Documentation du dossier

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —9 novembre 2023

AV3 ( 9 novembre 2023, 6 pages PDF, pdf, 0.61 Mo )

Compte rendu de la période d'information publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —14 décembre 2023

AV8 ( 2 décembre 2023, 1 page, pdf, 0.79 Mo )

Avis public sur le projet paru dans le journal Le Progrès

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —22 novembre 2023

CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —26 septembre 2023

CM2 ( 27 septembre 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.38 Mo )

Communiqué annoncant le début de la période d'information

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —23 novembre 2023

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.22 Mo )

Curriculum vitae des commissaires

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —16 novembre 2023

CM4.1 ( 16 novembre 2023, 2 pages, pdf, 0.33 Mo )

Communiqué annonçant le mandat et la composition de la commission d’enquête

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —27 novembre 2023

CM4.2 ( 27 novembre 2023, 2 pages, pdf, 0.28 Mo )

Communiqué annonçant le début de la première partie de l’audience

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —18 décembre 2023

CM4.3 ( 18 décembre 2023, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )

Communiqué annonçant la deuxième partie de l’audience

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —25 janvier 2024

CM4.4 ( 25 janvier 2024, 2 pages, pdf, 0.18 Mo )

Communiqué dressant le bilan de l’audience publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —25 avril 2024

CM7 ( 26 avril 2024, 1 page, pdf, 0.22 Mo )

Le BAPE publie son rapport - Projet de procédé thermique à Saint-Ambroise

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —25 avril 2024

CM7.1 ( 26 avril 2024, 4 pages, pdf, 0.48 Mo )

Les faits saillants - Rapport - Projet de procédé thermique Saint-Ambroise

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —25 avril 2024

CM7.2 ( 26 avril 2024, 1 page, pdf, 0.74 Mo )

Le rapport en un clin d'oeil - Projet de procédé thermique à Saint-Ambroise

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —16 novembre 2023

CR2 ( 16 novembre 2023, 2 pages, pdf, 0.33 Mo )

Lettres de nomination des commissaires

Auteur: RSI Environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 décembre 2023

DA1 ( 12 décembre 2023, 26 pages, pdf, 20 Mo )

Présentation du projet

Auteur: RSI Environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 décembre 2023

DA2 ( 11 avril 2022, 40 pages, pdf, 2 Mo )

Évaluation des émissions de gaz à effet de serre, rapport de quantification

Auteur: RSI Environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 décembre 2023

DA3 ( décembre 2023, 7 pages PDF, pdf, 4 Mo )

Projet d’optimisation des activités actuelles et d’ajout d’un nouveau procédé thermique

Auteur: RSI Environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —14 décembre 2023

DA4 ( 12 décembre 2023, 18 pages, pdf, 6 Mo )

Performances actuelles et modélisées sur les émissions de GES

Auteur: RSI Environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —20 décembre 2023

DA5 ( 18 décembre 2023, 2 pages, pdf, 0.29 Mo )

Documents complémentaires

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —19 décembre 2023

DA5.1 ( 18 décembre 2023, 6 pages, pdf, 1 Mo )

Prévision 2024-2028 - Types et provenance des matières

Auteur: RSI Environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —20 décembre 2023

DA5.2 ( 19 décembre 2023, 2 pages, pdf, 0.19 Mo )

Complément d’information

Auteur: RSI Environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —5 janvier 2024

DA6 ( s. d., 1 page, pdf, 0.21 Mo )

Types de matières résiduelles non dangereuses reçues (2018-2023)

Auteur: RSI Environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —10 janvier 2024

DA7 ( 9 janvier 2024, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Complément d’information – Modélisation du cuivre

Auteur: SNC Lavalin pour RSI Environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —19 janvier 2024

DA8 ( décembre 2022, 6 pages et annexes, pdf, 7 Mo )

Caractérisation des sols de surface – suivi périurbain 2022

Auteur: RSI Environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —2 février 2024

DA9 ( 2 février 2024, 2 pages, pdf, 0.54 Mo )

Rectificatifs aux mémoires DM16-DM5-DM18-DM13

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 décembre 2023

DB1 ( décembre 2023, 5 pages PDF, pdf, 0.77 Mo )

Les émissions de GES à l’échelle du Québec et du projet