Documentation du dossier

Auteur: CORPORATION MINIÈRE OSISKO

DQ12.1 ( 6 avril 2009, 28 pages, pdf, 7 Mo )

Réponses aux questions du document DQ12

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ13 ( 27 mars 2009, 2 pages, pdf, 0.52 Mo )

Questions provenant d’un participant et de la commission d’enquête adressées au ministère des Ressources naturelles et de la Faune concernant les droits des résidants sujets à la procédure d’expropriation, la restauration du site East Malartic, les eaux souterraines et le risque d’effondrement de la route 117

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DQ13.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Les réponses aux questions du document DQ13 se trouvent dans le document DQ4.1

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DQ13.2 ( 8 mai 2009, 2 pages, pdf, 0.65 Mo )

Réponses complémentaires à la question 2 du document DQ13

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ14 ( 9 avril 2009, 2 pages, pdf, 0.49 Mo )

Questions supplémentaires de la commission d’enquête adressées à la Corporation minière Osisko concernant le remplissage de la fosse, les milieux humides et les sédiments argileux

Auteur: CORPORATION MINIÈRE OSISKO

DQ14.1 ( 21 avril 2009, 4 pages, pdf, 0.85 Mo )

Réponses aux questions du document DQ14

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ15 ( 9 avril 2009, 1 page, pdf, 0.28 Mo )

Question adressée au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs à l’égard de l’estimation par modélisation numérique du débit d’eau réalisée par le promoteur

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DQ15.1 ( 21 avril 2009, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Réponse à la question du document DQ15

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ16 ( 9 avril 2009, 2 pages, pdf, 0.39 Mo )

Question adressée au ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire concernant les moyens légaux qu’une municipalité peut exercer si elle souhaite exiger d’un promoteur une garantie financière pour l’ensemble des coûts des travaux à compléter

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES, DES RÉGIONS ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE

DQ16.1 ( 29 avril 2009, 2 pages et annexes, pdf, 0.39 Mo )

Réponse à la question du document DQ16

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ17 ( 27 avril 2009, 1 page, pdf, 0.28 Mo )

Question adressée au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs à l’égard du climat sonore

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DQ17.1 ( 29 avril 2009, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Réponse à la question du document DQ17

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ18 ( 29 avril 2009, 2 pages, pdf, 0.34 Mo )

Questions supplémentaires de la commission d’enquête adressées à la Corporation minière Osisko concernant le déplacement des résidences

Auteur: CORPORATION MINIÈRE OSISKO

DQ18.1 ( 1er mai 2009, 3 pages et carte, pdf, 0.70 Mo )

Réponses aux questions du document DQ18

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ19 ( 4 mai 2009, 1 page, pdf, 0.27 Mo )

Questions supplémentaires de la commission d’enquête adressées à la Corporation minière Osisko concernant la ventilation du montant à investir pour compléter le déplacement des résidences et l’impact de l’aménagement de la butte-écran sur le climat sonore

Auteur: CORPORATION MINIÈRE OSISKO

DQ19.1 ( 8 mai 2009, 3 pages, pdf, 0.53 Mo )

Réponses aux questions du document DQ19

Auteur: DECIBEL CONSULTANTS INC

DQ19.2 ( mai 2009, 13 pages et annexes, pdf, 0.64 Mo )

Programme détaillé de contrôle du bruit pour la construction de la butte-écran dans le cadre du projet minier aurifère Canadian Malartic

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ20 ( 7 mai 2009, 1 page, pdf, 0.26 Mo )

Question complémentaire de la commission d’enquête adressée au ministère des Ressources naturelles et de la Faune à l’égard des titres miniers et fonciers

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DQ20.1 ( 12 mai 2009, 1 page, pdf, 0.50 Mo )

Réponse à la question du document DQ20

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ21 ( 19 mai 2009, 1 page, pdf, 0.25 Mo )

Question complémentaire de la commission d’enquête adressée au ministère des Ressources naturelles et de la Faune concernant le suivi de la qualité de l’eau souterraine

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DQ21.1 ( 22 mai 2009, 2 pages, pdf, 0.18 Mo )

Réponses aux questions du document DQ21

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ22 ( 25 mai 2009, 2 pages, pdf, 0.36 Mo )

Questions supplémentaires de la commission d’enquête adressées à la Corporation minière Osisko concernant les recettes fiscales et parafiscales prévues pour le Québec et les indemnités compensatoires remises aux propriétaires

Auteur: CORPORATION MINIÈRE OSISKO

DQ22.1 ( 28 mai 2009, 3 pages, pdf, 0.11 Mo )

Réponses aux questions du document DQ22

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT1 ( 11 mars 2009, 125 pages, pdf, 0.34 Mo )

Séance tenue le 11 mars en soirée à Malartic

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT2 ( 12 mars 2009, 115 pages, pdf, 0.30 Mo )

Séance tenue le 12 mars en après-midi à Malartic