Documentation du dossier

Auteur: WALTER CRAMERSTETTER

DA16 ( 5 mars 2006, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Correspondance adressée à M. Claude Desjardins sur la possibilité d’installer une barrière végétale pour camoufler l’entreposage des traversiers

Auteur: VIZSTUDIO CA

DA17 ( 12 mars 2006, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Proposition de services professionnels pour installer une barrière végétale en vue de camoufler l’entreposage des traversiers dans le cadre du projet de modernisation des débarcadères de la traverse d’Oka – Secteur de la rive d’Hudson

Auteur: TRAVERSE OKA INC.

DA18 ( 1993 à 2005, pagination diverse, pdf, 2 Mo )

La traverse Oka-Hudson – Un service essentiel au développement économique et touristique régional faisant partie intégrante du réseau routier des régions limitrophes

Auteur: TRAVERSE OKA INC.

DA19 ( mars 2001, pagination diverse et annexes, pdf, 3 Mo )

Extrait de La traverse Oka-Hudson vers l’avenir - Partie 1

Auteur: TRAVERSE OKA INC

DA19.1 ( s. d., non paginé, pdf, 6 Mo )

Annexes complémentaires au document DA19

Auteur: GENIUM et NAVTECH INC.

DA20 ( janvier 2002, 3 pages, pdf, 0.09 Mo )

Plan de l’aménagement du site sur la rive de Hudson pour présenter spécifiquement la rampe de halage conçue pour l’entreposage de deux bateaux

Auteur: GENIVAR GROUPE-CONSEIL INC.

DA21 ( 30 mars 2006, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Courriel adressé à Traverse Oka inc. concernant le tapis anti-érosion le long du quai municipal à Oka

Auteur: TRAVERSE OKA INC.

DA22 ( avril 2006, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Rapport d’accidents survenus entre 2000 et 2005 lors des opérations de transbordement

Auteur: GENIVAR GROUPE-CONSEIL INC.

DA23 ( 13 avril 2006, 31 pages, pdf, 2 Mo )

Rapport concernant le remplacement pour compenser la perte d’habitat aquatique qui sera engendrée par l’aménagement de la rampe de halage du côté d’Hudson

Auteur: TRANSPORTS CANADA

DB1 ( 27 mars 2006, 31 pages, pdf, 0.44 Mo )

Copie des transparents de la présentation de M. Pierre Plamondon sur le fonctionnement de la traverse Hudson–Oka

Auteur: TRANSPORTS CANADA

DB2 ( 13 juillet 2005, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Document de rapport d’inspection, Bureau d’inspection de navires , 2005

Auteur: MUNICIPALITÉ D’OKA et TRAVERSE OKA INC.

DB3 ( 27 juillet 1998, 22 pages, pdf, 0.79 Mo )

Bail concernant l’utilisation des infrastructures mises en place à Oka et nécessaires au fonctionnement de la traversée

Auteur: MUNICIPALITÉ D’OKA et TRAVERSE OKA INC.

DB4 ( 14 juin 1999, 2 pages et annexe, pdf, 0.09 Mo )

Consentement à cession par la municipalité d’Oka à Traverse Oka inc.

Auteur: MUNICIPALITÉ D’OKA

DB5 ( 5 août 2002, 4 pages, pdf, 0.16 Mo )

Règlement 2002-30 concernant les nuisances et applicable par la Sûreté du Québec

Auteur: MUNICIPALITÉ D’OKA

DB6 ( 7 juillet 2003, 3 pages, pdf, 0.06 Mo )

Règlement 2003-34 modifiant le règlement 2002-30 concernant les nuisances et applicable par la Sûreté du Québec

Auteur: VILLE D’HUDSON

DB7 ( 4 juin 2001, 3 pages, pdf, 0.16 Mo )

Règlement opérationnel no 406 concernant le contrôle architectural

Auteur: VILLE D’HUDSON

DB8 ( 27 juillet 2001, 3 pages, pdf, 0.15 Mo )

Rapport sur l’historique du zonage –Traverse Oka inc

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB9 ( non daté, 1 carte, pdf, 0.18 Mo )

Aires de concentration d’oiseaux aquatiques, lac des Deux Montagnes, secteur Oka

Auteur: TRANSPORTS CANADA

DB10 ( s. d., 7 pages et 14 photos, pdf, 5 Mo )

Traverse Oka inc. Rapport sur un accident et les opérations - Collision des traversiers « Traverse d’Oka no 9 » et « Traverse d’Oka no 10 »

Auteur: MINISTÈRE DU TRANSPORT

DB11 ( 6 septembre 2005, 1 page et annexes, pdf, 2 Mo )

Contrat 5410-05-3001 entre le ministre des Transports du Québec et Entreprise Marissa inc. concernant la mise en place d’un dépôt lacustre pour les sédiments de classe 3, le dragage, le transport et la disposition des sédiments de classe 3 non toxiques en inhibition de croissance ou de toxicité létale, des sédiments de classe 4 ainsi que tous les travaux connexes du chenal Oka-Hudson, dans les municipalités d’Hudson et d’Oka, MRC Vaudreuil-Soulanges et Deux-Montagnes, C.E.P. Vaudreuil et Deux-Montagnes sur une longueur approximative de 0,56 km

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB12 ( juillet 2001, 254 pages, pdf, 4 Mo )

Vers un Plan de transport de la Montérégie – Diagnostic et orientations

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB12.1 ( juillet 2001, pagination diverse, pdf, 0.03 Mo )

Vers un Plan de transport de la Montérégie – Diagnostic et orientations, cartographie - Liste des cartes

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB13 ( 1993, 110 pages, pdf, 2 Mo )

Enquête Origine – Destination – Stations 1 : Traversier Oka/Hudson

Auteur: TRANSPORTS CANADA

DB14 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.08 Mo )

Règlement sur les abordages, [CRC, Vol. XV, c. 1416]

Auteur: TRANSPORTS CANADA

DB15 ( 1985, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Article 404 de la Loi sur la marine marchande du Canada concernant les passerelles et service et l’éclairage, (L.R. (1985), ch S-9)