Documentation du dossier

Auteur: COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE

DQ10.1 ( 10 décembre 2004, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Réponse à la question du document DQ10

Auteur: COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE

DQ10.2 ( 3 novembre 2004, 42 pages, pdf, 0.06 Mo )

Évaluation d’un exercice de mise en œuvre des mesures d’urgence interne à Gentilly-2 DERAD 2004, rapport de vérification de type I, no DEPTP-2004-33

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ10.3 ( 30 décembre 2004, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Question adressée à la Commission canadienne de sûreté nucléaire portant sur la fréquence d’un exercice de mise en œuvre des mesures d’urgence interne à Gentilly-2

Auteur: COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE

DQ10.3.1 ( 30 décembre 2004 et 6 janvier 2005, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Réponse et information complémentaire à la question du document DQ10.3

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ11 ( 21 décembre 2004, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Question adressée au ministère de l’Environnement sur le projet de réfection de la centrale de Gentilly-2 et l’article 22 de la Loi sur la qualité de l’environnement (L.R.Q., c. Q-2)

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DQ11.1 ( 19 janvier 2005, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Réponse à la question du document DQ11

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ12 ( 21 décembre 2004, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Question adressée à Hydro-Québec (no 13) concernant les objectifs et cibles fixés environnement ISO 14001

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DQ12.1 ( 22 décembre 2004, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Réponse à la question du document DQ12

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ13 ( 10 janvier 2005, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Questions adressées au ministère de la Sécurité publique concernant le processus d’alerte à la population

Auteur: MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE

DQ13.1 ( 11 janvier 2005, 2 pages et annexe, pdf, 0.69 Mo )

Réponse à la question du document DQ13

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ14 ( 25 janvier 2005, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Question adressée à la Commission canadienne de sûreté nucléaire concernant le tritium présent dans la chaîne alimentaire

Auteur: COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE

DQ14.1 ( 27 janvier 2005, 1page, pdf, 0.05 Mo )

Réponse à la question du document DQ14

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ15 ( 7 février 2005, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Question adressée à Hydro-Québec (no14) concernant les données et références bibliographiques au sujet des teneurs naturelles attendues en tritium (Bq/kg) et en eau tritiée (Bq/l) dans les légumes, dans le cadre du suivi d’Hydro-Québec des fermes des environs de la centrale de Gentilly-2

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DQ15.1 ( 11 février 2005, 4 pages, pdf, 0.13 Mo )

Réponse à la question du document DQ15

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT1 ( 8 novembre 2004, 78 pages, pdf, 0.32 Mo )

Séance tenue le 8 novembre 2004 en soirée à Bécancour

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT2 ( 9 novembre 2004, 91 pages, pdf, 0.35 Mo )

Séance tenue le 9 novembre 2004 en après-midi à Bécancour

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT3 ( 9 novembre 2004, 91 pages, pdf, 0.36 Mo )

Séance tenue le 9 novembre 2004 en soirée à Bécancour

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT4 ( 10 novembre 2004, 85 pages, pdf, 0.34 Mo )

Séance tenue le 10 novembre 2004 en après-midi à Bécancour

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT5 ( 10 novembre 2004, 86 pages, pdf, 0.32 Mo )

Séance tenue le 10 novembre 2004 en soirée à Bécancour

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT6 ( 11 novembre 2004, 86 pages, pdf, 0.36 Mo )

Séance tenue le 11 novembre 2004 en après-midi à Bécancour

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT7 ( 14 décembre 2004, 71 pages, pdf, 0.27 Mo )

Séance tenue le 14 décembre 2004 en soirée à Bécancour

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT8 ( 15 décembre 2004, 61 pages, pdf, 0.25 Mo )

Séance tenue le 15 décembre 2004 en après-midi à Bécancour

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT9 ( 15 décembre 2004, 62 pages, pdf, 0.24 Mo )

Séance tenue le 15 décembre 2004 en soirée à Bécancour

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT10 ( 16 décembre 2004, 84 pages, pdf, 0.31 Mo )

Séance tenue le 16 décembre 2004 en après-midi à Bécancour

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT11 ( 16 décembre 2004, 95 pages, pdf, 0.33 Mo )

Séance tenue le 16 décembre 2004 en soirée à Bécancour