Documentation du dossier

Auteur: Centre intégré de santé et de services sociaux de l’Abitibi-Témiscamingue — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 octobre 2024

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB30 ( 15 octobre 2022, 41 pages, pdf, 1 Mo )

Avis de la Direction de santé publique sur les émissions de la Fonderie Horne et sur le plan déposé dans le cadre du renouvellement de son autorisation ministérielle

Auteur: Long Point First Nation — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 octobre 2024

DB31 ( 9 octobre 2024, 3 pages, pdf, 4 Mo )

Formal request to initiate a consultation process with Long Point First Nation regarding the Horne 5 mining project

Auteur: Centre intégré de santé et de services sociaux de l’Abitibi-Témiscamingue — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 novembre 2024

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB32 ( Octobre 2024, 61 pages, pdf, 1 Mo )

Évaluation environnementale (acceptabilité) du projet Horne 5 de Ressources Falco ltée – Avis de la Direction de santé publique

Auteur: Centre intégré de santé et de services sociaux de l’Abitibi-Témiscamingue — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 novembre 2024

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB33 ( s. d., 1 page, pdf, 0.30 Mo )

Étude sur les effets sociaux et individuels vécus par la population de Rouyn-Noranda résidant à proximité de la Fonderie, carton d’invitation

Auteur: Auteurs multiples — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —3 octobre 2024

DC1 ( s. d., 5 pages PDF, pdf, 0.31 Mo )

Commentaires du public reçus par la commission entre le 12 août et le 26 septembre 2024

Auteur: Ressources Falco Ltée — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —29 août 2024

Alexandre Richard

DC2 ( 24 janvier 2024, 33 pages, pdf, 4 Mo )

Assemblée générale annuelle des actionnaires

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —29 juillet 2024

DD1 ( 24 juillet 2024, 1 page, pdf, 0.57 Mo )

Réponse à la demande conjointe d’une rencontre préparatoire publique

Auteur: Auteurs multiples — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —29 juillet 2024

DD1.1 ( 21 mai 2024, 3 pages PDF, pdf, 0.30 Mo )

Demande conjointe d’une rencontre préparatoire à l’intention du public avant l’audience publique au sujet du projet Horne 5 de Ressources Falco Ltée à Rouyn-Noranda sur le Nitakinan

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —20 août 2024

DD2 ( 23 juillet 2024, 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Lettre au Conseil de la Première Nation Abitibiwinni

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —20 août 2024

DD3 ( 26 juillet 2024, 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Lettre à Maître Kendall pour la Première Nation Abitibiwinni

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —20 août 2024

DD4 ( 16 août 2024, 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Lettre de suivi à Maître Kendall pour la Première Nation Abitibiwinni

Auteur: Conseil régional de l’environnement de l’abitibi-témiscamingue — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —20 août 2024

DD5 ( 15 août 2024, 3 pages PDF, pdf, 0.37 Mo )

Commentaires concernant l’audience publique du BAPE en lien avec le projet Horne 5

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —20 août 2024

DD5.1 ( 16 août 2024, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )

Courriel en réponse à la lettre de commentaires du Conseil régional de l’environnement de l’Abitibi-Témiscamingue

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —20 août 2024

DD5.2 ( 16 août 2024, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )

Courriel en réponse à l’appui de la Coalition Québec meilleure mine et MiningWatch Canada aux commentaires du CRÉAT

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —21 août 2024

DD6 ( 20 août 2024, 2 pages, pdf, 0.20 Mo )

Lettre à la communauté Long Point First Nation Anishnabe Aki

Auteur: Long Point First Nation — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —9 septembre 2024

DD6.1A ( 4 septembre 2024, 2 pages, pdf, 0.90 Mo )

Acceptance of Proposal to encourage LPFN’s participation in the public hearing on the Horne 5 project

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —21 août 2024

DD6A ( 20 août 2024, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Letter to the community of Long Point First Nation Anishnabe Aki

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —9 septembre 2024

DD7 ( 6 septembre 2024, 2 pages, pdf, 0.19 Mo )

Lettre à la communauté Long Point First Nation Anishnabe Aki

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —9 septembre 2024

DD7A ( 6 septembre 2024, 2 pages, pdf, 0.17 Mo )

Letter to the community of Long Point First Nation Anishnabe Aki

Auteur: Long Point First Nation — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —11 octobre 2024

DD8 ( 9 octobre 2024, 2 pages, pdf, 1 Mo )

LPFN’s participation in the public hearing on the Horne 5 project – Distinction between BAPE Process and the Crown’s Duty to Consult

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —11 octobre 2024

DD8.1 ( 10 octobre 2024, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

LPFN's participation in the public hearing on the Horne 5 project

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —21 octobre 2024

DD9 ( s. d., 1 page, pdf, 0.17 Mo )

Questions de la commission d’enquête du BAPE au sujet de la sismicité induite

Auteur: Martin Grenon — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —21 octobre 2024

DD9.1 ( 15 octobre 2024, 10 pages, pdf, 0.81 Mo )

Avis d’expert sur le rapport intitulé Technical Report - Horne 5 Project, Numerical Modelling and Risk Analysis de A2GC et Associates

Auteur: Guy Leclerc — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —30 septembre 2024

DM2 ( 4 septembre 2024, 6 pages, pdf, 0.14 Mo )

Guy Leclerc : Mémoire présenté dans le cadre des audiences du BAPE concernant le projet Horne 5

Auteur: Nicole Desgagnés — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —30 septembre 2024

DM3 ( 4 septembre 2024, 4 pages PDF, pdf, 0.12 Mo )

Nicole Desgagnés : Mémoire présenté dans le cadre des audiences du BAPE concernant le projet Horne 5