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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet d'optimisation et d'ajout d'un procédé thermique de traitement de sols et d'autres matières contaminés à Saint-Ambroise

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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195 résultats

Auteur: RSI Environnement — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —9 février 2024

DQ8.1 ( s. d., 4 pages PDF, pdf, 0.50 Mo )

Réponses aux questions du document DQ8

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —9 février 2024

DQ9 ( 9 février 2024, 1 page et annexe, pdf, 0.69 Mo )

Questions adressées à RSI Environnement

Auteur: RSI Environnement — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —14 février 2024

DQ9.1 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.34 Mo )

Réponses aux questions du document DQ9

Auteur: RSI Environnement — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —19 février 2024

DQ9.1.1 ( s. d., 3 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Réponses complémentaires à la question 1 du document DQ9

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —9 février 2024

DQ10 ( 9 février 2024, 1 page et annexe, pdf, 0.69 Mo )

Questions adressées au ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 février 2024

DQ10.1 ( 13 février 2024, 4 pages, pdf, 0.32 Mo )

Réponses aux questions du document DQ10

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —9 février 2024

DQ11 ( 9 février 2024, 1 page, pdf, 0.70 Mo )

Question à la MRC du Fjord-du-Saguenay

Auteur: MRC du Fjord-du-Saguenay — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 février 2024

DQ11.1 ( 16 février 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.30 Mo )

Réponse à la question du document DQ11

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —20 février 2024

DQ12 ( 20 février 2024, 1 page et annexe, pdf, 0.61 Mo )

Questions adressées à RSI Environnement

Auteur: RSI Environnement — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —22 février 2024

DQ12.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.21 Mo )

Réponses aux questions du document DQ12

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —20 février 2024

DQ13 ( 20 février 2024, 1 page, pdf, 0.60 Mo )

Question adressée au ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 février 2024

DQ13.1 ( 23 février 2024, 1 page, pdf, 0.68 Mo )

Réponse à la question du document DQ13

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —1 mars 2024

DQ14 ( 1er mars 2024, 1 page et annexe, pdf, 0.61 Mo )

Questions adressées à RSI Environnement

Auteur: RSI Environnement — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —5 mars 2024

DQ14.1 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.18 Mo )

Réponses aux questions du document DQ14

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —7 mars 2024

DQ15 ( 7 mars 2024, 1 page et annexe, pdf, 0.61 Mo )

Question adressée à RSI Environnement

Auteur: RSI Environnement — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —8 mars 2024

DQ15.1 ( 7 mars 2024, 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Réponses à la question du document DQ15

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —19 décembre 2023

DT1 ( 12 décembre 2023, 121 pages, pdf, 0.58 Mo )

Séance tenue le 12 décembre 2023 en soirée à Saint-Ambroise

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —21 décembre 2023

DT2 ( 13 décembre 2023, 136 pages, pdf, 0.60 Mo )

Séance tenue le 13 décembre 2023 en après-midi à Saint-Ambroise

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —2 février 2024

DT3 ( 23 janvier 2024, 68 pages, pdf, 0.42 Mo )

Séance tenue le 23 janvier 2024 en soirée à Saint-Ambroise

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —2 février 2024

DT4 ( 24 janvier 2024, 58 pages, pdf, 0.38 Mo )

Séance tenue le 24 janvier 2024 en après-midi à Saint-Ambroise

Auteur: RSI ENVIRONNEMENT — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —19 septembre 2023

PR1.1 ( Février 2021, 18 pages, pdf, 1 Mo )

Avis de projet

Auteur: RSI Environnement — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —19 septembre 2023

PR1.2 ( Mars 2021, 3 pages, pdf, 0.55 Mo )

Avis de projet - Complément d'information

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 septembre 2023

PR2.1 ( Mars 2021, 44 pages, pdf, 0.68 Mo )

Directive

Auteur: RSI ENVIRONNEMENT — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —19 septembre 2023

PR2.2 ( Avril 2021, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Avis d'évaluation environnementale

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 septembre 2023

PR2.3 ( Mai 2021, 11 pages, pdf, 1 Mo )

Compilation des enjeux soumis dans le cadre de la consultation sur les enjeux que l'étude d'impact devrait aborder