Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
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DB2 ( 12 décembre 2023, 7 pages PDF, pdf, 1 Mo )
Hiérarchie des 3RV-E et encadrement de la valorisation énergétique
DB3 ( 12 décembre 2023, 9 pages PDF, pdf, 1 Mo )
La gestion des sols contaminés, leur classement, leur élimination et leur valorisation
DB4 ( 5 mars 2012, 657 pages, pdf, 9 Mo )
DB4.1 ( s. d., cartes 1 à 30, pdf, 61 Mo )
DB4.2 ( s. d., cartes 31 à 60, pdf, 25 Mo )
DB4.3 ( s. d., cartes 61 à 95, pdf, 93 Mo )
DB5 ( 5 mars 2012, 143 pages, pdf, 3 Mo )
Document complémentaire - Schéma d’aménagement et de développement révisé
DB5.1 ( 14 mars 2000, 9 cartes, pdf, 72 Mo )
Les sources de contraintes naturelles, Zone inondable de la rivière Ha! Ha!, Ferland-et-Boilleau
DB5.2 ( 5 mars 2012, 11 cartes, pdf, 103 Mo )
Les sources de contraintes naturelles, Zone inondable de la rivière Saint-Jean, L'Anse-Saint-Jean
DB5.3 ( 5 mars 2012, 2 cartes, pdf, 22 Mo )
Les sources de contraintes naturelles, Zone inondable de la rivière Petit Saguenay, Petit-Saguenay
DB5.4 ( 5 mars 2012, 2 cartes, pdf, 7 Mo )
Les sources de contraintes naturelles et anthropique, Zone inondable du Bras d’Hamel
DB5.5 ( 5 mars 2012, 1 carte, pdf, 3 Mo )
Les sources de contraintes naturelles, Zones à risques de mouvement de sol, Saint-Charles-de-Bourget
DB5.6 ( 5 mars 2012, 1 carte, pdf, 3 Mo )
Les sources de contraintes naturelles, Zones à risques de mouvement de sol, Saint-Ambroise
DB5.7 ( 5 mars 2012, 2 cartes, pdf, 18 Mo )
Les sources de contraintes naturelles, Zones à risques de mouvement de sol, Saint-Fulgence
DB5.8 ( 5 mars 2012, 1 carte, pdf, 32 Mo )
DB5.9 ( 5 mars 2012, 1 carte, pdf, 28 Mo )
DB5.10 ( 5 mars 2012, 2 cartes, pdf, 24 Mo )
DB6 ( 11 décembre 2023, 5 pages, pdf, 0.21 Mo )
DB6.1 ( s. d., 12 pages, pdf, 11 Mo )
DB6.2 ( s. d., 7 pages, pdf, 9 Mo )
DB6.3 ( s. d., 7 pages, pdf, 8 Mo )
DB6.4 ( s. d., 7 pages, pdf, 11 Mo )
DB6.5 ( s. d., 27 pages, pdf, 2 Mo )
DB6.5.1 ( août 2018, 18 cartes, pdf, 29 Mo )
DB6.5.2 ( août 2018, 109 cartes, pdf, 55 Mo )