Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
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DA8.7 ( 28 août 2024, 2 pages, pdf, 0.63 Mo )
DA8.8 ( 28 août 2024, 2 pages, pdf, 0.70 Mo )
DA8.9 ( 28 août 2024, 1 page, pdf, 0.39 Mo )
DA9 ( 28 août 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.28 Mo )
Index des documents déposés le 28 août 2024 en soirée à la commission du BAPE du Projet Horne 5
DA9.1 ( 28 août 2024, 5 pages PDF, pdf, 3 Mo )
DA9.2 ( 28 août 2024, 3 pages PDF, pdf, 0.70 Mo )
Support visuel – Retombées économiques anticipées (rapport de KPMG)
DA9.3 ( 28 août 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.80 Mo )
Support visuel – Localisation des résidences par rapport au gisement
DA9.4 ( 28 août 2024, 1 page, pdf, 0.83 Mo )
DA10 ( 29 août 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.27 Mo )
Index des documents déposés le 29 août 2024 en après-midi à la commission du BAPE du Projet Horne 5
DA10.1 ( 29 août 2024, 4 pages PDF, pdf, 0.69 Mo )
Support visuel – Conduites de résidus et d’eau de recirculation
DA10.2 ( 29 août 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.60 Mo )
Support visuel – Impacts possibles des vibrations sur les infrastructures
DA10.3 ( 29 août 2024, 17 pages, pdf, 0.66 Mo )
DA10.4 ( 29 août 2024, 2 pages PDF, pdf, 1 Mo )
DA11 ( 3 septembre 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.61 Mo )
Index des documents déposés le 4 septembre 2024 à la commission du BAPE du Projet Horne 5
DA11.1 ( 3 septembre 2024, 7 pages, pdf, 0.64 Mo )
Support visuel - Plan d’action et de suivi des enjeux sociaux et communautaires – Extraits
DA11.2 ( 3 septembre 2024, 3 pages, pdf, 0.82 Mo )
Support visuel - Inclusion, stratégie RH de recrutement inclusif
DA11.3 ( 3 septembre 2024, 2 pages, pdf, 0.76 Mo )
DA11.4 ( 3 septembre 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.35 Mo )
DA11.5 ( 3 septembre 2024, 1 page, pdf, 0.79 Mo )
Dépôt de documents – Projet Horne 5 de Ressources Falco Ltée
DA12 ( 13 septembre 2024, 1 page, pdf, 0.07 Mo )
Index des documents déposés le 13 septembre 2024 à la commission du BAPE du Projet Horne 5
DA12.1 ( 13 septembre 2024, 18 pages, pdf, 2 Mo )
Revue de littérature sur les effets de la sismicité induite à l’échelle mondiale
DA12.2 ( 13 septembre 2024, 3 pages, pdf, 0.54 Mo )
DA12.3 ( 13 septembre 2024, 18 pages et annexes, pdf, 34 Mo )
DA12.4 ( 13 septembre 2024, 90 pages et annexes, pdf, 18 Mo )
DA12.5 ( 13 septembre 2024, 1 page, pdf, 0.78 Mo )
Dépôt de documents – Projet Horne 5 de Ressources Falco Ltée