Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
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DQ2.3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.33 Mo )
DQ2.4 ( s. d., 1 page, pdf, 0.45 Mo )
DQ2.5 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.73 Mo )
RSI ENVIRONNEMENT. Tableau 1 – Historique des matières reçues (2018-2023)
DQ3 ( 12 janvier 2024, 1 page, pdf, 0.67 Mo )
Questions adressées au ministère de la Santé et des Services sociaux
DQ3.1 ( 17 janvier 2024, 2 pages, pdf, 0.24 Mo )
DQ4 ( 25 janvier 2024, 1 page et annexe, pdf, 0.62 Mo )
DQ4.1 ( s. d., 8 pages PDF, pdf, 1 Mo )
DQ4.1.1 ( mars 1998, 14 pages, pdf, 15 Mo )
DQ4.1.2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.32 Mo )
DQ4.2 ( s. d., 3 pages PDF, pdf, 1 Mo )
Réponse à la question 3 – Conversion du comité aviseur de RSI Environnement en comité de suivi
DQ4.3 ( 28 septembre 2021, 7 pages, pdf, 2 Mo )
Réponse à la question 4 – DS-ISO-008-Programme de communication
DQ4.4 ( juin 2007, 17 pages et annexes, pdf, 59 Mo )
Réponse à la question 5 – Suivi périurbain 2006 - Caractérisation des sols de surface
DQ4.4.1 ( avril 2006, 14 pages et annexes, pdf, 39 Mo )
Réponse à la question 5 – Caractérisation des sols de surface - Suivi périurbain 2005
DQ4.4.2 ( 17 septembre 2004, 1 page, pdf, 1 Mo )
DQ4.4.3 ( février 2004, 3 pages, pdf, 0.20 Mo )
DQ4.4.4 ( 1er décembre 2005, 12 pages PDF, pdf, 2 Mo )
Réponse à la question 5 – Rencontre publique, présentation du MAPAQ
DQ4.5 ( 2021, 3 cartes, pdf, 16 Mo )
DQ4.6 ( s. d., 1 carte, pdf, 0.13 Mo )
DQ5 ( 25 janvier 2024, 1 page et annexe, pdf, 0.61 Mo )
DQ5.1 ( 30 janvier 2024, 6 pages, pdf, 1 Mo )
DQ6 ( 25 janvier 2024, 1 page, pdf, 0.61 Mo )
Question adressée au ministère de la Santé et des Services sociaux
DQ6.1 ( 30 janvier, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )
DQ7 ( 30 janvier 2024, 1 page et annexe, pdf, 0.61 Mo )
DQ7.1 ( 1er février 2024, 4 pages, pdf, 0.23 Mo )
DQ8 ( 2 février 2024, 1 page et annexe, pdf, 0.19 Mo )