Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Alerte dossier
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M'inscrirePour faciliter la recherche, appliquer d’abord des filtres, puis ajouter des mots-clés au besoin.
DM60 ( 25 septembre 2024, 5 pages, pdf, 0.35 Mo )
Association des locataires de l’Abitibi-Témiscamingue : Mémoire
DM51 ( 25 septembre 2024, 5 pages, pdf, 0.33 Mo )
DM50 ( s. d., 1 page, pdf, 0.14 Mo )
DM64 ( 26 septembre 2024, 4 pages PDF, pdf, 0.52 Mo )
DM61 ( 25 septembre 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.10 Mo )
DM57 ( 25 septembre 2024, 5 pages, pdf, 0.27 Mo )
ASDR Canada inc. : Mémoire concernant la construction du projet Falco
DM53 ( 25 septembre 2024, 1 page, pdf, 0.41 Mo )
DM63 ( 25 septembre 2024, 3 pages PDF, pdf, 0.09 Mo )
DM56 ( 25 septembre 2024, 6 pages, pdf, 0.19 Mo )
DM55 ( 25 septembre 2024, 10 pages, pdf, 0.19 Mo )
DM21 ( 23 septembre 2024, 7 pages, pdf, 0.25 Mo )
DM58 ( 24 septembre 2024, 8 pages, pdf, 0.49 Mo )
DM52 ( 25 septembre 2024, 1 page, pdf, 0.21 Mo )
CM4.6 ( 24 septembre 2024, 1 page, pdf, 0.20 Mo )
CM4.6A ( 24 septembre 2024, 1 page, pdf, 0.15 Mo )
Press Release Announcing that the Commission of Inquiry Will Sit in Winneway
DA7.1.1 ( 28 août 2024, 4 pages PDF, pdf, 0.56 Mo )
DA12.2 ( 13 septembre 2024, 3 pages, pdf, 0.54 Mo )
DA12.4 ( 13 septembre 2024, 90 pages et annexes, pdf, 18 Mo )
DA12.3 ( 13 septembre 2024, 18 pages et annexes, pdf, 34 Mo )
DA12.1 ( 13 septembre 2024, 18 pages, pdf, 2 Mo )
Revue de littérature sur les effets de la sismicité induite à l’échelle mondiale
DA12.5 ( 13 septembre 2024, 1 page, pdf, 0.78 Mo )
Dépôt de documents – Projet Horne 5 de Ressources Falco Ltée
DA12 ( 13 septembre 2024, 1 page, pdf, 0.07 Mo )
Index des documents déposés le 13 septembre 2024 à la commission du BAPE du Projet Horne 5
DB24 ( 10 septembre 2024, 7 pages, pdf, 1 Mo )
DD7 ( 6 septembre 2024, 2 pages, pdf, 0.19 Mo )
Lettre à la communauté Long Point First Nation Anishnabe Aki
DT4 ( 29 août 2024, 110 pages, pdf, 1 Mo )
Centre de consultation
Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé(s) dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.
La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.
Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.
Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
Adresse
La Bibliothèque municipale de Rouyn-Noranda
201, avenue Dallaire, local 102
Rouyn-Noranda (Québec) J9X 4T5
Téléphone: 819 762-0944
Télécopieur: 819 797-7564
Internet gratuit
Heures d'ouverture
Lundi au vendredi: 12h à 20h
Samedi et dimanche: 11h à 17h