Documentation du dossier

Auteur: TRANSPORTS CANADA

DB16 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.07 Mo )

Norme de Transports Canada énonçant les exigences conformes aux règles courantes de conception de nouveaux embarcadères ou de remplacements d’embarcadères existants y compris des rampes pour véhicules et piétons et des strucures de support ; des interfaces d’accès entre la rive et la rampe et la rampe et le navire ; des systèmes de fonctionnement

Auteur: TRANSPORTS CANADA

DB17 ( 10 avril 2006, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Programmes de financement existants auxquels le projet de modernisation des débarcadères de la traverse d’Oka pourrait être éligible

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB18 ( 3 décembre 2002, 17 pages, pdf, 1 Mo )

Extrait de Vers un plan de transport de la Montérégie – Proposition de plan de transport

Auteur: TRANSPORTS CANADA

DB19 ( 13 avril 2006, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Relevé des accidents et incidents de la traverse Oka-Hudson sur la période de 1995 à 2005

Auteur: VILLE D’HUDSON

DB20 ( 2 août 2004, 6 pages, pdf, 0.32 Mo )

Règlement opérationnel no 466 concernant les nuisances – RMH 450

Auteur: MUNICIPALITÉ D’OKA

DB21 ( 21 avril 2006, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Réponses à des précisions et documents demandés à la première partie de l’audience publique

Auteur: MUNICIPALITÉ D’OKA

DB22 ( 5 juin 2001, 11 pages, pdf, 0.51 Mo )

Règlement no 2001-19 constituant en site du patrimoine le stationnement du traversier et la jetée

Auteur: MUNICIPALITÉ D’OKA

DB23 ( 30 juin et 17 août 2005, 4 pages, pdf, 0.27 Mo )

Correspondance adressée à M. Claude Desjardins concernant les commentaires de la municipalité sur l’étude d’impact environnemental du projet de modernisation de Traverse Oka inc

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB24 ( 20 avril 2006, 4 pages, pdf, 0.18 Mo )

Conformité du projet de réaménagement du débarcadère du traversier Hudson-Oka à la Politique de protection des rives, du littoral et des plaines inondables

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB25 ( 1er juin 2005, 12 pages, pdf, 0.82 Mo )

Extrait de la Gazette officielle du Québec (137e année, no 22, partie 2) relative à la Politique de protection des rives, du littoral et des plaines inondables

Auteur: VILLE D’HUDSON

DB26 ( 7 novembre 1994, 24 pages, pdf, 0.22 Mo )

Règlement no 320 concernant le plan d’urbanisme de la Ville d’Hudson

Auteur: VILLE DE HUDSON

DB26.1 ( 1991-1992, 5 pages, pdf, 0.81 Mo )

Annexe au plan d’urbanisme: cartographie

Auteur: VILLE D’HUDSON

DB27 ( 2005, 16 pages et photos, pdf, 1 Mo )

Rapports d’événements de la patrouille communautaire de la Ville d’Hudson concernant la traverse d’Oka, du 26 septembre 2004 au 5 août 2005

Auteur: MUNICIPALITÉ D’OKA

DB28 ( 12 mai 2004, 1 page, pdf, 3 Mo )

Plan de zonage – Règlements 84-102

Auteur: John Norman ST-AUBIN

DM1 ( 1er mars 2006, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

John Norman ST-AUBIN : Mémoire

Auteur: Kathleen CONWAY

DM2 ( 15 avril 2006, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )

Kathleen CONWAY : Mémoire

Auteur: Mario STEPHENSON

DM3 ( 16 avril 2006, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Mario STEPHENSON : Mémoire

Auteur: Rose-Marie MARQUIS

DM4 ( 18 avril 2006, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Rose-Marie MARQUIS : Mémoire

Auteur: David MORTON

DM5 ( s. d., 7 pages, pdf, 0.41 Mo )

David MORTON : Mémoire

Auteur: Jean-Guy LALONDE

DM6 ( 19 avril 2006, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Jean-Guy LALONDE : Mémoire

Auteur: COMITÉ SECTORIEL DE MAIN-D’ŒUVRE DE L’INDUSTRIE MARITIME

DM7 ( avril 2006, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

COMITÉ SECTORIEL DE MAIN-D’ŒUVRE DE L’INDUSTRIE MARITIME : Mémoire

Auteur: Ghislain LORTIE

DM8 ( 15 avril 2006, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Ghislain LORTIE : Mémoire

Auteur: Renée ROBERTS, Patrick MCMULLEN, Line LAUZON, Norman FULLUM, Tina GRENNAN et Christopher ROYAL

DM9 ( avril 2006, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Renée ROBERTS, Patrick MCMULLEN, Line LAUZON, Norman FULLUM, Tina GRENNAN et Christopher ROYAL : Mémoire

Auteur: POMMES EN FÊTE

DM10 ( 18 avril 2006, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

POMMES EN FÊTE : Mémoire

Auteur: Pierre PILON

DM11 ( 20 avril 2006, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Pierre PILON : Mémoire