Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Pour faciliter la recherche, appliquer d’abord des filtres, puis ajouter des mots-clés au besoin.
Ministère des Ressources naturelles et des Forêts
DB12 ( 30 juin 2023, 46 pages, pdf, 3 Mo )
Estimation des besoins de main-d’œuvre du secteur minier au Québec
DB13 ( 20 août 2024, 1 page, pdf, 0.23 Mo )
DB14 ( 29 août 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.51 Mo )
Liste des mines d'or et des projets miniers en Abitibi-Témiscamingue
DB15 ( 2 août 2024, 3 pages et annexe, pdf, 0.42 Mo )
Demande d’objectifs environnementaux de rejet pour le projet Horne 5 - 19657
DB16 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.68 Mo )
Retour sur questionnement séance du 28 août p.m. en lien avec la sismicité induite
DB17 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.17 Mo )
Revue de littérature effets sur la santé occasionnés par le travail posté
DB18 ( 4 septembre 2024, 6 pages, pdf, 1 Mo )
DB19 ( 30 août 2024, 1 page, pdf, 0.22 Mo )
Courriel de complément d’information projets de recherche réalisés domaine du risque sismique
Ministère de la Sécurité publique
DB19.1 ( 26 septembre 2017, 49 pages et annexes, pdf, 34 Mo )
Analyse du risque sismique résidentiel à Montréal – Évaluation des dommages et conséquences
Ministère de la Sécurité publique
DB19.2 ( 26 novembre 2020, 68 pages, pdf, 19 Mo )
Le risque sismique résidentiel dans le Grand Montréal – Évaluation des dommages et des conséquences
Ministère de la Sécurité publique
DB19.3 ( 27 avril 2022, 62 pages, pdf, 9 Mo )
Évaluation du dommage moyen annuel du bâti résidentiel pour la communauté métropolitaine de Montréal
DB20 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.25 Mo )
Réponse à la question posée le 29 août en audience sur le développement minier durable
DB21 ( 2014, 27 pages et annexes, pdf, 60 Mo )
Bail immobilier entre la Ville de Rouyn-Noranda (bailleur) et Ressources Falco (locataire)
DB21.1 ( 2 février 2017, 2 pages, pdf, 0.74 Mo )
Addenda no 1 au bail de location intervenu le 16 février 2015
DB21.2 ( 5 septembre 2023, 1 page, pdf, 0.30 Mo )
DB22 ( 30 novembre 2017, 3 pages et annexe, pdf, 2 Mo )
DB22.1 ( 4 décembre 2018, 16 pages PDF, pdf, 10 Mo )
DB22.2 ( 5 septembre 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.59 Mo )
Complément d’information concernant l’entente de relocalisation permanente des terrains sportifs
DB23 ( 5 septembre 2024, 1 page, pdf, 0.12 Mo )
DB24 ( 10 septembre 2024, 7 pages, pdf, 1 Mo )
DB25 ( Août 2024, 88 pages, pdf, 37 Mo )
Version préliminaire - projet de mise à jour – Directive 019 sur l’industrie minière
DB26 ( 4 octobre 2024, 1 page, pdf, 0.18 Mo )
Courriel en réponse à une question posée le 3 octobre en audience à Winneway
DB27 ( 7 octobre 2024, 2 pages, pdf, 0.18 Mo )
DB28 ( 3 octobre 2024, 15 pages, pdf, 2 Mo )
Presentation to Bureau d’audiences publiques en environnement (BAPE)
DB29 ( 3 octobre 2024, 14 pages, pdf, 0.83 Mo )