Documentation du dossier
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DB7 ( 20 novembre 2001, 8 pages, pdf, 2 Mo )
Transparents relatifs à la présentation sur la qualité de l’air
DB8 ( décembre 1986, 65 pages, pdf, 16 Mo )
DB9 ( avril 1989, 2 pages, pdf, 0.84 Mo )
Règlement 90-1 modifiant le règlement 90 relatif à l’assainissement de l’air
DB10 ( juin 1996, 1 page, pdf, 0.33 Mo )
Règlement 90-2 modifiant le règlement 90, tel que déjà modifié, relatif à l’assainissement de l’air
DB11 ( octobre 1996, 6 pages, pdf, 2 Mo )
Règlement 90-3 modifiant le règlement 90 relatif à l’assainissement de l’air
DB12 ( juin 1998, 64 pages, pdf, 21 Mo )
Règlement 90-4 modifiant le règle¬ment 90 relatif à l’assainissement de l’air
DB13 ( août 2000, 1 page, pdf, 0.26 Mo )
Règlement 90-5 modifiant le règlement 90 relatif à l’assainissement de l’air
DB14 ( août 2001, 23 pages, pdf, 11 Mo )
Règlement 90-6 modifiant le règlement 90, tel que déjà modifié, relatif à l’assainissement de l’air.
DB15 ( 2e trimestre 2001, 66 pages, pdf, 21 Mo )
DB16 ( 16 mars 2000, 76 pages, pdf, 30 Mo )
DB17 ( décembre 1991, 3 pages, pdf, 2 Mo )
DB18 ( s.d., pages 94-97 et figures, pdf, 3 Mo )
Extrait de l’analyse du macro-inventaire montréalais, quartier Mercier.
DB19 ( s.d., pages 82-85, pdf, 1 Mo )
Extrait du répertoire d’architecture traditionnelle sur le territoire de la CUM – Édifices publics
DB20 ( mai 2001, 66 pages et annexe, pdf, 35 Mo )
DB21 ( mai 2001, 61 pages et annexe, pdf, 43 Mo )
DB22 ( mai 2001, 24 pages, pdf, 12 Mo )
DB23 ( 13 juin 2001, 2 pages, pdf, 0.62 Mo )
Extrait authentique du procès-verbal de l’assemblée du comité exécutif, séance tenue le 13 juin 2001
DB24 ( s.d., 1 plan, pdf, 1 Mo )
DB25 ( 21 novembre 2001, 7 pages, pdf, 2 Mo )
Transparents relatifs à la présentation sur la qualité de l’air faite par Mme Monique Beausoleil
DB26 ( mars 2000, 66 pages et annexes, pdf, 181 Mo )
DB27 ( juin 2001, 143 pages et annexes, pdf, 85 Mo )
Cadre d’aménagement et orientations gouvernementales, région métropolitaine de Montréal 2001-2021
DB28 ( 16 mars 2001, 3 pages et annexes, pdf, 4 Mo )
Projet de modernisation de la rue Notre-Dame – Réflexion secteur Sainte-Marie
DB29 ( 21 février 2001, pages 897-905, pdf, 7 Mo )
DB30 ( 22 novembre 2001, 14 pages, pdf, 4 Mo )
Concentration de particules fines (PM2,5) lors des épisodes de smog de l’été de 2001.
DB31 ( 19 mai 1999, 1 page et annexes, pdf, 31 Mo )