Documentation du dossier

Auteur: RSI Environnement — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —19 septembre 2023

PR3.1 (1 de 2) ( Juin 2022, 678 pages, pdf, 35 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement

Auteur: RSI Environnement — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —19 septembre 2023

PR3.1 (2 de 2) ( juin 2022, 377 pages, pdf, 83 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement

Auteur: AUTEURS MULTIPLES — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 septembre 2023

PR4.1 ( Septembre 2022, 85 pages, pdf, 16 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 septembre 2023

PR4.2 ( Avril 2023, 79 pages, pdf, 12 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 novembre 2023

PR4.3 ( août 2023, 71 pages, pdf, 4 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 septembre 2023

PR5.1 ( Octobre 2022, 28 pages, pdf, 11 Mo )

Questions et commentaires

Auteur: RSI Environnement — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —19 septembre 2023

PR5.2 (1 de 2) ( Mars 2023, 225 pages, pdf, 85 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 19 octobre 2022

Auteur: RSI Environnement — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —19 septembre 2023

PR5.2 (2 de 2) ( Mars 2023, 1295 pages, pdf, 69 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 19 octobre 2022

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 septembre 2023

PR5.3 ( Mai 2023, 18 pages, pdf, 6 Mo )

Questions et commentaires - Deuxième série

Auteur: RSI Environnement — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —19 septembre 2023

PR5.4 ( Juillet 2023, 632 pages, pdf, 59 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 10 mai 2023 - Deuxième série

Auteur: RSI Environnement — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 septembre 2023

PR6 ( Septembre 2023, 30 pages, pdf, 38 Mo )

Résumé de l'étude d'impact sur l'environnement

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 septembre 2023

PR7 ( Août 2023, 5 pages, pdf, 0.23 Mo )

Avis sur la recevabilité de l'étude d'impact

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 septembre 2023

PR8.1.1 ( Septembre 2023, 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Lettre demandant au BAPE d'annoncer le début de la PIP

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 septembre 2023

PR8.1.2 ( Septembre 2023, 2 pages, pdf, 0.16 Mo )

Lettre demandant à l'initiateur de projet d'entreprendre la période d'information publique

Auteur: RSI Environnement — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —27 septembre 2023

PR8.2 ( Septembre 2023, 1 page, pdf, 1 Mo )

Avis sur la tenue d'une période d'information publique

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 novembre 2023

PR8.3 ( novembre 2023, 1 page, pdf, 0.60 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 décembre 2023

PR8.4 ( octobre 2023, 15 pages, pdf, 1 Mo )

Requêtes de consultation publique ou de médiation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 novembre 2023

PR8.5 ( novembre 2023, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )

Recommandation du BAPE sur le type de mandat qui devrait lui être confié

Auteur: RSI Environnement — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —24 octobre 2023

PR14 ( Octobre 2023, 3 pages PDF, pdf, 0.22 Mo )

Réponses aux questions posées lors de la séance publique d'information

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Rapport du BAPE Déposé par : BAPE —25 avril 2024

RP1 ( 26 avril 2024, 96 pages, pdf, 5 Mo )

Rapport 374 - Projet optimisation et ajout procédé thermique de traitement de sols et autres matières contaminés Saint-Ambroise