Documentation du dossier

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les Changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —5 janvier 2024

DB10 ( 20 décembre 2023, 3 pages, pdf, 0.73 Mo )

Réponses aux questions posées lors de la séance du 13 décembre 2023 en après-midi

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 janvier 2024

DB11 ( 29 janvier 2024, 1 page, pdf, 0.38 Mo )

Rectificatif au mémoire DM13

Auteur: Auteur multiples — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —5 février 2024

DC1 ( s. d., 43 pages PDF, pdf, 0.82 Mo )

Commentaires du public reçus par la commission entre le 2 et le 18 janvier 2024

Auteur: Monique Laberge — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —5 janvier 2024

DC2 ( 20 janvier 2000, 2 pages, pdf, 2 Mo )

Analyse des sols autour de l'usine de Récupère Sol inc.

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Faune — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —16 janvier 2024

Monique Laberge

DC2.1 ( 11 juin 1999, 5 pages, pdf, 9 Mo )

Constat d'infraction

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Faune — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —16 janvier 2024

Monique Laberge

DC2.2 ( 28 janvier 1998, 4 pages, pdf, 2 Mo )

Communiqué – L’avis de santé publique en complément au rapport Munger

Auteur: Journal Le Quotidien — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —16 janvier 2024

Monique Laberge

DC2.3 ( 4 avril 1998, 1 page, pdf, 0.73 Mo )

Traitement des matières dangereuses – La topographie joue contre la région

Auteur: Agence de développement de réseaux locaux de services de santé et de services sociaux Saguenay–Lac-Saint-Jean — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —16 janvier 2024

Monique Laberge

DC2.4 ( 29 octobre 2004, 31 pages, pdf, 0.52 Mo )

Contamination des sols aux dioxines et aux furannes autour de l'usine de Récupère sol

Auteur: Journal Le Devoir — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —18 janvier 2024

Monique Laberge

DC2.5 ( 29 avril 2008, 3 pages, pdf, 1 Mo )

Saguenay – Des lièvres contaminés aux furannes

Auteur: Journal Le Devoir — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —22 janvier 2024

Monique Laberge

DC2.6 ( 7 novembre 2003, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

De Saint-Ambroise à Belledune - Pour en finir avec les incinérateurs

Auteur: Ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —29 janvier 2024

Monique Laberge

DC2.7 ( s. d., 3 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Plainte relative aux aliments et à la santé animale

Auteur: Ministère de l'Environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —30 janvier 2024

DC2.8 ( 1999 à 2002, 22 pages PDF, pdf, 9 Mo )

Rapports d’accidents technologiques

Auteur: Régie régionale de la santé et des services sociaux du Saguenay–Lac-Saint-Jean — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —29 janvier 2024

Monique Laberge

DC2.9 ( 17 décembre 2003, 11 pages PDF, pdf, 11 Mo )

Évaluation du risque à la santé d’après la qualité des sols de la zone d’influence de l’usine de Récupère Sol inc. à Saint-Ambroise

Auteur: Collège des médecins de famille de l'Ontario — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —29 janvier 2024

Monique Laberge

DC2.10 ( 30 août 2002, 2 pages PDF, pdf, 0.98 Mo )

Incinération de déchets - versions anglaise et française

Auteur: Régie régionale de la santé et des services sociaux du Saguenay-Lac-Saint-Jean — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —29 janvier 2024

Monique Laberge

DC2.11 ( 3 février 1998, 1 page, pdf, 0.52 Mo )

Traitement de sols contaminés à Saint-Ambroise - La santé publique veille à prévenir et protéger la santé

Auteur: Régie régionale de la santé et des services sociaux du Saguenay-Lac-Saint-Jean — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —29 janvier 2024

Monique Laberge

DC2.12 ( 20 septembre 2000, 8 pages et annexes, pdf, 16 Mo )

Examen sommaire du rapport final du groupe environnement SEDAC concernant l'étude de caractérisation des sols dans la zone d'influence de l'usine de Récupère-Sol à Saint-Ambroise

Auteur: Régie régionale de la santé et des services sociaux du Saguenay-Lac-Saint-Jean — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —30 janvier 2024

Monique Laberge

DC2.13 ( 13 septembre 1999, 6 pages PDF, pdf, 5 Mo )

Contamination possible de la nappe phréatique et transport de sols contaminés par des camions équipés de remorques à grain

Auteur: Ministère de l'Environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —30 janvier 2024

Monique Laberge

DC2.14 ( 6 juillet 1999, 2 pages, pdf, 0.99 Mo )

Lettre concernant les travaux correctifs

Auteur: Santé Alberta — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —30 janvier 2024

Monique Laberge

DC2.15 ( octobre 1997, 6 pages et annexe, pdf, 3 Mo )

Centre spécial de gestion des déchets de Swan Hills - Évaluation de l’Impact sur l’Être Humain, Volume 2 : Annexes Techniques

Auteur: Auteurs multiples — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —16 janvier 2024

Conseil régional de l'environnement et du développement durable du Saguenay-Lac-Saint-Jean

DC3 ( 21 avril 1998, 17 pages PDF, pdf, 17 Mo )

Extrait du procès-verbal de l’assemblée générale spéciale du syndicat de l’UPA Shipshaw-Valin, tenue à Shipshaw le 21 avril 1998 – Usine Récupère-Sol

Auteur: Regroupement national des conseillers régionaux de l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —30 janvier 2024

DC3.1 ( avril 2023, 4 pages, pdf, 0.21 Mo )

Commentaire : Modifications du Règlement sur les mouvements transfrontaliers de déchets dangereux et de matières recyclables dangereuses

Auteur: Solva-Rec Environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —12 février 2024

DC4 ( 12 janvier 2024, 1 page, pdf, 0.20 Mo )

Projet de valorisation RSI Environnement

Auteur: Société d'aide au développement de la collectivité du Haut-Saguenay — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —14 février 2024

DC5 ( s. d., 4 pages PDF, pdf, 0.32 Mo )

Réponses aux questions complémentaires du BAPE

Auteur: Aviseo — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —14 février 2024

DC5.1 ( 6 février 2024, 11 pages, pdf, 1 Mo )

Étude sur les retombées économiques de RSI Environnement, Rapport final

Auteur: PureSphera — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —24 janvier 2024

DM1 ( 12 janvier 2024, 3 pages PDF, pdf, 0.36 Mo )

PureSphera : Mémoire