Documentation du dossier

Auteur: GROUPE D’ACTION POUR LA RESTAURATION DU LAC SAINT-PIERRE

DM61 ( décembre 2004, 4 pages, pdf, 0.09 Mo )

GROUPE D’ACTION POUR LA RESTAURATION DU LAC SAINT-PIERRE : Mémoire

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ1 ( 24 novembre 2004, 3 pages, pdf, 0.14 Mo )

Questions adressées à Hydro-Québec (nos 1 à 8) portant sur les points énumérés suivants: les activités liées à la réfection de composants ; les représentations faites au conseil d’aministration de la société d’État depuis 1994 en rapport avec le projet ; les projets des contrats avec Énergie atomique du Canada ltée ; le coût des différents scénarios pour protéger Gentilly-2 ; le calendrier modifié pour la réfection de Gentilly-2 ; les caractéristiques des déchets produits par la réfection de Gentilly-2 dont la Société de gestion des déchets nucléaires ne s’occupe pas, les scénarios de gestion à long terme et les négociations en cours entre Ontario Power Generation et Hydro-Québec ; les effets possibles du changement climatique relativement aux incidences environnementales du projet de stockage, de la réfection et de l’exploitation jusqu’en 2035 ; la méthode de calcul et la répartition du coût de revient de 0,06 $ du KWh

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DQ1.1 ( 6 décembre 2004, 26 pages, pdf, 0.43 Mo )

Réponses aux questions nos 1 à 7 du document DQ1

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DQ1.2 ( 22 décembre 2004, 4 pages, pdf, 0.20 Mo )

Réponse à la question no 8 du document DQ1

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ2 ( 23 novembre 2004, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Questions adressées à Santé Canada concernant la limite acceptable de tritium dans l’eau potable

Auteur: SANTÉ CANADA

DQ2.1 ( 30 novembre 2004, 2 pages, pdf, 0.18 Mo )

Réponses aux questions du document DQ2

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ3 ( 24 novembre 2004, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Question adressée à la Commission canadienne de sûreté nucléaire concernant les directives ou exigences pour réglementer la réfection ou le redémarrage des réacteurs CANDU

Auteur: COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE

DQ3.1 ( 2 décembre 2004, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Réponse à la question du document DQ3

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ4 ( 25 novembre 2004, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Demande d’information adressée au ministère de la Sécurité publique sur le plan d’urgence externe

Auteur: MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE

DQ4.1 ( 7 décembre 2004, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Réponse à la demande d’information du document DQ4

Auteur: MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE

DQ4.2 ( 26 octobre 2004, 45 pages, pdf, 3 Mo )

Planification des mesures d’urgence nucléaire externe à la centrale nucléaire de Gentilly-2, rapport d’activités – octobre 2004, résumé du plan d’urgence et des démarches en cours

Auteur: GROUPE DE TRAVAIL SUR LES MESURES D’URGENCE NUCLÉAIRE

DQ4.3 ( janvier 1996, pagination diverse, pdf, 2 Mo )

Plan des mesures d’urgence nucléaire externe à la centrale nucléaire de Gentilly-2 – Document de référence, Partie A

Auteur: MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE et autres

DQ4.4 ( juillet 1996, pagination diverse, pdf, 2 Mo )

Plan des mesures d’urgence nucléaire externe à la centrale nucléaire de Gentilly-2 (PMUNE-G2)– Plan directeur

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ5 ( 25 novembre 2004, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Questions adressées à Ressources naturelles Canada sur la politique du gouvernement canadien sur le développement de l’industrie nucléaire civile du Canada, le montant cumulant le budget de Énergie atomique du Canada ltée depuis sa création et le devenir du fonds Laprade

Auteur: RESSOURCES NATURELLES CANADA

DQ5.1 ( 8 décembre 2004, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Réponses aux questions du document DQ5

Auteur: RESSOURCES NATURELLES CANADA

DQ5.2 ( s. d., 41 à 125, pdf, 3 Mo )

Extrait de L’énergie au Canada en l’an 2000

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ6 ( 25 novembre 2004, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Question adressée à Hydro-Québec (no 9) concernant le plan d’urgence et l’arrimage avec les plans d’urgence externes relatifs à Gentilly-2

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DQ6.1 ( 6 décembre 2004, 20 pages, pdf, 0.48 Mo )

Réponse à la question no 9 du document DQ6

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ7 ( 29 novembre 2004, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Questions adressées au ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs portant sur l’hypothèse de remplacement de la centrale Gentilly-2

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DQ7.1 ( 1er décembre 2004, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Réponses aux questions du document DQ7

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ8 ( 3 décembre 2004, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Question adressée à Hydro-Québec (no 10) portant sur la quantité de déchets résultant de la poursuite de l’exploitation de la centrale jusqu’en 2013 et les unités de stockage requises

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DQ8.1 ( 10 décembre 2004, 2 pages, pdf, 0.19 Mo )

Réponse à la question no 10 du document DQ8

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ9 ( 7 décembre 2004, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Questions adressées à Hydro-Québec (nos 11 et 12) portant sur les risques d’incidents ou d’accidents technologiques potentiels à la centrale de Gentilly-2, le recours aux plans de mesures d’urgence, tant interne qu’externe, les niveaux et les seuils d’alerte clairement définis dans le plan de mesures d’urgence interne et le temps de réponse à chacun d’entre-eux

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DQ9.1 ( 21 décembre 2004, 12 pages, pdf, 0.34 Mo )

Réponses aux questions du document DQ9

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ10 ( 7 décembre 2004, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Questions adressées à la Commission canadienne de sûreté nucléaire portant sur le plan interne des mesures d’urgence d’Hydro-Québec à la centrale de Gentilly-2