VO11036315_9060-14817473
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, Annexe F - Certificats Terres rares, COA_VO11036314_9060-14793546
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, Annexe E - Tableau synthèse_Analyses Terres Rares
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, Annexe D - Certificats radioactivité_calcul S, B422534-R2014-06-05_15-40-35_R006_Att_1_Cote_S
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, Annexe D - Certificats radioactivité_calcul S, B422534-R2014-06-05_15-40-35_R006_Att_0_Radiactivié
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, Annexe RQC-45 Uranium et terres rares, Annexe C - Tableau synthèse_ Analyses Uranium (fichier Excel)
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, Annexe RQC-45 Uranium et terres rares, Annexe B - Prayon Analyses sample received dec 2013
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, Annexe RQC-45 Uranium et terres rares, Annexe B - Certificat VO11036319
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, Annexe RQC-45 Uranium et terres rares, Annexe B - Certificat VO11036318
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, Annexe RQC-45 Uranium et terres rares, Annexe B - Certificat VO11036317
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, Annexe RQC-45 Uranium et terres rares, Annexe B - Certificat VO11036316
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, Annexe RQC-45 Uranium et terres rares, Annexe B - Certificat VO11036315
- juillet 2014pagination diverseRéponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, Annexe RQC-45 Uranium et terres rares, Annexe B - Certificat VO11036314
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, Annexe RQC-45 Uranium et terres rares, Annexe B - Analyses uranium
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, Annexe RQC-45 Uranium et terres rares, Annexe A - Localisation forages uranium et terres rares
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, Annexe RQC-43 Géochimie des résidus, du minerai et des stériles, 5 - B435365V1-R2014-07-07_12-19-46_R006
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, Annexe RQC-43 Géochimie des résidus, du minerai et des stériles, 4 - B427410V2R-R2014-06-11_13-14-32_R006
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, Annexe RQC-43 Géochimie des résidus, du minerai et des stériles, 3 - B422284V1-R2014-05-27_09-31-00_R006
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, Annexe RQC-43 Géochimie des résidus, du minerai et des stériles, 2 - fosse Paul échantillonnage stérile
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, Annexe RQC-43 Géochimie des résidus, du minerai et des stériles, 1- fosse Paul et échantillonnage minerai
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, Annexe RQC-25 Matières dangereuses - Silicate de sodium
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, Annexe RQC-25 Matières dangereuses - Flotigam 5806 (US) MSDS
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, Annexe RQC-25 Matières dangereuses - Fiche soude caustique
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, Annexe RQC-25 Matières dangereuses – (MSDS Trojan Spartan)
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, Annexe RQC-25 Matières dangereuses – (MSDS Titan XL 1000)
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, Annexe RQC-25 Matières dangereuses – (MSDS Primacord)
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, Annexe RQC-25 Matières dangereuses – (MSDS Nonel MS 1.4B)
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, Analyse 11 C Cartes MERN avec contournements – Carte 10
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, Analyse 11 C Cartes MERN avec contournements – Carte 9
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, Analyse 11 C Cartes MERN avec contournements – Carte 8
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, Analyse 11 C Cartes MERN avec contournements – Carte 7
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, Analyse 11 C Cartes MERN avec contournements – Carte 6
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, Analyse 11 C Cartes MERN avec contournements – Carte 5
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, Analyse 11 C Cartes MERN avec contournements – Carte 4
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, Analyse 11 C Cartes MERN avec contournements – Carte 3
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, Analyse 11 C Cartes MERN avec contournements – Carte 2
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, Analyse 11 C Cartes MERN avec contournements – Carte 1
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, Analyse 11 B, Analyse variantes transport
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, Annexe RQC-11 Optimisation du projet – Annexe 11 A, Infrastructures et relevés magnétiques–Mine - Préfaisabilité - avec MAG 3
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, Annexe RQC-11 Optimisation du projet – Annexe 11 A, Infrastructures et relevés magnétiques–Mine - Préfaisabilité - avec MAG 2
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, Annexe RQC-11 Optimisation du projet – Annexe 11 A, Infrastructures et relevés magnétiques–Mine - Préfaisabilité - avec MAG 1
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, Annexe RQC-11 Optimisation du projet – Annexe 11 A, Infrastructures et relevés magnétiques–Site minier avec MAG
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, Annexe RQC-1 – Annexe 1C, Rapport acoustique
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, Annexe RQC-1 – Annexe 1B, Plans préliminaires des infrastructures
- Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, Annexe RQC-1 – Annexe 1A, Sites potentiels terminal portuaire
PR5.2.1.1 ( 2 juin au 10 octobre 2014, pagination diverse, pdf, 6 Mo )
PR5.3 ( 30 octobre 2014, 14 pages, pdf, 2 Mo )
PR5.3.1 ( décembre 2014, 62 pages et annexes, pdf, 35 Mo )
PR5.3.1.1 ( décembre 2014, 30 pages PDF, pdf, 19 Mo )
PR5.4 ( 15 janvier 2014, 4 pages, pdf, 0.35 Mo )
PR5.4.1 ( février 2015, 3 pages et annexes, pdf, 0.85 Mo )
PR5.4.2 ( avril 2015, 43 pages et annexes, pdf, 23 Mo )
PR5.5 ( 3 février 2015, 2 pages, pdf, 0.31 Mo )
PR6 ( s. d., pagination diverse, pdf, 25 Mo )
PR6.1 ( 13 mars 2015, pagination diverse, pdf, 2 Mo )
Recueil d’un avis issu de la consultation auprès des ministères et organismes
PR7 ( 16 janvier 2015, 4 pages, pdf, 0.55 Mo )
PR8 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.10 Mo )
PR8.1 ( octobre 2014, 62 pages et annexes, pdf, 11 Mo )
PR8.2 ( janvier 2015, 54 pages et annexes, pdf, 12 Mo )
RP1 ( 26 août 2015, 218 pages, pdf, 11 Mo )